LE COLONAGE PERMET-IL LES AMELIORATIONS FONCIERES

Le propriétaire qui fait valoir par métayers peut-il suivre les progrès de l'agriculture et améliorer ses terres ?

Les opinions émises sont des plus contradictoires. Pour les uns, le colonage partiaire est la négation de tout progrès ; pour les autres, c'est le meilleur des systèmes. Adam Smith prétend que la substitution du métayage à la servitude de la glèbe fut heureuse, mais qu'aujourd'hui cette institution est devenue un obstacle au perfectionnement de la culture.

Nous croyons que le propriétaire trouve dans le colonage partiaire de grandes facilités pour l'amélioration de ses terres.

Les améliorations sont de natures diverses.

1° Certaines ne procurent à la métairie qu'une plus-value apparente ; ce sont celles qui ont en vue l'embellissement du domaine, l'extension des constructions, leur enjolivement; ce sont celles qui ne procurent pas une augmentation de revenu et ne profitent qu'au propriétaire. Quel que soit le mode d'exploitation, il est clair qu'elles restent à la charge de ce dernier.

2° Il est d'autres améliorations plus durables et plus utiles : ce sont celles qui résultent de l'assainissement ou de l'irrigation des champs et des prairies, de la création des chemins d'exploitation, des haies vives, des clôtures artificielles, de la transformation des terres en pâturages, de l'introduction des amendements ou de l'emploi des engrais.

Toutes ces entreprises, immédiatement ou dans une période prévue, profitent réellement au domaine, accroissent ses rendements, augmentent sa valeur vénale. Elles constituent la véritable plus-value qu'il ne faut pas confondre avec celle qui dépend de circonstances extérieures, de la hausse des terres ou du caprice de l'acquéreur.

Quelques auteurs ont prétendu que le fermier était de tous les ouvriers agricoles celui qui ferait les plus sérieuses améliorations.

« Après l'exploitation par les propriétaires, écrit J.-B. Say, celle qui parait la plus favorable au bon aménagement des terres est celle des fermiers qui ont de longs baux. 11 est évident, en effet, que le fermier se donnera plus de peine, fera plus de sacrifices pour la bonification du fonds, s'il doit en jouir longtemps que s'il est exposé à être renvoyé au bout de

peu de temps et à voir un successeur recueillir le fruit de ses idées, de ses travaux et de ses dépenses. On attribue avec raison l'intelligence et la diligence des fermiers anglais aux longs baux en usage dans leur pays, où, ils sont fréquemment assurés de leur exploitation pour 27 ans et même pour un plus long terme par suite des renouvellements que l'usage favorise. Ils jouissent d'autant plus tôt qu'ils se hâtent davantage d'exécuter la bonification (1). »

Schmalz (2) préfère l'exploitation par fermiers à celle par propriétaires, parce qu'un fermier est obligé de hâter les améliorations dont il est capable, afin d'en jouir pendant la durée de son bail.

Mac Culloch prétend que plus le fermage est élevé, plus le fermier améliorera la terre qu'on lui loue, parce qu'il est contraint pour vivre de faire que sa production dépasse ses frais quels qu'ils soient.

Un autre trouve les baux de 27 ans insuffisants, il prône l'emphythéose (3).

Ces opinions nous semblent trop absolues. Dans certaines fermes, comme dans certaines métairies, il a été fait des améliorations très-importantes ; mais, c'est peut-être un tort de conclure du particulier au général.

Il est un point qu'on oublie trop souvent, c'est celui que le tribunal d'appel de Lyon mettait fort bien en lumière lorsqu'il

(1) J.-B. Say, II, p. 237.

(2) Schmalz, I, p. 85.

(3) Presque partout, écrit M. Paul Leroy-Beaulieu (De la répartition de* richesses, 147), les baux sont trop courts, sur le continent, du moins, et ne laissent pas au fermier assez de repos d'esprit et des perspectives assez longues.

