VIII

LE PARTIARIUS ET LE POLITOR

Caton, dans son traité d'agriculture, parle du partiaire et , dans un paragraphe voisin du politor : tous les deux, nous dit-il, ont pour rémunération de leur travail une quote-part de la récolte (1).

Sont-ce deux situations identiques ?

La question est fort importante.

En effet, de la solution qu'on lui donne dépend en partie celle de la grande controverse sur la nature et les effets juridiques du colonage partiaire à Rome. Ceux qui admettent que la Poliiio et la Partiatio sont une môme convention sont à peu près forcés de reconnaître, comme conséquence, que ce sont l'un et l'autre des contrats de société. Ulpien (2) ne nous dit-il pas : Si in coeunda societate artem operamve pollicitus est aller, veluti cum pecus in commune pascendum aut agrum politori damus in commune quœrendis fructibus nimirum ibi etiam cidpa prœstanda est.

(1) Caton de re rustica. § 136. « Politionem quo pacto dari oporteat. In agro Casinate et Venafro, in loco bono parte octava corbi dividat, satis bono septima, tertio loco sexta ; si granum modio dividet, partie quinta. In Venafro ager optimus IX parti corbi dividat. Si oommunitur pisunt, qua ex parte politori pars est, eam partem in pistrinum politor ordeum quinta modio, fabam quinta modio dividat. »

§ 137. « Vineam redemptori partiario quomodo des. Vineam curandam partiario bene curet fundum, arbustum, agrum frumentarium. Partiario fœnum et pabulum, quod bubus satis siet qui illic sient. Caetera omnia pro indiviso. »

(2) Loi 52, $ 2, Dig. Liv. XVII, tit. 2.

Poggi (1), Roddbertus et en France Humbert (2), sont disposés à croire que le politor est un simple journalier.

Mommsen (3) professe une opinion analogue. D'après lui on ne peut admettre que Caton se soit servi dans deux paragraphes consécutifs de termes différents pour désigner le même contrat et le même tenancier. On croirait plus facilement qu'il oppose le paragraphe 137 au paragraphe 136, et qu'il compare la situation du partiarius à celle du poliior.

C'est dans le § 5 de l'ouvrage de Caton qu'il trouve la définition de ce dernier : C'est un mercenaire, c'est un ouvrier qui travaille à forfait (4).

Nous croyons cette théorie exacte. Remarquons, au reste, que le mot « polire » signifie: polir, nettoyer (5); d'autres fois, il est synonyme de « colère ».

Le système contraire est préconisé par la généralité des auteurs (6).

(1) Cenni storici délie leggi sull'agricoltura, I. 211.

(2) Dictionnaire des antiquités grecques et latines au mot Colonus.

(3) Mommsen : Histoire romaine, IV, 113-119.

(4) Nous devons reconnaître que, de nos jours, on trouve également, et plus particulièrement dans le midi de la France, des ouvriers dont la situation serait à peu près celle que Mommsen attribue au politor. Cet argument a une assez grande portée, car ces cultivateurs se rencontrent surtout dans les régions où l'occupation romaine a laissé les traces les plus durables. De Lavergne en témoigne en ces termes : \: Indépendamment des métayers et des maîtres-valets proprement dits, l'agriculture du Sud-Ouest emploie une classe particulière de journaliers, qui servent pour les travaux extraordinaires de la moisson et du dépiquage, et qu'on appelle des estivandiers, du nom de la saison où ils sont nécessaires, l'été. Ces ouvriers sont payés en nature, proportionnellement au produit, d'après le principe constant de toute agriculture sans débouchés, d'éviter autant que possible le déboursé en argent. » Lavergne : Economie rurale de la France, 315.

(o)Erant politores qui agros excolere atque polire consueverant. Nonius enim Marcellus sic ait : Politiones agrorum cultus diligentes, ut polita omnia dicimus exulta et ad nitorem deducta. » Grande glose sur la toi 52. D., liv. XVII, tit. il.

Dans Ennius on lit : « Testes sunt lati campi quos gerit Africa terra

Ceux qui assimilent le partiarius et le politor sont fort embarrassés pour expliquer en son entier le texte de Caton.

