II. — Quotité du revenu
Le colonage partiaire procure au propriétaire un revenu au moins égal à celui que lui donnerait V exploitation directe ou le fermage.
Ce point est vivement controversé. Souvent, dit Bertagnolli, on peut se demander si la propriété du sol est une cause de richesse, ou une source de pauvreté. « Se la proprietà délia terra non sia, piuttosto che una ricchezza, un aggravio » (1).
Gino Capponi, estime qu'en Toscane, la rente des domaines cultivés par colons est nulle, si l'on tient compte des richesses qui ont été englouties dans le sol pendant une longue série d'années. Il conclut ainsi : « Per il proprietario la terra in Toscana e a carico » (2).
Dans le journal agricole de Toscane, le marquis Luigi Tempi écrivait en 1828, que la cause principale de la ruine de beaucoup d'anciennes familles patriciennes, était l'exploitation
(1) Bertagnolli, La colonia parziaria, p. 150.
(2) Gino Capponi : Memoria secundo, intorno aile mezzerie Toscane,
leurs terres par des colons partiaires (1). Dans la même publication, Carega Bertolini se plaint de ce que ses métairies lui rapportent à peine 2 0/0 (2), et Galganetti de ce que ce n'est que théoriquement que le propriétaire a droit à la nuitié de la récolte (3).
Young prétend que la misère des propriétaires est un juste châtiment de leurs préjugés et de leur indolence (4). Il ajoute que, grâce à cet absurde système de métayage, les terres qui, en Angleterre rapportent un fermage de 10 schellings, ne produiraient en France que deux schellings, six dixièmes, y compris l'intérêt du cheptel (5).
Lorenz affirme que, dans diverses régions, le propriétaire de métairies ne peut vivre de la quote part qui lui revient, s'il ne possède de grandes étendues (6).
L'enquête faite en 1878, par la Société des Agriculteurs de France, a montré que dans maintes circonstances le colonage partiaire était au contraire le mode d'exploitation qui assurait aux propriétaires le revenu le plus élevé.
Le président de la Société d'agriculture de l'Allier, possède six métairies ayant une superficie de près de quatre cents hectares, et situées près de Bourbon-l'Archambault.
Le premier domaine a une contenance de 64 hectares 96 ares, dont 24 hectares 89 ares en prés naturels ; son revenu moyen pendant la période du 11 novembre 1875 au 11 novembre 1879, a été de 6313 fr. 22 c; soit par hectare et par an, 97 fr. 18 c. Le second compte 54 hectares, dont 11 hectares 42 ares en prés naturels ; le revenu moyen pendant ces quatre années
(1) Giornale agrario Toscano 1828, p. 470.
Voyez aussi Sidney-Sonnino : La meszeria in Toscana. III.
(2) Giornale agrario Toscano, 1861, p. 45.
(3) Giornale agrario Toscano, 1842, p. 156.
(4) A. Young : Travels in France, I, ch. 3.
(5) A. Young : Travels in France, II, ch. 11.
(6) Lorenz : Die Bodencultur Ocstcrrcichs. 253. Burger : II, 210.
et par année a été de 4743 fr. 93 c, soit par hectare et par année, 87 fr. 85 c.
Le troisième compte 48 hectares, dont 12 hectares 57 en prés naturels; le revenu moyen, pendant la môme période, a été de 3804 fr. 25 c, soit par hectare et par année, 79 fr. 26.
Le quatrième compte 48 hectares, dont 12 hectares 65 en près naturels; le revenu moyen, pendant la même période, a été de 3757 fr. 16 c, soit par hectare et par an, 78 fr. 27 c.
Le cinquième compte 60 hectares, dont 14 hectares 59 ares en prés naturels; le revenu moyen, pendant la môme période, a été de 4022 fr. 50 c, soit par hectare et par année, 67 fr. 04.
Le sixième compte 62 hectares, dont 13 hectares 71 ares en prés naturels ; le revenu moyen, pendant la môme période, a été de 5317 fr. 60 c, soit par hectare et par année, 85 fr. 80 c.
Tous ces revenus sont nets, môme des gages du garde ; mais, les travaux de grosses réparations des bâtiments ou de constructions nouvelles n'y sont point compris.
En équilibrant entre ^ eux les revenus moyens de chaque domaine, par hectare et par an, on trouve comme moyenne pour l'ensemble des six domaines, par hectare et par année, 82 fr. 52 c. (1).