D'autres économistes, tels que M. de Laveleye, prônent les baux héréditaires. Ils célèbrent les mérites de l'aforamento en Portugal, des contratti di livello en Italie, du beklem-regt en Hollande. Nous croyons que ce sont là' des combinaisons exceptionnelles qui appartiennent au passé et non à l'avenir.

écrivait : « Au cas de bail à ferme, la propriété est à l'un, les fruits sont à l'autre ; c'est donc une division temporaire de la propriété, et toute division de la propriété lui est essentiellement funeste et entraine sa dégradation (1). »

Le vice capital du fermage, c'est l'antagonisme qui subsiste et subsistera toujours entre celui qui possède le sol et celui qui le cultive. Dans les pays riches, où les terres se louent à un prix élevé, où le bail d'une grande ferme peut se monter à une somme considérable, celui qui entreprend une telle exploitation doit avoir reçu de l'éducation et une instruction passable, posséder un capital important. Si ce fermier jouit en vertu d'un bail un peu long, il peut entreprendre et réaliser de véritables améliorations, car il a tous les moyens nécessaires pour cela ; mais, les longs baux sont peu communs, puis de tels fermiers ne se trouvent guère que dans les pays fort avancés en culture, où les améliorations sont le moins nécessaires et le moins lucratives. Dans ces régions, l'antagonisme entre fermier et propriétaire est peu apparent. Dans les contrées moins fortunées, il se révèle constamment avec la dernière énergie.

Dans le centre de la France les fermiers font quelquefois au début de réelles améliorations : Ils assainissent, ils défrichent, ils irriguent, ils amendent le sol qu'on leur a concédé ; mais, il est un principe qu'on ne doit jamais perdre de vue, c'est qu'une amélioration n'a de valeur qu'autant qu'elle est indéfiniment continuée.

Prenons un exemple : Tous les livres d'agriculture recommandent l'emploi des amendements dans les terrains siliceux et argileux. 'Amender le sol, c'est introduire dans la couche arable un réactif puissant : la potasse ou la chaux ; réactif qui décompose les matières végétales non-assimilables qu'elle contient et en hâte l'absorption par les plantes (2).

— -(1) Fenet. Travaux préparatoires, IV, p. 194.

(2) Cette réaction n'est point la seule qui se produise. La chaux et la potasse agissent pour très-faible partie comme engrais ; elles ont cet autre effet chimique de neutraliser l'acidité du solj; elles , ont enfin des effets physiques importants qui ont trop longtemps passé inaperçus.

Amender le sol, c'est donc l'améliorer en ce sens- qu'on augmente temporairement la production ; mais, si on ne maintient la quantité d'humus normale par des fumures proportionnelles, amender le sol ce sera l'épuiser, puisque cette opération consistera à décomposer et à utiliser en un jour les richesses que de longues années et les soins des précédents cultivateurs avaient su accumuler. Tout amendement doit être suivi de fortes fumures, ou, autrement dit, une amélioration n'a d'effet durable qu'autant qu'elle est indéfiniment continuée.

Nous pourrions parler dans les mêmes termes de l'irrigation. Roscher (1) considère que le colonage partiaire s'est développé de préférence dans les pays méridionaux parce que à raison de la continuité des travaux qu'elle impose , l'irrigation régulière et permanente est incompatible avec tout autre mode d'exploitation.

Le fermier aura bien soin de cesser ses améliorations quelques années avant celle où son bail doit finir. Il ne faut jamais perdre de vue, écrit de Tracy (2), qu'ils ne sont qu'usufruitiers; qu'ils n'ont pas d'intérêt à élever le degré de fertilité des terres exploitées par eux d'une manière progressivement croissante, mais seulement, dans la limite de leur jouissance temporaire.

