‹ Du Cas Fortuit et de la Force Majeure Dans Les Contrats De Droit CivilChapitre 90 sur 154 · HO · texte numérisé non relu

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la question qui nous occupe et ce n’est pas elle qui dicte la décision de la loi romaine sur le point de savoir si la condition résolutoire peut jouer en cas de perte totale de la chose vendue.

En revanche on peut souscrire aux critiques adressées à la 1. 2 S 1 de in diem addict. et reconnaître qu’elle ne prouve nullement qu’en principe l'acheteur soit tenu de la perte totale lorsque la vente est contractée sous condition résolutoire ; impossibilité pour un tiers d'offrir raisonnablement de meilleures conditions explique suffisamsment cette disposition sans qu'on puisse lui donner une autre portée.

Mais aussi, on ne saurait écarter l'argument tiré de la 1. 20, S$ 1, de præscriptis verbis, laquelle fait nettement la distinction entre la vente sous condition résolutoire et la vente sous condition suspensive, et met dans le premier cas la perte totale à la charge de l'acheteur. On objecte que la solution est spéciale, que Pacquéreur ne peut plus se prévaloir du pactum displicentice, parce que les choses ne sont plus entières; mais si objection ètait fondée elle s’appliquerait également au cas où la perte est partielle ; les choses n'étant plus entières, l’acquéreur ne devrait plus pouvoir se dédire, et cependant on s'accorde à reconnaitre qu'il en est différemment, que la résolution de la vente peut s'opérer ; n'est-ce pas la preuve du peu de fondement de l’objection proposée, et cette conclusion ne s’impose-t-clle pas: à Rome lorsque

la chose vendue sous condition résolutoire avait totalement péri, la perte était pour l'acquéreur.

Dans notre ancien droit la même doctrine était professée par Pothier : celui-ci, dans l'hypothèse d’une vente à l’essai, déclarait que l’acheteur ne pouvaitrevenir sur le contrat lorsque lPobjet avait totalement péri; il était trop tard pour soutenir que la chose ne lui convenait plus; et pour motiver cette solution il s’appuyait sur ce principe que la vente sous condition résolutoire étant parfaite dès le principe, les risques étaient à la charge de l’acheteur !,

C’est la solution inverse, beaucoup plus rationnelle comme nous croyons l'avoir démontré, qui doit, à notre sens,triompher sous l'empire du Code

D’après l’art. 1183 en effet, la condition résolutoire est celle qui, lorsqu'elle s’accomplit, «remet les choses au même état que si obligation n'avait pas existé ». Si le contrat de vente n’avait pas eu lieu, le vendeur eût perdu sa chose et l'acheteur eût gardé son prix; c’est ce résultat qu'il faut obtenir lorsque la condition se réalise ; la perte de l'objet vendu, qu’elle soit ou totale ou partielle, doit donc être également pour le vendeur tenu dans lun et l’autre cas de restituer le prix recu. Quant à l’objection tirée de la corrélation existant entre la

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