(1) Dans un rapport qu'il présenta en 1884 au groupe des Unions de la paix sociale du Nivernais et du Bourbonnais. M. de Garidel nous apprend que le revenu de ses métairies a un peu augmenté pendant les quatre années suivantes.
Le domaine A qui, pour la première période, avait donné un revenu moyen de 97 fr. 18 par hectare, donne pour la seconde 96 fr. 01 soit une diminution de 1 fr. 17.
Le domaine B passe de 87 fr. 85 à 96 fr. 20, en augmentation de 8 fr. 15.
Le domaine C de 39 fr. 26 à 80 fr. 10, en augmentation de 0 fr. 85.
Le domaine D de 78 fr. 27 à 80 fr. 67, en augmentation de 2 fr. 40.
Le domaine E de 67 fr. 04 à 72 fr. 33, en augmentation de 5 fr. 29.
Le domaine F de 85 fr. 80 à 93 fr. 04, en augmentation de 7 fr. 24.
De ces différences il résulte que le revenu moyen général qui avait été de 1875 à 1879 de 82 fr. 52 par hectare, est monté de 1879 à 1883 à 86 fr. 39, soit une plus value de 3 fr. 87.
Les différences entre les revenus moyens de chaque domaine par hectare, viennent de la qualité plus ou moins bonne des terres et des herbages, du plus ou moins de savoir faire des différents métayers, enfin, pour le domaine A, de la proportion beaucoup plus forte de prés par rapport aux terres cultivées, 25 hectares sur 64, formant la contenance totale
Quelle est l'importance de ce revenu comparativement au capital engagé ? Quel est, autrement dit, le taux de l'intérêt produit par ces immeubles donnés à colonage partiaire ?
Dans le revenu des terres, les économistes distinguent ordinairement trois fractions différentes, trois origines :
1° La part afférente au so/(l), à l'instrument-terre, désignée communément sous le nom de rente foncière (2).
2° La part afférente au capital fixé sur le sol, non confondu
(1) Garnier : Traité d'économie politique, p. 566.
« Quand nous disons le sol, il est impossible de ne pas y comprendre le capital et le travail qui ont été combinés avec lui sous cent formes diverses : de défrichements, de nivellements, de défoncements, de murs, de fossés de canaux, d'amendements, de plantations, de drainage, qui l'ont amélioré et rendu plus productif.
« Sans doute, le propriétaire de ces terres, quand il a bien raisonné une amélioration qu'il a faite, doit retrouver, dans le revenu qu'il reçoit, l'intérêt du capital qu'il a employé, consommé, détruit au taux courant du loyer des capitaux ainsi employés, plus l'amortissement de ce capital.
« Mais une fois que te capital a été incorporé à la terre, quelle que soit la spéculation du'propriétaire, qu'il ait bien ou mal calculé, qu'il ait ou non produit une amélioration, que son capital soit ou non amorti, il est identifié avec les qualités naturelles du sol et il ne reste plus qu'un seul élément économique à considérer : d'une part le sol, d'autre part la rente nouvelle plus ou moins différente de la rente ancienne. » ; (2) On entend par rente foncière le revenu rationnel du propriétaire foncier, abstraction faite de son revenu comme propriétaire du capital attenant au sol et non confondu avec lui ; la différence entre le prix de revient et le prix du marché des produits, entre les frais de production et le prix, entre les frais exigés par le produit le moins coûteux et le prix du marché réglé par les frais de production nécessaires à ceux qui ont produit le plus chèrement ; l'excès de fécondité des bonnes terres sur les mauvaises
avec lui, c'est-à-dire détaché d'une manière apparente, tel que bâtiments et constructions distinctes, part qui prend le nom de loyer du capital engagé.
3° La part du capital d'exploitation plus ou moins engagé ou roulant, qui prend plus particulièrement le nom d'intérêt.
Le revenu du propriétaire de métairie outre Itirente foncière, le loyer des capitaux engagés et non confondus et l'intérêt du capital d'exploitation comprend une portion des bénéfices de l 'entreprise (1).
Le comte de Garidel établit fort bien cette distinction et nous montre quelle est, sur ses terres, la rémunération de ces divers capitaux.
Il nous indique d'abord quelle est l'exacte valeur du capital terre composant ses six métairies, telle quelle a été établie quelques mois auparavant par des hommes expérimentés pour un partage de famille.
Domaine A
Ï12 836 fr
Par hectare