Us sont généralement préoccupés avant tout, de ne pas laisser à fin de bail toutes choses dans un état meilleur que celui où ils les ont trouvées à leur entrée. Fort heureux, le propriétaire, s'il ne les reçoit pas dans un état pire, ce qui arrive trop souvent. « Cette préoccupation est si forte chez beaucoup de fermiers, qu'elle les éloignerait d'entreprendre des améliorations profitables à eux-mêmes, dans la crainte qu'une partie des avantages obtenus ne se prolongeât au-delà de leur jouissance et ne profitât au propriétaire qui, en effet, n'y aurait aucun droit. »

Le fermier, écrit de Garidel « quelque bon, quelque honnête qu'il soit, n'a jamais pour la terre la même sollicitude que celui

(1) Roscher: Nationalokonomik des Ackerbaues, 191.

(2) Tracy : Lettres sur l'agriculture, p. 56.

qui en est le possesseur et la soigne comme sa propre chose ; il fait moins de dépenses d'améliorations annuelles et fatigue les champs par des récoltes plus répétées, ou par mille autres petits moyens qui augmentent le revenu au détriment du capital; aussi, je suis persuadé que si, prenant deux domaines identitiques, l'un affermé 80 francs, l'autre produisant 80 francs à son propriétaire qui l'a confié à un métayer, on établissait au bout de chaque année un inventaire de la plus-value acquise soit à la terre, soit au cheptel de bétail, on trouverait une différence sensible en faveur du second (1). »

Le propriétaire qui fait valoir par colons partiaires et désire améliorer son domaine a pour cela de grandes facilités.

Il a sous la main un personnel qui consacrera à ces améliorations ses moments de liberté, avec d'autant plus de plaisir qu'il en retirera une partie du profit.

Sans doute, le métayer ne doit rien au-delà des services habituels de son exploitation, à moins qu'il n'y ait formellement consenti par bail, et cela dans la mesure qui est indiquée. Toute amélioration foncière, tout travail supplémentaire qui a pour but la fécondation du sol, et qui n'est pas prévu, imposé à l'avance, n'est pas de son ressort. Il peut s'y prêter, il peut s'y refuser.

S'il s'y prête, c'est qu'il y a intérêt, c'est qu'il a la possibilité de le faire, sans manquer à ses obligations journalières et impérieuses. Lors même que l'augmentation de récolte ne constituerait pas pour le métayer un intérêt suffisant, il est rare qu'il refuse d'exécuter les travaux qu'on lui demande, s'il a le temps de s'en occuper, pourvu toutefois qu'on lui offre une légère indemnité. Les travaux faits par domestiques ou tâcherons coûteraient bien davantage.

« Le propriétaire a tout intérêt de se servir du personnel qu'il a sous la main, dût-il le compléter par des auxiliaires du dehors, par la raison que la mise en œuvre et l'entretien se

(1) Lettres sur la pratique du métayage dans le département de l'Allier, par J. de Garidel. lre lettre, p. 7.

trouveront ainsi dans les mêmes mains ; que les travaux de. jouissance feront désormais partie intégrante de l'exploitation ; qu'il y aura dès lors ensemble de vues, de moyens d'exécution et de responsabilité (1).

Le savant auteur ajoute :

« Est-ce qu'on penserait qu'un métayer, qui a saisi la valeur et la portée d'une amélioration à long terme, qui sait que cette amélioration, dans certains cas, peut doubler ses ressources et sa part de profits, comme, par exemple, un détournement d'eaux et un plan complet d'irrigation ; qu'un métayer qui sait que son bien-être, pour le reste de ses jours et l'aisance de ses fils, dépendent de son assiduité, de la manière de conduire son travail; qu'un métayer qui a la conviction, par le libellé de son bail, qu'il fait pour ainsi dire partie du domaine par sa bonne conduite, ses soins attentifs, la fidélité de sa gestion , son intervention dans les améliorations , sa patience à attendre les résultats ; est-ce qu'on penserait qu'un semblable métayer, véritable associé du propriétaire, ne sentira pas ses forces se multiplier par l'intérêt, sa volonté de bien faire devenir inébranlable? Est-ce qu'il ne sera pas toujours prêt au travail, quelque rude qu'il soit, aux sacrifices momentanés, s'il y a lieu? Est-ce qu'il hésitera à s'adjoindre des auxiliaires, quelque prix qu'ils lui demandent, si la rémunération est en perspective? Et, pour peu que le sentiment s'en mêle, pour peu que la gratitude fasse naître le dévoûment, soyez certain que ce métayer, par le fait même que vous l'aurez associé aux résultats des améliorations foncières , sera un métayer modèle et que la plus-value du domaine est inévitable à l'expiration de son bail. »

