SECTION II

LE COLON EXPLOITE POUR LE COMPTE d'un INTERMÉDIAIRE

Parfois, l'association de l'exploitant et du propriétaire ne peut s'accomplir; entre eux s'interpose un fermier général. Le colon partiaire tient son droit à l'exploitation d'un soustraitant.

Cette situation est fréquente dans le Limousin, la Marche, le Berry, le Bourbonnais, le Charolais, le Nivernais, l'Auvergne, le Quercy, le Périgord, l'Agenais, dans toute la région du centre et aussi dans le Midi.

On la retrouve très-souvent en Sicile, quelquefois en Toscane et dans les provinces voisines (1).

La terre doit alors nourrir trois familles, celle du propriétaire, celle du fermier, celle du cultivateur.

Le propriétaire n'est pas cultivateur (2). Souvent, il ne connaît pas même les limites de ses champs ; il habite la ville et vit en oisif, exerce une profession ou remplit un emploi public. Il s'est fait propriétaire s'il ne l'est devenu par succession, pour acquérir un capital certain, à l'abri des mauvaises chances du crédit public ou de l'industrie particulière. Ce qu'il demande avant tout à ce capital, c'est un produit exact, un revenu fixe

(1) « In raolti luoghi délia Sicilia ed in alcuno délia Toscana e dell Italia centrale i proprietari concedono i terreni in affito ad uno speculatore, che li divide po i fra i mezzaiuoli. » Bertagnolli. La colonia parziaria, p. 110.

(2) Méplain (Introduction, p. III et sq.)

et net, porté et compté en espèces métalliques ayant cours, à son domicile, à tel jour de l'année.

Le bail à colonage, ne lui donnant qu'une part de fruits toujours incertaine, ne lui offre point ces avantages; pour les obtenir, il s'adresse au fermier et le subroge dans tous ses droits de jouissance.

Ce fermier n'est pas ce qu'on entend par ce mot dans le nord de la France ; il n'est point assez riche pour être propriétaire ; il ne se trouve point assez pauvre pour être cultivateur ; il ne cultive pas, il spécule. Intendant à forfait, il paye au propriétaire la rente fixe que celui-ci demande de la terre et, pour en déterminer la quotité, il a calculé bon an, mal an, la valeur de la portion de fruits qu'il aurait à retenir en partageant avec le colon.

C'est donc entre lui et ce dernier qu'intervient le contrat qui a pour fin la culture de la terre ; et comme le propriétaire en concédant son droit de jouissance au fermier a exigé de lui la redevance la plus élevée possible, celui-ci à son tour impose au colon les conditions les plus onéreuses et réduit à la plus simple expression la portion de fruits qu'il consent â lui laisser.

Sans doute, il est des fermiers généraux fort intelligents et fort honnêtes; il en est que des études spéciales, un apprentissage sérieux, ont formés à Fart agricole ; il en est qui disposent de ressources suffisantes et qui consacrent partie de leurs capitaux à l'exploitation rurale. Nous ne contestons pas l'utilité ou le mérite de ceux-là, nous nous bornons à constater que de tels fermiers sont rares (1).

En général, le sous-traitant pèse d'un poids énorme sur le colon et, par contre-coup, sur l'agriculture. Son intervention

(1) « Je crois dans l'état actuel des choses, le fermier intelligent et solvable, exploitant par métayers un petit nombre de domaines, préférable encore dans les cas les plus fréquents, au fermier travaillant directement, mais sans l'argent et les connaissances nécessaires. » De Garidel, 1™ lettre, p. 15.

dans la culture est presque nulle, presque toujours elle se borne à la vente et à l'achat des bestiaux (1).

Il n'est point en état d'éclairer le colon sur la direction des travaux. Il n'a rien appris dans les livres, où, d'ailleurs, on apprend peu en cette matière, parce qu'il est illettré ; il ne s'est point instruit par l'exemple d'une bonne culture, parce que jamais il n'est sorti de la contrée qu'il habite, et que son expérience se borne à la prati jue journalière du pays.

Il pourrait aider au développement de la culture en fournissant au cultivateur le fonds de roulement qui lui manque; mais, ou ses ressources trop modestes ne le lui permettent pas, ou il n'ose hasarder ses capitaux dans des entreprises d'ordinaire peu lucratives. Ses avances, l'incurie, le mauvais vouloir, l'ignorance de son colon, pourraient aisément les compromettre. Puis, les améliorations sont lentes à se produire, son bail est de peu de durée, trop souvent son successeur recueillerait le fruit de ses labeurs.

