De la vente, n
2 0PENET, 14, p.114
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B. — Ja vente à l'essai ne diffère pas sensiblement de celle qui vient d’être examinée. Des objets sont vendus mais sous cette condition qu'avant d’être acceptés définitivement, Pacquéreur vérifiera s’il peut en faire l’usage auquel il les destine : c’est l'équivalent de la clause de dégustation pour les objets qu'il est dans l'usage de goûter.
Dans le droit romain, lorsque la vente était faite à l'essai, il y avait lieu d'appliquer tantôt les principes relatifs à la condition suspensive, tantôt ceux concernant la condition résolutoire.
Un délai avait-il été fixé à l'expiration duquel l'acheteur devait indiquer sa volonté d’acheter ou de ne pas acheter? jusqu’à ce moment la vente était mperfecta, son existence était soumise à une condition suspensive potestative de la part de l’acquéreur ; les risques étaient donc sans le moindre doute pour le vendeur, car en présence d’une détérioration survenue à la chose, ou même de sa destruction totale, l'acheteur se gardera bien de parfaire la vente: c’est le principe appliqué toutes les fois que l’on se trouve en présence d’une condition suspensive.
Il fallait faire au contraire appel aux règles qui régissaient la vente sous condition résolutoire, lorsque le marché était fait sous cette condition que, la chose venant à déplaire à lacheteur, le contrat serait tenu pour non avenu. Il y a là Cpura emptio quæ sub conditione resolcitur » et
par suite, si l’objet a péri en totalité, l'acheteur ne pouvant rien restituer ne pourra demander là résolution de la vente !; s’il est au contraire simplement détérioré il s'empressera naturellement de déclarer qu’il entend se départir de la vente, et il obtiendra la restitution du prix versé: il subira donc le risque de la perte totale, mais non celui de la perte partielle.
Dans notre ancien droit Pothier admettait, sans distinction, que toute vente à l'essai était faite sous condition résolutoire, d’où cette conséquence: la vente étant parfaite, les risques étaient pour Pacquéreur. Il y a lieu toutefois de supposer que cette décision s’appliquait uniquement en cas de perte totale ; dans l'hypothèse d’une simple détérioration l’objet vendu pouvant être restitué, l'acheteur pouvait sans doute déclarer qu'il entendait abandonner la vente.
Le Code civil, pour la vente à lessai, a consacré, non sans raison, la doctrine inverse de celle admise par son guide habituel. D’après Particle 1588 en effet : « La vente à l'essai est toujours faite sous une condition suspensive », sous cette condition suspensive qu'elle agréera à Pacheteur. Il est difficile de nier que le Code interprète la convention intervenue d’une manière conforme à
