Exposé des motifs par Bigot-Préameneu (Locré, 12, p

objets dus ; mais au lieu de baser cette décision sur ce fait que l'obligation peut encore être exécutée, il Pa appuyée, d'une manière erronée, sur cette idée que la propriété n'était pas transférée, alors qu’elle l'était en réalité sous une alternative : l'argument ne porte donc pas.

Dans ces conditions, 1l n’y a donc pas de contradiction à imposer à l'acheteur l'obligation de payer son prix en qualité de propriétaire, à mettre les risques à sa charge.

Une objection a été faite cependant: si Pacheteur devient propriétaire des objets compris dans Palternative, ilne le devient du moins pour chacun d’eux que sous une condition suspensive, sous cette condition, si le choix se porte sur tel ou tel objet. Or, en principe, dans la vente sous condition suspensive les risques demeurent à la charge du vendeur jusqu’au moment où la condition se réalise; ne doit-il pas en être de même dans l’obligation alternative, et jusqu'à ce que le choix soit exercé, les risques ne doivent-ils pas rester au compte du débiteur?

L’objection porterait si cette assimilation entre une obligation sous condition suspensive .et une obligation alternative était fondée ; or, il n’en est pas ainsi.

Pour qu'il y ait condition suspensive, que faut-il en effet? que l'existence même de la