Locré, 1. 6, p

3. Locnék, tr. 12, p.341, 342; FENET, 13, p. 320, p. 420. — CF. LaBp*, De quelques difficultés relatives à la perte de la chose due, n° 129.

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de la vetite, il fut décidé que les risques passeraient immédiatement à l'acheteur, conformément au principe &res perit domino », et ce serait par suite d’une remarque faisant reësortir la contra diction entre ces deux propositions, d’une part les risques mis à la charge de l'acheteur en vertu de là règle ci-dessus énoncée, et d’un autre côté le non-transfert de la propriété par le seul effet de la vente, que le législateur aurait été conduit à modifier ét à introduire l’imnovation si importante contenue dans l’art. 1138.

Nous ne nous arrôterons pas à discuter l’exac= titüde dé cette proposition?; en la tenant pour vraie ne démontre-t-elle pas Flintention bien arrêtée du législateur de 1804 de consacrer ce principe d'après lequel dans, la vente les risques de lobjét vendu seraient pour celui qui en est propriétaire? si par là il s’est trouvé amené à adopter le principe beaucoup plus général du transfert de la propriété par la seule intention des parties, le but qu’il poursuivait l'aura conduit à une innovation heureuse, mais qui n'aura fait que le confirmer dans la pensée qui Pavait guidé jusque-là comme le prouvent les indications données précédemment.

l'Fuc, Code civil, vu?) n°90.

2. Disons cependant que le projet primitif dù à Cambacérés consacrait le principe du déplacement de la propriété et des risqués par le seul effet de la vente. (Fexet, 1, p. 76.) — Le projet du gouvervement contenait également une disposition identique à l'article 1138, (Art. 37,

Che Sec Lo TtIt. 2.)

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