Ce dernier nous dit : « Dans un lieu fertile on prend la huitième corbeille ; dans un endroit moins bon, on prend la septième ; dans un moindre, la sixième.

Quelle est la part que Caton indique ? est-ce celle du bailleur ou celle du preneur ?

Dans le système que nous avons adopté, on admet sans peine qu'il s'agit de celle du preneur : le politor n'est qu'un journalier dont l'unique travail a été de semer et de lever la moisson. Peut-être môme n'a-t-il été chargé que de l'un de ces travaux. La modicité du rôle qu'il a joué exige comme corollaire que la portion qu'on lui abandonne soit modeste ; il aura 1/8, 1/7, 1/6 ; ce sera la juste rémunération de son faible labeur. La part indiquée par Caton ne peut être que celle du preneur. Il serait en effet incompréhensible que celle du propriétaire fût en raison inverse de la fertilité du sol, que dans un mauvais terrain, il ait droit au sixième de la récolte, et seulement au huitième dans un sol excellent. On s'explique fort bien, au

politos. » Ailleurs, on trouve les mots « arva polire » comme synonymes de « arva colère. » Liv. NI, Des Satyres,

De même, le grammairien Pompeius nous apprend que « omnes perfectiones politiones antiqui vocabant. » Gest.} liv. IV.

(6) Voyez notamment : Vladimir Pappafava : Etude sur le Colonage partiaire, p. 7.

Otton : Thésaurus juris Romani, tome III, p. 755.

Bertagnolli : La Colonia parziaria, p. 20, note 14.

Dureau de la Malle : Economie politique des Romains, t. II, p. 60.

Dickson : Husbandry of the ancients, t. I, p. 2.

Bœckh, Staatshaushalt der Athener, t. 1, p. 215.

De Gasparin : Etude sur le Métayage, p. 40 et suivantes.

Rudorff : Etude sur le programme de l'Université de Berlin, pour le premier semestre en 1846.

Compagnoni, t. III, p. 135. — Gesner, Gronovius, observ. IV, p. 268. Turnebus : Adversariorum, t. XV, 457 et xxx, p. 1090. Cujas, tome III. Edition de 1637, p. 931.

contraire, que le cultivateur ait une quote-part d'autant plus forte à donner que le sol est meilleur ; car, le huitième du produit dans une excellente terre dépassera, ou au moins égalera le sixième du produit dans un champ ingrat et stérile, la somme de travail, et tous autres frais de production restant les mêmes. Il suffit d'énoncer de tels faits pour les démontrer.

Parmi nos adversaires les uns reconnaissent qu'il s'agit bien de la part du cultivateur. Gasparin, qui est de ceux-là, s'est livré à de longs calculs pour établir qu'une part aussi faible pouvait suffire à faire vivre le colon partiaire et sa famille (1).

Nous ne discuterons pas ces calculs ; nous nous bornerons à faire remarquer qu'ils ont pour fondement des conjectures que rien ne justifie :

1° Gasparin pose en principe que l'apport et l'entretien du cheptel mort et vif sont à la charge du propriétaire, lequel fournirait également les semences : nous avons vu en étudiant

(1) De Gasparin ; Etude sur le Métayage, p. 42.

« D'après Caton et Varron , les terres de l'Etrurie , où était situé Casinum, rendaient quinze fois la semence qui consistait en cinq modius par jugcrum, ce qui revient à 1.68 hectolitres de semence par hectare et à une récolte de 25,20 hectolitres pour cette mesure déterre. Le fermier, ayant la huitième partie, recevait donc 3.15 hectolitres pour sa part delà récolte de blé. Or, cette récolte ne représentait que son travail, qui peut être estimé à 28 journées par hectare de terre, semé en grain. Il y avait donc, au prix que nous avons supposé plus haut, la moitié de la valeur de 3,15 hectolitres, ou 37 fr. 80 pour ces 28 journées, ou 1 fr. 35 par journée moyenne. On voit donc que le travail était suffisamment payé et plus que les ouvriers ne reçoivent aujourd'hui dans la même contrée.

« D'après le calcul fait au commencement de cet article, le métayer aurait dû recevoir le 1/4 du produit; c'est donc environ 1/8 qui représente ici l'intérêt de la valeur capitale des animaux, leur remplacement, l'usé des outils, etc. On va voir que ce n'est pas trop.