Quelquefois il arrive à exploiter un domaine en faisant supporter par le métayer une part de capital engagé plus forte que la sienne, puisque le métayer, en supposant qu'il contribue pour moitié à payer l'excédent de cheptel, est encore obligé de fournir à lui seul le capital-outils dont le fermier est entièrement exonéré.

Ce dernier, s'il a un certain avoir, l'utilisera de préférence dans les spéculations commerciales ; il se livrera au commerce des vins, des bois ou des grains. Malheur alors à la terre, au propriétaire et au colon ! celui-ci se transforme en un voiturier aux gages du sous-traitant ; les bestiaux quittent les labourages pour les charrois ; les terres restent en friche ; les engrais se perdent sur les routes. La condition du métayer est déplorable.

(1) Quelques-uns acquièrent, nous dit encore Méplain, une expérience qui les y rend habiles, mais ils s'en font prodigieusement accroire sur ce point.

C'est, au reste, un art d'observation dans lequel le colon paysan, naturellement observateur, les aurait vite dépassés. (Voyez Introduction.)

Sa situation est précaire, sonbail est d'une année, il en embrasse trois au plus, il finira avec celui du sous-traitant, quelquefois avant. Les générations ne se succèdent plus dans la même métairie, comme au cas d'exploitation directe. Chaque soustraitant a ses coloris et, comme il les ruine promptement, il en change souvent. Les conventions de colonage perdent ainsi ce caractère de perpétuité qui est un de leurs principaux avantages. Par suite, ce cultivateur, en quelque sorte nomade, ne s'occupera pas des améliorations foncières ; il vivra au joui* le jour, sans se soucier du lendemain.

Toute innovation lui devient odieuse Victime assurée des essais infructueux, il saitqu'il ne doitrien lui revenir des profits du succès. Il sait qu'à mesure que la production augmentera, sous forme de prestation pécuniaire, il en rendra la meilleure part.

Sans doute, le fermier n'use envers le colon que des droits dont le propriétaire aurait pu user lui-même; mais il en use en spéculateur, comme l'usurier envers l'emprunteur nécessiteux (1).

(1) Rieffel : Manuel du propriétaire de métairie : i La position des fermiers intermédiaires, dit-il, amène des résultats faciles à comprendre. Comme le métayage n'est pas pour eux un but, mais simplement un moyen, ils oppriment les métayers et leur imposent les plus dures conditions. »

En exigeant sous diverses formes, et d'une manière arbitraire, plus de la moitié des produits, en augmentant les redevances hors de toute équité, « ils mettent la main sur les économies que les métayers pourraient faire, et par là, ils arrêtent tout progrès possible par le capital, et mettent le métayage en tutelle et dans la misère. »

M. Rieffel cite, en particulier, l'arrondissement de St-Amand' dans le Berry, « où il n'y a pas de vrais fermiers, mais des fermiers généraux se mêlant peu de culture et se contentant de surveiller, courant les foires, et exerçant des prélèvements en argent sur les métayers qui ne peuvent s'y refuser. » Et il ajoute, ce qui se conçoit sans peine: « Le colon et le fermier vivent dans un état continuel de défiance et d'hostilité. » En résumé, si, dans quelques localités exceptionnelles, les fermiers intermédiaires rendent des services réels, ce qu'on ne saurait méconnaître, « dans d'autres, ils passent pour de véritables fléaux. » C'est dans le même sens que s'exprime M. Léonce de Lavergne, en

Son profit légitime est la différence qui existe entre le prix de fermage et le revenu réel qui provient de l'exploitation des domaines à moitié fruits ; son profit illégitime, et souvent le plus clair, c'est celui qu'il retire d'une exploitation surmenée en pressurant les métayers, en exigeant d'eux des services personnels, en les faisant servir aux charrois commerciaux, aux transports à longue distance des produits sur lesquels il spécule, en

parlant de la région du centre : « On y rencontre, dit-il, des fermiers généraux, qui afferment des terres entières, plusieurs même quelquefois, et qui deviennent ainsi localement des personnages importants. Ces fermiers, simples intermédiaires de fait, et ne s'adonnant pas à l'agriculture, ne sont que des spéculateurs. » N'ayant aucun lien durable qui les rattache au sol, ils ne comptent que sur le présent, rançonnent les métayers, augmentent par là la détresse des cultivateurs en pays pauvre, tandis que le propriétaire, attentif à toucher sa rente aux échéances, les laisse faire.

