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levée par Paul !, et consistant à déterminer à quel moment on pourra considérer comme ayant cessé d'exister le navire que l’on démolit et qui se trouve reconstruit avec les mêmes matériaux, difficulté qu'il résolvait par la distinction suivante : le bàtiment avait-il été détruit avec lPintention de le rebàtir, juridiquement on sera en présence du même navire, et le contrat qui l’a pour objet demeurera entier; l'intention du propriétaire du vaisseau était-elle de le démolir sans vouloir le réédifier, il aura cessé pour toujours d'exister ; et, si les matériaux servent néanmoins à reconstruire un autre navire, ce ne sera plus le même: l’obligation qui portait sur le premier sera éteinte *.

Mais, quoi qu'il en soit des espèces prévues et des distinctions proposées, on peut tenir pour vrai d’une manière générale, en droit romain, le principe suivant: dans tous les cas où une chose cesse physiquement ou juridiquement d'exister, Pobligation dont elle formait l’objet s'éteint, et ce, d’une

JAP 28 NS Dersolut D: 46773;

2. Dans le même texte, l'hypothèse suivante est prévue : le fonds d'autrui à été stipulé; le propriétaire élève dessus une construction, l'obligation est-elle éteinte ? Paul répond par la négative : l’objet dû est toujours « in rerum natura », et, après tout, le débiteur est en faute de n'avoir pas pris les mesures pour réaliser sa promesse ; à défaut du fonds, il devra l'estimation. A cette opinion on à prétendu opposer celle de Celse (L: 79, $ 2, De legat., 3°), d'après laquelle le légataire ne pourrait réclamer de l'héritier le fonds d'autrui qui lui a ét6 légué, lorsque le propriétaire a élevé des bâtiments sur lui: la contradiction est plus apparente que réeile, les hypothèses prévues étant essentiellement différentes.

pour une cause ou pour une Per : CEn n perpeiuum di sublata obligatio, restitui non potest!,»

b). Dans notre droit, des difficultés du genre de | celles qui précèdent ne sont guère à craindre, au moins lorsque l'obligation porte sur un corps certain. D'une part, la nullité qui frappe la vente

de la chose d'autrui empêche les contrats les plus fréquents qui peuvent avoir pour objet une chose

x appartenant à un tiers, hypothèse à laquelle se référent le plus souvent les jurisconsultes romains;

et, d’un autre côté, les principes relatifs au trans-

lert de la propriété par la seule convention

des parties, mettent à même le propriétaire de défendre efficacement son droit contre tout ce

qui pourrait le menacer, sans avoir besoin de recourir à l'intermédiaire du débiteur. Aussi,

c’est plutôt dans l’hypothèse d’une obligation portant sur des choses de genre que lon peut concevoir, et encore combien rare, cette extinction d’une on par suite die mise hors du

j | commerce momentanée, venant à cesser au bout d’un certain temps; mais, l’occasion s’en présen-

tant, Ce seraient, à n’en pas douter, les règles tra

ditionnelles qui viennent d’être exposées dont il Y

aurait lieu de faire l'application. Faute d'objet,

l'obligation s'est, à un moment donné, trouvée

121108, K 8, a. De SOLUT D AGMR}

“ à cet Gard ; elle 1 | revivre. parce que le fait qui a ‘amené la Struction de la chose, du moins au sens juriique du mot, vient à cesser d’une manière aussi imprévue peut-être qu'il était survenu. Adopter la solution inverse, ce serait donner ouverture aux surprises les plus graves; ce seraitfaire tomber le débiteur sous le coup d'obligations dont il avait pu à juste titre se croire dégagé, obligations qu'il n'aurait sans doute pas contractées dans la situation nouvelle où il setrouve. | Si la solution ne nous paraît pas douteuse dans un cas qui n’est pas prévu expressément par les ga textes, en revanche ce serait tomber dans lerreur en que de prendre à la lettre Passimilation établie par Vart. 1302 entre la destruction matérielle de la chose objet du contrat et le cas où celle-ci «est perdue, de manière qu’on en ignore absolument l'existence », Dans l’une et Pautre circonstance, l'obligation est éteinte, dit le texte, « mais avec cette différence néanmoins, qu'une chose qui à cessé d'exister ne pouvant plus revivre, le débiteur est quitte de son obligation absolument lorsque la chose a cessé d'exister; au lieu qu'une chose perdue pouvant se retrouver, le débiteur n’est quitte, en ce cas, de son obligation que pendant qu’elle sera ie et au cas qu’elle ne se retrouve pas. »

Cesexplications sontcellesdonnées par Pothier, auquel est emprunté l'exemple visé par le texte 7;