Columelle nous dit que chez les Romains une paire de bœufs labourait une surface de terre suffisante pour ensemencer 125 modius de froment ou 25 jugera, qui font environ 10 hectares, mais qu'en même temps ils étaient employés à ensemencer une quantité égale de terre en légumes et blé de printemps. Il est donc évident que la culture du froment n'em-

le texte d'Appien et la condition des colons du Saltus Burunitanus que ces présomptions sont bien téméraires.

2° Gasparin prend pour base un rendement de 15 pour 1, qui est incontestablement un maximum et suppose toutes les années également favorables aux récoltes : il eût fallu une moyenne plus certaine. Cicéron, dans son troisième discours contre Verres, affirme que la terre léontine, la meilleure de Sicile, ne rendait que dix fois la semence.

ployait que la moitié du travail des bœufs. Ainsi, un hectare de froment représentait l/20e de ce travail.

Si, maintenant, nous admettons avec Dikson que la valeur du cheptel d'une ferme, en tant qu'elle est employée à la culture du blé, soit ainsi qu'il suit :

Valeur en modius de blé. le 20e

Deux bœufs 220 .... 11

Deux charrues 40 ... . 2

Une charrette 125 .... 6.2

Herses et instruments divers 25 ... . 1.2

L'entretien des bœufs 275 .... 13.7

Total. . . 34.1

Dont l'intérêt à 6 p. 100 2.0

L'entretien l/10e 3.5

Total par an. . . 5.5

Et pour deux ans, à cause de la jachère 11-0

La semence . 12.5

Total. . . 23.5

Dont la moitié pour un an 11.7

Ce qui, ajouté à la part du fermier 23.4

Donne. . . 35.1 Ce qui équivaut à 5.5

Or, il revient au propriétaire, selon nos calculs 9.4

Ce qui, réuni, donne bien. . . 14.9 « Un peu plus que la récolte, que nous avons dit être de 25.20 en deux ans et, pour un an 12.6 hectolitres. Ainsi, la part du propriétaire ne serait même pas tout à fait (ce qu'il a à prétendre sur des terres de cette qualité. On voit donc que le partiarius romain n'était pas plus maltraité que nos métayers. »

Compagnoni est plus près de la vérité lorsqu'il déclare que le politor devait avoir d'autres sources de profit. Faire un tel aveu, n'est-ce pas se contredire ? n'est-ce pas reconnaître avec nous qu'alors que le partiarius ne pouvait exercer d'autre profession, il n'en était point de même du 'politor ? N'est-ce point dire que son engagement était de peu de durée et qu'en dehors de son forfait il était complètement libre de son temps?

Divers écrivains, parmi lesquels nous pouvons citer Otton et Bertagnolli frappés de toutes ces inconséquences ont essayé d'établir que la quote-part indiquée par Caton était celle du bailleur et non celle du preneur. Otton écrit : « Societas fructuum coita est ut sex puta partes politor haberet unam Dominus ut slt cum censuariis. » Leur système à tous deux repose sur une argumentation tellement imaginaire,qu'il est intéressant de l'examiner dans tous ses détails (1). D'après Bertagnolli tous les auteurs qui ont voulu assigner au cultivateur une quote-part aussi exiguë . n'ont pas vécu dans les pays de colonage partiaire et n'ont pu l'examiner dans la pratique, à l'exception toutefois de Gasparin et de Compagnoni. S'ils avaient vu les métayers de nos jours vivre maigrement tout en consommant plus de la moitié de la récolte et faire, malgré cela, des dettes, ils auraient facilement compris que la neuvième, la huitième ou la sixième partie des récoltes n'aurait pu sauver les colons anciens de la misère.

Cicéron accusait Verres d'avoir pressuré les cultivateurs des terrains publics de Sicile. Ces cultivateurs devaient payer le dixième des céréales et le cinquième des fruits ; on leur demandait le tiers, le quart ou plus. Cicéron disait aux sénateurs qu'ils devaient veiller à ce qu'il restât aux colons de quoi vivre « Ut sibi ac liberis suis tantum supersit, quo ipsi ali possint (2). »

(1) Otton : Thésaurus juris romani, Tome III, page 757, ('dit. 1744.