Voilà enfin ce que pensait le comte de Gasparin, il y a une cinquantaine d'années, au moment où il publiait son Traité du métayage :I1 ne faut pas croire que le fermage ne soit pas connu dans les pays de métayage. Au milieu des métayers, il y a des fermiers. Mais, s'ils administrent directement, ils offrent tant d'inconvénients, on éprouve avec eux tant de mécomptes, que les propriétaires qui savent compter se tiennent sur la réserve. S'ils opèrent indirectement, ils se livrent à dételles spéculations, ils se montrent si exigeants, si tyranniques à l'égard des métayers qui dépendent d'eux, qu'ils n'inspirent aucune confiance, même lorsqu'ils payent exactement la rente à l'échéance. Ce n'est donc pas seulement parce que la classe des fermiers fait défaut, que les propriétaires s'en tiennent aux métayers, c'est aussi à cause de l'insuccès notoire du fermage. »

Santangelo Spoto écrit des fermiers généraux de Sicile : « L'agriculteur qui a vu les moissons naître et mûrir, qui en a conçu l'espoir de clore l'année agricole avec un peu de réserve dans son grenier pour l'hiver, reste ordinairement sans ressources, plus pauvre etplus affamé qu'avant. Toutes ses espérances s'évanouissent : la rapacité du fermier général, comme le sable qu'entraîne le fleuve, a tout emporté. C'est précisément cette injuste condition économique faite aux paysans Siciliens qui doit nous faire comprendre pourquoi, en Sicile, les crimes contre la propriété sont plus nombreux que dans les autres parties du royaume, et pourquoi, parmi les coupables, les agriculteurs sont en plus grande proportion. » Réforme sociale, n° du 1er février 1887.

faisant tourner à son profit la misère des travailleurs, en leur imposant des conditions devenues usuraires par leur répétition.

Le propriétaire n'eût pas demandé au colon plus qu'il n'exige du fermier ; la condition du premier se trouverait améliorée de tout le bénéfice que le second prétend réaliser. Il aurait eu des vues plus étendues, il aurait fait plus de sacrifices pour assurer la prospérité future. Plus volontiers, il aurait avancé les capitaux sans lesquels il ne peut y avoir de culture lucrative ; plus facilement, il eût trouvé du crédit. Le fermier qui va de région en région inspire moins de confiance au prêteur que celui que des attaches territoriales rivent au sol.

Dans les régions malheureuses où l'on trouve cette forme de métayage, le colon vit dans une misère profonde et sans issues.

On répute riche, nous dit Méplain, le métayer qui, au jour de la moisson nouvelle, compte encore sur son grenier quelques sacs de blé de la récolte précédente ; aisé, celui qui, à la même époque, n'a rien, mais ne doit rien. Le plus grand nombre emprunte du fermier, en avance sur la moisson prochaine, le pain qu'il mange chaque jour.

On ne lui laisse que le nécessaire, et comme l'avidité des spéculateurs est insatiable et sans pitié, le sous-traitant abandonne à peine au malheureux le pain noir et les pommes de terre qui le nourriront. Quant aux aliments qui soutiennent et raniment les forces, il n'y touche qu'en fraude, le jour où, entraîné au cabaret par un désir brutal, il se gorge de l'un et s'enivre de l'autre.

Parfois, et à certaines époques, leur sort a rappelé la détresse presque fabuleuse des paysans Irlandais, exploités, eux aussi, par des entrepreneurs de culture (1). Heureuse-

(1) En Irlande, le landlord, possesseur de terres, en vertu de confiscations ou par suite des chances de la politique, haï et détesté des paysans, traite avec un fermier général. Celui-ci partage le bien en plusieurs grandes portions louées à des agents secondaires, qui partagent leurs portions entre plusieurs autres agents, qu'on pourrait appeler tertiaires. Ceux-ci, nous dit J.-B. Say, sous-louent à leur tour de petits lots de

ment, l'exemple des propriétaires qui font valoir directement par métayers a eu pour effet de modérer l'exigence des soustraitants.

En résumé, le propriétaire s'assure contre les risques du faire valoir, le fermier spécule sur la clémence ou l'intempérie des saisons, le colon se ruine. Il engage la moisson future, puis il vend sa charrue pour payer ses dettes; bientôt, il quitte la métairie et devient journalier: le dernier terme du prolétariat. La triple association du propriétaire, du fermier et du colon, écrit Meplain est déplorable : c'est la combinaison la plus funeste qu'on puisse rencontrer : Elle réduit à peu près le colon français à la condition du colon irlandais. Partout où elle s'est établie, elle a été la cause première de la misère des métayers et de la détresse de l'agriculture (1).

Quel est le moyen de remédier à une telle situation ? Un plaisant proposa en 1863, (2) « de fonder à l'usage des métayers, une société protectrice comme on l'avait fait pour les animaux ». (3).

