De la vente, n

condition résolutoire et la condition suspensive, nous y avons déjà répondu : elle n’est pas suffi sante pour faire écarter les dispositions formelles ot précises régissant les effets de la condition résolutoire, et conduire ainsi à l'application inexacte de principes écrits en vue d’une hypothèse distincte et demandant à être réglée d’une manière différente : d’où cette conclusion : si la condition résolutoire se réalise, tous les risques de la chose vendue auront été pour le vendeur.

Ventes de choses qu'il est dans l'usage de goûter ; ventes à l'essai.

Les principes précédemment dégagés en maüère de ventes conditionnelles trouventleur application dans quelques espèces particulières où les clauses insérées sont l'équivalent tantôt d’une condition suspensive, tantôt d'une condition résolutoire: telles par exemple, les ventes de choses qu'il est dans l’usage de goûter, ou encore les ventes à l'essai. Un rapide examen va permettre de s’en convaincre.

À Des denrées déterminées, envisagées comme corps certains, ont été vendues, mais sous réserve de n'être acceptées qu'après dégustation ; avant que cette acceptation soit intervenue, elles périssent ou sont détériorées par cas fortuit : pour le compte de qui sera la perte ?

Les Romains, se référant plus spécialement à l'hypothèse d’une vente de vin, résolvaient la difficulté par une distinction fort rationnelle.

S’agissait-il de l’aigreur ou de la décomposition du vin survenant avant la dégustation et l’acceptation ? la perte était pour le vendeur !. L'acheteur en effet, en faisant insérer la clause de dégustation a clairement manifesté son intention de n’acheter qu'une marchandise présentant certaines qualités qu'il se réserve d'apprécier ; si elles ne se rencontirent pas au moment de la dégustation, si la marchandise ne répond pas aux conditions exigées, il n’achétera pas ; le contrat ne se formera pas définitvement et le prix ne sera pas dû. Mais pour les autres risques, pour les causes de perte autres que laigreur ou la décomposition du vin, le texte précité les met à la charge de l'acheteur créancier d’un objet déterminé ; la portée de la clause de dégustation est en effet restreinte aux qualités particulières exigées par l'acheteur, pour les autres accidents il en supporte les conséquences comme dans la vente ordinaire.

Cette distinction n’a pas été reproduite par le Code civil, qui a suivi sur ce point la doctrine de Pothier. Pour celui-ci la vente faite sous réserve de dégustation demeurait imparfaite jusqu’au moment où les denrées vendues