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aura été individualisé, lorsque son droit de créance ou de propriété aura pu se fixer sur un objet nettement déterminé; il en sera différemment si l’objet de la vente demeure indéterminé, si le vendeur ne réussit pas à spécifier ce qu’il entend donner pour faire face à son engagement; Île créancier ne sera pas tenu de verser son prix en échange du droit vague, incertain, qu'il à eu, comme nous allons le vérifier en examinant différentes hypothèses de ventes de choses de genre, ventes en bloc, au compte, au poids ou a la mesure,

A. Supposons d’abord une vente en bloc.

Une certaine quantité de choses fongibles, de marchandises, bien déterminée, le tas de blé contenu dans tel grenier, tout le vin renfermé dans tel cellier, a été vendu pour un prix unique, fixé pour le tout. En pareil cas, on se trouve certainement en présence d’une vente portant sur un Corps certain, la masse vendue a été envisagée comme formant un tout, la désignation qui en est faite la distingue nettement des autres choses du même genre, il y a bien là une vente ayant pour objet une « species certa »; les risques en seront done pour l'acheteur devenu créancier d’une chose déterminée, si l’on raisonne comme à Rome et dans notre ancien droit!, devenu

1: L. 35 $ 5, 1. 62 $ 2, De contr. empt. D. 18, 1. — I. 2, De peric. et Comm, rei vend., C. 4, 48. — PorniEer, De la vente, n° 308,

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propriétaire d’un corps certain si l’on adopte le point de vue consacré par le Code civil. (Arg. art. 1586.) Ajoutons que cette règle s'appliquerait sans difficulté dans le cas où l’ensemble désigné des marchandises n’aurait pas été vendu en totalité, mais où une quote-part seulement, la moitié, un quart, aurait fait l’objet du marché; les risques seraient dans la même proportion pour l’acheteur devenu copropriétaire avec son vendeur.

La solution serait encore la même si, dans la vente ainsi consentie en bloc, la contenance ou la quantité vendue avait été indiquée accessoirement et même avec garantie, sans que cette contenance et cette quantité fussent prises toutefois en considération unique pour déterminer le prix établi pour l’ensemble sauf rectification ultérieure. La perte survenue avant la vérification opérée serait pour l’acheteur, sauf à ce dernier à établir Pinsuffisance de la quantité garantie; c'était la solution du droit romain et de notre ancien droit!, rien ne fait obstacle à ce qu’elle soit adoptée dans le droit actuel; en l'absence de toute disposition à cet égard, elle n’est que Papplication du principe qui vient d'être posé en ce qui concerne Îles ventes en bloc.

B. La vente porte encore sur un ensemble déterminé de choses fongibles, sur tout ce qui

1. Arg. : 1. 13, $ 14, De act. empt. D. 19,1. — L. 69, $6, De eciction. D: 21, 2. — PormiER, 0p. cit., n° 308,

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est contenu dans tel magasin, dans tel réservoir; mais au Heu d’un prix établi pour l’ensemble, le prix est fixé à raison de tant par mesure où par unité de poids ; il ne pourra dong être déterminé qu'après pesage où mesuragé: l'acheteur devrat-il encore son prix si les marchandises périssent avant d’être pesées où mesurées.

En droit romain, la négative triomphait et, pour la justifier, les raisons invoquées étaient les suivantes: dans lespèce, la vente était supposée faite sous cette condition, si le pesage, si le mesurage ont lieu; la condition n'étant pas remplie, la vente était tenue pour non avenue; de plus, jusqu’au moment du pesage, le « quid, quale

quantumque sit» de l’objet vendu n'apparait pas,

le prix lui-même est indéterminé et ilne peut plus ètre établi après la perte totale; après la perte parüelle, il le sera seulement pour chaque quantité pesée ou mesurée et au fur et à mesure qu’elle se trouvera ainsi individualisée !,

Dans notre ancien droit, la même doctrine était enseignée par Pothier, d'après lequel le prix était dû seulement pour chaque mesure comptée, pour chaque millier pesé, et au fur et à mesure qu'une certaine quantité de la chose vendue se {trouvait déterminée par le pesage ou le meésurage?.

JADNSS ESS MDN ONE TU AD IS I RIRE SL eDe pere nc comm. rei vend., D. 18, 6. — I. 21, De peric. et comm., C. 4, 48. 2. Dé la vente, n° 308: — Cf: Douar, Lois civiles: De la vente, ?.