Faut-il interdire cette triple association, supprimer légalement l'intermédiaire de culture ? Nous ne voyons pas de raison

terrain à de pauvres familles, qui, élèvent une espèce de hutte en terre et

cultivent des pommes de terre. Ce genre d'exploitation met les pauvres

agriculteurs dans un état de concurrence perpétuelle ; ils ne sauraient

vivre sans un petit terrain et ne peuvent l'obtenir qu'en enchérissant les

uns sur les autres. Aussi, ils volent, mendient ou se soulèvent en

masse.

' (1) Méplain, Introduction.

(2) Journal d'agriculture pratique, n° du 5 septembre 1863, p. 261.

(3) M. de Larminat révolté par cette idée grotesque s'exprime ainsi : « On a peine à comprendre que des hommes qui se disent libéraux aient eu assez peu de respect envers l'espèce humaine pour réclamer en sa faveur un droit de parcage dans l'une des catégories de bétail que la loi Grammont avait en vue de protéger, et qu'ils n'aient pas compris ce que cette méprisante conception d'assistance humanitaire avait d'insultant pour ceux qui, dans leur association avec leurs métayers, n'ont jamais eu la pensée, ni l'habitude d'abuser à leur profit de la nécessité où sont ceux-ci de gagner leur vie par le travail. » Introduction , page 2.

plausible d'entraver sur ce point la liberté des conventions; nous pensons qu'il ne faut pas développer outre mesure le rôle de l'Etat et restreindre constamment l'initiative individuelle.

Il vaudrait mieux remplacer cet intermédiaire par un autre , qui jouerait le simple rôle de surveillant ; substituer aux fermiers généraux de véritables régisseurs ou de simples gardes particuliers à missions multiples.

Enfin, les propriétaires ne pourraient-ils pas insérer dans le bail à ferme quelques conditions protectrices des colons ? C'est là, d'après Méplain, un devoir de conscience qu'ils accompliraient volontiers s'ils connaissaient leurs vrais intérêts.

Dans tous les baux, des stipulations soigneusement étudiées interdisent de fatiguer la terre par le renouvellement successif sur les mêmes champs de récoltes épuisantes, par la vente des pailles et fourrages, par la taille de la vigne ; mais, jamais on n'y trouve de clauses destinées à protéger le sort des métayers. On défend aux fermiers d'épuiser la terre, on leur permet d'accabler les cultivateurs.

Assurément, il est sage d'imposer des limites aux profits que tirerait l'exploitant d'une culture abusive ; mais, il ne le serait pas moins de mettre des bornes à leurs exigences envers les ouvriers et de leur dire : vous n'abuserez ni de l'homme ni de la chose. Serait-il plus difficile de fixer par le bail les redevances qu'ils pourraient imposer aux colons, que de limiter le nombre des récoltes qu'ils peuvent demander à la terre?

Les colons changeraient moins souvent de domaine, et, comme on le sait, tout changement est une cause de perte ; ils seraient retenus par une affection naturelle pour la terre sur laquelle ils vivraient en sécurité. L'assurance de conserver les rendrait économes et, bientôt enrichis par l'épargne, ils seraient en état d'affermer eux-mêmes la métairie fertilisée par leurs soins, ce qui amènerait dans un délai restreint la suppression de l'intermédiaire et l'augmentation de la rente du propriétaire.

On a prétendu que les fermiers généraux d'aujourd'hui valaient mieux que leurs ancêtres. Ce ne sont plus, écrit-on, des marchands spéculateurs qui se font fermiers, mais de véritables

agriculteurs connaissant leur métier, s'occupant du travail des terres, capables de concevoir et de produire des améliorations foncières.

Comme tous les intermédiaires, le fermier général est appelé à disparaître.

Les fermiers exploitant par colons partiaires, lorsqu'ils sont dépourvus de capitaux, de moyens d'action, d'instruction agricole, ne valent pas mieux en fait d'impulsion et de direction que les métayers eux-mêmes. Ils valent moins en ce sens que ces derniers ont du moins l'habitude personnelle du travail.

Les fermiers généraux peuvent, toutefois et pendant un certain temps encore, avoir leur rôle marqué et leur degré d'utilité dans les pays où le métayage domine, pour remplacer les propriétaires qui sont réellement dans l'impossibilité de gérer eux-mêmes leurs biens; mais, c'est à la condition qu'ils se placeront résolument à la tête des métayers, et qu'ils feront autant et aussi bien que des propriétaires capables et bien intentionnés.

Dès qu'ils perdent de vue cette haute mission, dès que leur intérêt est trop vivement personnel, dès que le lucre est leur préoccupation exclusive, maintenant, comme autrefois, ils deviennent une plaie culturale et une plaie sociale (1).

(1) Comte de Tourdonnet : Traité pratique du métayage, p. 240.