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Au surplüs, comment méconnaitre le caractère absolument rationnel de la solution donnce par le Code civil, si, pour la justifier, on adopte le point de vue qui vient d'être proposé ?

Le prix dû par l’acheteur, que représente=t-il eñ effet, sinon une valeur en argent déstinée à rem placer dans le patrimoine du vendeur la valeur de la chose vendue; or, par l'effet de la vente, Pobjet vendu n'est-il pas sorti dù patrimoine du vendeur pout entrer dans celui de l'acquéreur devenu propriétaire ; celui-ci, par le contrat, n'a-t-il pas obtenu non pas une créance, un simple jus dl rom, mais le droit de propriété lui-même? Ne peut-on Pas Soutenir avec raison qu'il a ainsi atteint le but qu'il se proposait, qu'il doit par conséquent légitimement le prix convenu, Jequel viendra remplacer dans le patrimoine du vendeur une valeur qui én est réellement sortie ?

Rejetic-t-on au contraire cetté manivre de voir? Beaucoup plus difficile devient alors Ia justification de la décision du Code civil faisant supporter les risques à Pacheteur aussitôt le contrat inter venu. Dans le prix dû malgré la perte de Ia chose vendue il faut voir, non plus l'équivalent de Ja transmission de propriété opérée en faveur de acheteur, mais une « créance d’indemnité »

existant au profit du vendeur, créance résultant de ce fait qu’il a renoncé à se démettre de sa chose en faveur d’un autre acquéreur qui en

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eût peut-être pris livraison et versé Île prix immédiatement: c’est l'équité qui dicte alors la décision du Code, ce n’est pas la logique rigou— reuse des principes. Que cette: facon d'envisager les choses ne soit pas dénuée d’un certain caractère juridique, nous n’en disconvenons pas; mais est elle exacte, ceci paraît beaucoup plus douteux, et le raisonnement prêté à l'acquéreur et au vendeur est probablement fort loin de leur pensée au moment où ils contractent; et pour les conséquences que l’on prétend en tirer, rien ne démontre qu’elles soient préférables à celles auxquelles conduit le point de vue opposé.

B. L'intérêt pratique, de la discussion se présentera notamment dans l'hypothèse, fort rare en fait, où les parties contractantes seraient expressément convenues, au moment de la vente, de ne pas transmettre immédiatement la propriété à Pacquéet de la laisser reposer encore pendant un délai déterminé sur la tête de Paliénateur. I se présentera encore dans le cas d’une promesse synallagmatique de vente faite sous un certain délai, (Je promets de vendre tel objet dans deux ans, et vous promettez de l'acheter dans deux ans) du moins dans l'opinion des auteurs qui admettent, à tort sans doute, mais qui admettent qu’en pareil cas

il ne s’agit pas d'un simple terme apporté à

1. Iuc, De la nature du priæ de vente. (Rev. crit., 1880, p. 367.)

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l'exécution du contrat, mais que la propriété même n’est pas transmise !. |

Dans la doctrine qui refuse de rattacher le déplacement des risques au déplacement de la propriété elle-même, l'acheteur, dans les cas cités, étant devenu créancier de l'objet vendu, la perte, les détériorations qüi pourront survenir par cas fortuit seront à sa charge; il continuera à devoir son prix, ou plutôt «une indemnité » justifiée par l'obligation où s’est trouvé le vendeur de conserver la chose vendue pour la lui remettre à Pexpiration du délai fixé pour la transmission de propriété.

Pour lautre système au contraire, jusqu’au moment où la propriété passera à l'acheteur, les risques en seront pour le vendeur, exposé par conséquent, selon les cas, ou bien à perdre le prix convenu, ou à subir une diminution; et, dans la circonstance, il est difficile de ne pas reconnaître que cette décision est conforme à l'intention probable des parties en présence.

Quel sens faut-il en effet attribuer à cette con venton par laquelle elles retardent le transfert de la propriété, en admettant, bien entendu, qu'il n’apparaisse pas clairement que, dans leur intention, il s'agissait d’un délai ordinaire, retardant simplement l’exécution du contrat. Quel but peu vent-elles avoir poursuivi en s’écartant ainsi des