S 6, De contrah. empt. D

obligation par la perte survenue, mais l’autre était aux risques de l'acheteur, et tous les deux venant à périr, il paraissait juste que celui qui avait été créancier de deux choses, subît au moins la perte de l’une d'elles !.

Sous lempire du Code civil, la même unanimité ne se rencontre pas dans les solutions proposées.

Tout d’abord il convient d’écarter du débat l’art. 1195, aux termes duquel: « Si les deux choses sont péries sans la faute du débiteur et avant qu'il soit en demeure, lobligation est éteinte conformément à l’art. 1302 ». Ce texte a trait à la question de libération du débiteur ;il n’a pas pour but de régler la question des risques dans les contrats synallagmatiques sous l'aspect où nous l’examinons, et c’est à tort que l’on invoquerait cette disposition pour soutenir qu’elle oblige, dans la vente alternative, l'acheteur à payer le prix promis ; elle est aussi étrangère à cette difficulté que l’art. 1302 lui-même l’est à la question de savoir si, dans la vente ordinaire, les risques sont pour lPacheteur.

C’est donc ailleurs qu'il faut chercher les éléments d’une solution.

En général, dans l'opinion de ceux qui refu-