III. — VENTE ALTERNATIVE Î

La vente alternative dont nous entendons nous occuper ici, est celle qui porte sur l’une ou l’autre de Sete choses individuellement déterminées, envisagées chacune comme un COrps certain, et dont une seule doit devenir la propriété de l'acquéreur: dans un but de simplification nous laissons de côté le cas où la vente alternative porterait sur des choses de genre, les principes, en ce qui la concerne, étant d’ eut les mêmes en tant qu'ils HR en uniquement au caractère alternatif du contrat, et devant suffisamment se dégager de l’examen qui va suivre.

Dans lPhypothèse indiquée sur qui vont retomber les risques ? Et bien entendu il ne s’agit pas en ce moment de revenir sur les indications données à propos de la libération du débiteur dans l’obligation alternative par suite de la perte de la chose due ; il est bien évident que dans tous les

cas où le débiteur ne se trouve pas libéré par suite du cas fortuit, les risques sont pour lui; mais en admettant que cette libération ait eu lieu, il s’agit de rechercher maintenant si l'acheteur est tenu de payer le prix convenu.

A. Aucune difficulté ne saurait s'élever à ce sujet lorsque la perte survient après l'exercice régulier du choix soit par le débiteur, soit par le créancier ; les règles relatives à la vente portant sur un seul objet certain et déterminé sont alors applicables, le prix devra être payé par l'acheteur devenu propriétaire.

B. Mais que décider si le choix n’a pas encore été exercé ? L'acheteur devra-t-il son prix si tous les objets compris dans l'alternative viennent à périr par cas fortuit ?

A Rome l'affirmative était admise : des deux choses vendues sous alternative, nous dit Paul, l’une au moins est aux risques de lacheïeur, et si toutes les deux sont détruites 1l devra néanmoins payer le prix convenu

Il n’en était pas autrement dans notre ancien droit: des deux objets compris dans l’alternative l'un était certainement aux risques du vendeur en ce sens que celui-ci m'était pas libéré de son