Pour encourager le métayer, il y aurait, au reste, un moyen fort simple : ce serait de lui assurer à sa sortie une partie de la plus-value domaniale due à sa bonne gestion, à son interven-

(1) Comte de Tourdonnet : Traité pratique du métayage, p. 303, 304,

tion active et assidue dans les travaux d'amélioration ; une partie de cette plus-value qui, en un mot, est son œuvre.

Le propriétaire ne peut s'attribuer la totalité de cette plusvalue ; il doit au cultivateur qui l'a produite une rémunération, non au nom de la loi, la loi est muette, mais au nom de son contrat, s'il l'a prévue ; dans tous les cas, au nom de sa conscience. Comment fixer cette plus-value ? Comment déterminer l'indemnité à donner au métayer ?

\Jne expertise est tout indiquée.

Le propriétaire ne veut-il pas prendre d'engagement par bail, mais garder une complète liberté d'action, cette indemnité devient une simple gratification. Chaque amélioration procurera ainsi au métayer, soit une augmentation de production, soit une somme d'argent reçue à titre de récompense. On comprend quel intérêt il aura à améliorer, quand on songe qu'il ne consacre aux travaux de cette nature que ses moments de loisir (1).

(1) On voit par là que l'objection assez subtile faite par le vicomte de Dreuille n'a aucune consistance. Cet auteur s'exprime ainsi :

« Que le fermier risque de grandes avances, fasse des prodiges et réalise d'énormes produits, il ne paiera toujours que son prix de ferme, sans augmentation jusqu'à la fin du bail. Que le fermier, au contraire, néglige sa terre, lésine sur les frais et ne récolte rien, il lui faudra toujours payer ce même prix de ferme, sans diminution. Que penserait-on d'un propriétaire qui viendrait tenir à son fermier le langage que voici : « Je vous loue ma terre, mais je mets à ce bail une condition expresse : « C'est que chaque fois que, par négligence, défaut de culture o:i insuf- « fisance de moyens, vous aurez laissé diminuer ces mêmes produits, « votre prix de ferme diminuera dans la même proportion.» Une pareille clause insérée dans un bail à ferme serait à bon droit citée comme un chef-d'œuvre d'ineptie ! Eh bien ! cette clause, elle passe inaperçue dans tous les baux de métayers. Elle y existe virtuellement et sans être exprimée. Qu'un métayer, par des avances intelligentes, augmente les produits de son domaine, son prix de ferme augmente; c'est-à-dire que le propriétaire reçoit davantage sans avoir à s'enquérir si l'excédent du produit couvre les frais. Qu'un métayer, par négligence ou défaut de culture, laisse décroître ces mêmes produits, son prix de ferme diminue ; c'est-à-dire

Une loi qui accorderait au colon- partiaire une partie de la plus-value que la métairie doit à ses travaux incessants ne serait point dans notre législation une mesure nouvelle.

Dans notre ancien droit, le métayer perpétuel pouvait exiger à sa sortie une rémunération de la nature de celle dont nous parlons ; il en était de môme du cultivateur qui tenait une terre à domaine congéable.

Le parlement anglais s'est préoccupé de cette question. En 1883, il a voté un act (agricultural holdings act) qui oblige le propriétaire à rembourser au fermier, à la fin du bail, toutes les améliorations non-épuisées (1).

L'enquête faite en 1878 par la Société des Agriculteurs de France a prouvé quels heureux effets avait la prime donnée à l'amélioration.