Sn 7:

Ces précédents historiques ne laissent pas de jeter un cértam doute sur Île ile suivi par Île législateur moderne.

A ne suivre que les principes juridiques les plus simples, comment devrait se résoudre la question ? La vente porte sur un ensemble déterminé, elle ést faite en bloc, elle équivaut par conséquent à la vente dur corps certain, la propriété est donc transmise immédiatement à l’acheteur, celui-ci peut se prévaloir dé son droit à fénentre de tous, les TRE doivent donc être a sa charge.

Il reste une difficulté, est vrai; le montant total du prix n’est pas encore connu, ét si les choses vendues viennent à périr, comment parvenir à le déterminer? Mais, cette difficulté est-elle suffisante pour écarter la solution à laquelle on est logiquement conduit en ce qui concerne les risques, et les principes généraux en matiére de preuve ne permettent-ils pas de la trancher aisément: ce sera au vendeur à établir la créance à laquelle 1l prétend avoir droit, à lui de prouver quelle quantité a été vendue, quel prix lui est dû par conséquent. Cette preuve sera difficile à faire sans doute, mais encore est-il qu'il vaut mieux permettre au vendeur de la faire que de mettre immédiatement toute la perte à sa charge.

Cette solution est-elle celle suivie par le Code civil ?

La négative n’est pas douteuse si on veut voir dans Part. 1585 la réponse à la question soulevée. D’après ce texte en effet: «Lorsque des marchandises ne sont pas vendues en bloc, mais au poids, au compte ou à la mesure, la vente n’est point parfaite, en ce sens que les choses vendues sont aux risques du vendeur jusqu’à ce qu’elles soient pesées, comptées ou mesurées ». Or, a-t-on dit, quel est le cas prévu par cette disposition, sinon celui où un ensemble déterminé de choses fongibles à été vendu, mais non pas pour un prix déterminé une fois pour toutes, mais à fixer selon la quantité vendue ? Nous disons bien un ensemble déterminé de choses fongibles, de marchandises, la preuve de cette détermination elle résulte des termes mêmes de la loi: « Lorsque des marchandises n’ont pas été vendues... »; il s'agit donc de marchandises spécialement désignées et non pas a prendre dans un ensemble illimité. Le prix n'ayant pas été fixé en bloc, les risques demeurent pour le vendeur jusqu'au pesage ou au mesurage d’après Part. 1585; la propriété a cependant été transmise à l’acheteur, mais sous cette condition que le pesage ou le mesurage serait effectué ; la condition ne se réalisant pas, il n’a pas entendu assumer la charge des risques.

L'interprétation ainsi donnée à l’art. 1585 est, croyons-nous, erronée, et, dans l’espèce qui nous occupe, ce n’est pas à ce texte qu'il y a lieu de faire appel, mais à l’art. 1586 aux termes duquel :

CSi des marchandises ont été vendues en bloc, la vente est parfaite, quoique les marchandises n'aient pas encore été pesées, comptées ou mesurées ». Ÿ a-t-il vente en bloc lorsque toutes les marchandises situées dans un magasin déterminé sont vendues à la fois? Le contraire n’est pas soutenable. Le prix seul n’est pas fixé en bloc, à forfait, lorsqu'il est déterminé à raison de tant par unité de poids ou de mesure, mais cela ne modifie en rien le caractère de la vente ; l’ensemble vendu n’en a pas moins été envisagé comme un Corps certain ; la propriété en a donc été transmise immédiatement à l'acheteur. L’arcle 1586 est formel sur ce point, la vente est parfaite quoique le mesurage ou le pesage n'aient pas été opérés ; 1l est donc inexact de soutenir que ces opérations constituent une condition mise à la perfection du contrat: celui-ci a été parfait dès le principe, et étant donné l'intention certaine du législateur de rattacher dans l'hypothèse qui nous occupe la charge des risques au transfert de la propriété ‘, il n’est pas douteux que ceux-ci doivent être à la charge de l'acheteur ?.

On à voulu restreindre, il est vrai, la portée de l’art. 1986 au cas d’une vente en bloc faite pour un prix déterminé, mais avec garantie des quantités déclarées dans la vente; déja, nous l’avons vu dans notre ancien droit, les risques en pareille

1FENET, 14, p, 21, 22.