Porter, De la vente, n

application quelconque des règles admises en ce qui concerne les effets de la condition résolutoire!,

Dans le droit actuel où la promesse de vente vaut vente, les arrhes sont certainement envisagées comme un moyen de se dédire, de rompre un contrat régulièrement formé : c’est ce qui résulte des termes mêmes de l’art. 1590 : «Si la promesse de vendre à été faite avec des arrhes, chacun des contractants est maître de s’en départir, celui qui les à données en les perdant, et celui qui les a reçues en les restituant au double. » Cette faculié de se déparür du contrat n'étant limitée par rien, l’acheteur aura donc le droit de s’en prévaloir en toute occasion, que la perte survenue soit totale ou partielle, mais en perdant les arrhes données par lui ou en restituant au double celles qu'il a reçues ; le Code n’a pas en effet envisagé la convention en question de la même manière que dans notre ancien droit et il n’a pas reproduit la solution qui y était admise lorsque les arrhes étaient destinées à servir de sanction à un simple projet de vente.

Somme toute, et conformément d’ailleurs aux principes admis relativement aux cffets de la condition résolutoire, dans la vente avec arrhes les risques demeureront à là charge du vendeur tant que l'acheteur pourra se prévaloir de la