Elle a démontré également que, dans les provinces du centre soumises au métayage, il s'était opéré depuis quelques années une véritable transformation agricole. Nulle part ,

que le propriétaire reçoit moins, tandis que l'économie obtenue sur les frais de culture peut quelquefois couvrir la perte ou la convertir en un bénéfice net pour le paresseux. Du métayage et des moyens de le remplacer, par le vicomte de Dreuille, p. 27 et s.

(1) Les améliorations forment, d'après cette loi, trois classes. Pour la première, le fermier est tenu de demander le consentement du propriétaire ; elle comprend la construction des bâtiments, l'établissement des herbages, des prés irrigués, des vergers, houblonnières et jardins, le défrichement des terrains vagues, le colmatage, etc.

Pour la deuxième (drainages), le consentement du propriétaire n'est pas indispensable, mais le fermier doit le prévenir de son intention de les faire.

Enfin, pour la troisième, le fermier n'a ni à obtenir l'assentiment de son propriétaire, ni même à l'avertir de son intention de les exécuter; ce .;ont les améliorations temporaires : marnages et chaulages, emplois des phosphates et de toutes espèces d'engrais achetés au dehors.

Le fermier fait au propriétaire sa demande de compensation. S'ils ne sont pas d'accord, chacun d'eux nomme un expert et, dans le cas où ces deux experts ne le^sont pas, le tribunal du comté leur adjoint un surarbitre.

peut-être, l'agriculture n'a fait autant de progrès. La pratique confirme ainsi la théorie.

3° Il y a, enfin, une dernière variété d'améliorations, y est elle qui provient de l'introduction de méthodes nouvelles, du changement de procédés culturaux, d'un élevage plus rationnel, d'une sélection plus parfaite. Les améliorations culturales diffèrent des améliorations foncières en ce qu'elles ne dépendent que de la volonté des exploitants et en ce qu'elles donnent des résultats immédiats. Par améliorations culturales nous entendons les changements d'assolement, la création de prairies temporaires et artificielles, la multiplication des racines, etc.

Pour ces améliorations-là, le métayage par lui-même ne saurait être un obstacle ; il ne s'agit pour décider les métayers que de les convaincre qu'ils y auront avantage, et de donner à leurs baux une durée assez longue pour qu'ils aient la certitude de jouir des fruits des réformes accomplies par eux (1).

Le métayage, dit-on, est incompatible avec les progrès de l'élevage. C'est une erreur.

Les rapports du Bourbonnais, du Nivernais, de l'Anjou, de la Mayenne, de la Haute- Vienne, des arrondissements de Charolles, de Marmande et de Bazas, d'autres localités encore suffisent pour démontrer combien cette seconde objection est mal fondée (2).

L'amélioration, on le sait, comprend deux phases distinctes, l'amélioration en dedans et le croisement. Lorsqu'une race est essentiellement bonne par elle-même, il n'y a qu'à la conserver intacte, au plus, à développer en elle les aptitudes qui ne sont pas suffisamment caractérisées. Lorsqu'une race jugée suffisamment bonne, appelle certaines améliorations définies, il n'y a qu'à rechercher la race qui peut lui communiquer les qualités qui lui manquent. Mais, dans les deux cas, c'est par la sélection des reproducteurs que l'on doit opérer,

(1) Voyez comte de Tourdonnet : Traité pratique du métayage, p. 273.

(2) Id., p. 278.

soit dans la race elle-même, soit dans la race nppelée à intervenir. Si nous appliquons ces principes au métayage, que voyons-nous ? Les troupeaux, au lieu d'être concentrés sous une même direction immédiate, sont divisés en autant de sections qu'il y a de domaines.

Qu'il fasse valoir par domestiques ou par colons, c'est le propriétaire qui achète le cheptel, c'est lui qui choisit les reproducteurs. Les étalons sont répartis dans les métairies, ou plus souvent restent dans le petit domaine qu'il s'est réservé. Le propriétaire reste donc le maître absolu de l.i sélection, que ses terres soient cultivées par des manouvriers ou des colons ; d'autre part, sa situation de fortune lui permettra généralement de se procurer des types provenant des meilleures races dont les hauts prix seraient inabordables pour les fermiers.