‹ Du Cas Fortuit et de la Force Majeure Dans Les Contrats De Droit CivilChapitre 72 sur 154 · Cf. GuizzouArp, De la vente, n · texte numérisé non relu

Cf. GuizzouArp, De la vente, n

Ne,

circonstance étaient pour l'acheteur, avant la vérification opérée; l’art. 1586 n'aurait pas d’autre but que de consacrer le même principe. Mais rien ne prouve l’exactitude d’une,telle proposition ; la portée du texte est générale, il ne distingue pas selon que le prix est fixé à forfait ou à raison de tant par mesure, il ne fait aucune allusion à une obligation de garantie quelconque : il ne faut donc pas le détourner de son sens naturel pour adopter d'ailleurs une solution des moins rationnelles.

Quant à l’article 1585 sur lequel se fonde Île système que nous combattons, il prévoit une hypothèse toute différente à l'examen de laquelle nous arrivons.

C. Une certaine quantité de marchandises a été vendue à prendre à même une masse plus considérable ; tant de mesures à prendre à même le blé renfermé dans tel magasin, à même Île vin contenu dans tel cellier ; avant le mesurage effectué de la masse, le genre limité dans lequel devaient être pris les objets vendus vient à périr: pour qui sera la perte ?

La solution donnée dans l'hypothèse précédente par le droit romain et notre ancien droit, fait pressentir leur décision dans le cas présent. Si les risques ne sont pas à la charge de l'acheteur lorsqu'une vente est faite en bloc sauf à déterminer le prix d’après la quantité vendue,

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