Bertagnolli, page 20, note 14.

(2) 43, II, 3

Bertagnolli reconnaît à bon droit ne point découvrir de raison qui lui permette de poser en principe que, dans l'antiquité, le sol rendît beaucoup plus que de nos jours. Ce fait que la puissance productive de la terre arable ait été supérieure aux premiers âges, à ce qu'elle est à notre époque, lui semble même incompatible avec l'existence de ce fléau qui jadis décimait la population à courts intervalles et que nous ne connaissons aujourd'hui que de nom : la Famine.

Pour tous ces motis, ajoute-t-il : Io credo quindi fermamente che la quota ■ enunciata da Catone sia stata quel/a del propriétario e che il resto dei grani, delV orzo e délia fave fosse riservato alla famiglia colonica.

Il s'appuie sur ce fait qu'en Egypte, qu'en Grèce, la quotepart du propriétaire était toujours moindre que celle du colon, qu'en Italie, divers textes prouvent qu'il en était ainsi et que, quelques siècles plus tard, divers contrats de colonage rapportés par Muratori démontrent que cette proportion était restée la même.

C'est là un cercle vicieux. Les exemples qu'il invoque n'auraient de portée que s'il était prouvé, ce qui ne peut être, que la situation du politor était celle du partiarius.

Reste l'objection capitale : à savoir, qu'il serait incompréhensible et injuste que la quote-part du propriétaire fût d'autant plus faible que le terrain serait meilleur. Si Ton considère notre état économique, ajoute-il, cette considération a une portée considérable ; mais, sa valeur disparait si l'on examine les conditions sociales de l'époque de Caton.

Les Patriciens, lorsqu'ils concédaient la terre aux cultivateurs, ne pouvaient faire du colonage un moyen de spéculation. Il n'y avait que trois classes de consommateurs : le grand propriétaire qui louait le sol, le petit propriétaire qui cultivait luimême son champ, l'ouvrier qui travaillait sur le domaine d'autrui.

Les deux derniers produisaient ce qui était nécessaire pour les besoins de leur consommation, ils n'étaient donc pas acheteurs de blé. Seul, le premier en avait besoin ; mais,il se le procurait de la façon suivante : lorsque le grand propriétaire abandonnait la jouissance de son terrain à l'ouvrier, il exigeait

de lui une partie de la récolte à titre de redevance ; mais, il ne demandait que ce qu'il lui fallait pour ses besoins et ceux de sa famille ; s'il lui avait demandé plus, qu'eût-il fait de l'excédent ? Eût-il trouvé acquéreur ? c'est peu probable, puisque la classe des commerçants et des industriels n'existait pas encore. Il n'y aurait donc rien d'impossible à ce que, en certains cas, la valeur de la quote-part du maître ait semblé être en raison inverse de la force productive du terrain.

Puis, les anciens Romains étaient peu âpres au gain. Mommsen ne nous apprend-il pas qu'ils faisaient quelquefois à leurs clients des concessions gratuites de terres ?

Toutes ces raisons ne peuvent expliquer ce fait contradictoire que la redevance stipulée par eux était d'autant plus faible que leurs terres étaient meilleures.

Bertagnolli cite, à l'appui de son système, un usage reçu dans les Indes anglaises. Campbell (1) nous apprend que le colon partiaire des terrains irrigués auificiellement donnait une part de récolte moindre que celle servie par le colon de terrain non irrigué et cela parce que, si le premier terrain était meilleur et plus fertile, c'était grâce aux efforts de celui qui l'exploitait.

Mais, il est à remarquer que, dans cette hypothèse, la valeur du sol dépendait en quelque sorte, non de sa nature intrinsèque, mais des travaux des colons. On comprend que le colon bénéficie de ses travaux et qu'à raison de l'amélioration qu'il a faite à la propriété, le propriétaire lui abandonne une quote-part plus forte ; mais, cela ne saurait expliquer, au cas où la fertilité n'est pas son œuvre, qu'il doive d'autant moins que le terrain est plus riche, et qu'une même quantité d'efforts donne un résultat plus considérable.

(1) Campbell : Systems of lands tenure in various countries 152 « because in the former case a larger proportion was due to the labor and capital of the cultivator. »

§ ix.