DÉNOMINATIONS
Le coloriage partiaire, cette espèce d'association qui pousse le propriétaire et le cultivateur vers un but commun et aboutit à un partage des bénéfices, devait être en honneur chez un peuple où florissaient les sociétés de toute nature (1), et où l'agriculture était prospère (2).
(1) Aucun peuple de l'antiquité ne mit plus largement en pratique le principe d'association, et le contrat de société est un de ceux que l'on rencontre le plus fréquemment dans les monuments de la littérature classique. Sociétés civiles, sociétés de commerce ou d'industrie, sociétés religieuses, sociétés de secours mutuels, en un mot, sociétés de tous genres apparaissent à chaque instant dans l'histoire d'Athènes. Les associés avaient toute liberté pour régler comme ils le jugeaient à propos les conditions de leur association. Une seule restriction leur avait été imposée : ils ne pouvaient pas déroger aux lois d'ordre public. Etude sur le Contrat de société à Athènes, — Notions générales par M. E. Caillemer.
(2) L'agriculture était protégée avec un soin jaloux. Les individus qui déplaçaient les bornes pour agrandir leurs héritages étaient toujours condamnés à de fortes amendes. Dans certaines contrées, on avait même
Ainsi que la proportion suivant laquelle se faisaient les partages, les appellations ont varié. Une terre travaillée pour une part de récoltes, au temps de Solon, est dite è-mî^opxcf ; la part du cultivateur se nomme f*o/srii (1).
A cette même époque, partager par quart est exprimé par le mot « rérpxitigétv » (2). Cette proportion était très-vraiàemblablement la plus fréquente puisqu'on avait créé un mot spécial pour indiquer cette sorte de colonage.
Hesychius appelle éxTinopiovs, ou ^n/xo/jour, ou bien encore éxrqiAopov? ceux qui cultivent la terre sex partibus (3),
« oi snta r/ispsc njv yr\Y ys&pyovyrss ».
Il donne au mot s*i[iopros le sens que lui attribuait le grammairien Pollux (4).
Dans les Basiliques on lira « yampyos ^oprir^î » (5) ; dans les lois géorgiques « ysœ^opov, ^hoïvo? nopxv), Yiixiasîxariç » (6); dans
Harménopoule « [xspiço[ji£yovs rour xxptfov* » (7).
inventé le dieu Terme, afin qu'une telle usurpation de la propriété d'autrui, devenant un sacrilège, fût punie du dernier supplice.
Les voleurs de grain et de bétail étaient censés avoir offensé Cérès ; dès lors, on les considérait comme des victimes agréables à cette déesse et ils étaient pendus. Cette pénalité, ainsi que les précédentes, fut adoucie par Solon. Elles subsistèrent longtemps dans la loi romaine.
(i) é*i(JLoptot 52 yvj icxpx %ô\mvi iitt pépst ysvpyouy.ê-»l], xxi (toprq to [xépos ro xrfô rrôv ys&pyàv. Ce que nous traduisons : Une terre travaillée pour une part (des récoltes) est dite é*ii/.opros; dans Solon, la part du colon s'appelle ixopxr{. Juin Pollucis Onomasticon, VII, % 151,
(Bekker, p. 310.)
(2) Tô 5 é*i rsrxptro [xépsi vs[xsnôxi taipxxt'%stv, Est - elle divisée en quatre parties, c'est le tsxpxx^stv. Julii Polluais Onomasticon, VII, S 152, (Bekker, p. 310). .
(3) « Qui sex partibus terram colunt » nous dit Otton. Voyez Trésor d'Otton, T. III, p. 757.
(4) Voyez Hesychius : Lexique, II, p. 53 et 161.
(5) Basiliques : Moschopulus, 67.
(6) Lois géorgiques, cap. I, § 24
(7) Harménopoule, liv. III, lit. vm, § 7.
Enfin Eustathe écrira : « *j mo/joj, t o e*rov nspo? xav *.xpit<i>v,ri sdidoro toîç sHTi[jLopioi?» La redevance est la sixième partie des produits qui était payée par les ectimores (l).
Cette multiplicité d'appellations prouve combien le colonage était répandu. Il s'alliait fort bien avec les mœurs de ces peuples. Il est à remarquer que les premiers écrivains qui signaleront à Rome l'existence de ce mode d'exploitation seront des auteurs grecs, comme Denys d'Halicarnasse et Appien.
DU COLONAGE PARTIAIRE D'APRÈS ONE INSCRIPTION CONSERVEE DANS LE MUSÉE DE LEYDE
Une inscription célèbre, découverte dans le village d'Esone (2) et conservée au musée de Leyde, nous donne des renseignements d'un prix inestimable sur la manière d'être des tenures agricoles en Grèce.
Cette inscription fut gravée la quatrième année de la cent huitième Olympiade (3), sous l'archontat d'Eubule, successeur d'Archias; elle est, par conséquent, de l'année 345 avant J.-C.
(1) Eustathe : Commentaire sur l'Odyssée, I, fol. 185. (Voyez aussi Trésor d'Otton (loco citato).
(2) « Ex attica, et haud dubie ex pago Aexonensiura attulit, Rotiers. » Voyez, Corpus inscriptionum grœcarum, pars II ; Inscriptiones atticse} acta senatus et populi (Edition Boeck, 1828, tome I, p. 132 et seq.)
(3) « Inscriptio pertinet ad Olymp., 108, 4. Archonte Eubulo qui post Archiam fuit. » p. 133.
Il en avait été fait deux exemplaires; l'un fut placé dans le temple d'Hébé, l'autre, dans la salle où l'on s'assemblait pour traiter des affaires d'Etat (1).
Elle est ainsi conçue :
« Les habitants d'Esone ont loué à Autocles et à son fils Auteas, pour quarante ans, moyennant un fermage annuel de cent cinquante-deux drachmes, le domaine Philaida(2) et, en outre, des champs plantés d'arbres et d'autres terres à prendre où ils voudraient.
« Les preneurs payeront la redevance au mois d'Hecatombéion (juillet) ;
« S'ils ne payent pas, les Esoniens auront pour gage les récoltes du fonds et tous les biens de leurs débiteurs.
« Les Esoniens n'auront le droit ni de vendre, ni de louer à aucun autre jusqu'à ce que les quarante années soient écoulées (3).
« Si les ennemis chassent les fermiers ou détruisent quelque chose, les Esoniens auront la moitié des choses étant sur le fonds (4).
(1) « Inscriptionis duo exemplaria ibi posita erant, alterum in tcmplo juventse, alterum in Lesche. » p. 132.
Grammaticalement, Lesché veut dire conversation; historiquement, c'était le nom donné à un lieu particulier de chaque ville de l'ancienne Grèce où l'on s'assemblait pour converser, principalement touchant les affaires d'Etat.
(2) Le dème de Philaida paraît être ce lieu proche de l'Hymette qui répond maintenant au nom de Philiathe, duquel bourg Esone est voisin. — Voyez Boeck.
(3) Cette persistance du bail au cas de vente est un fait très-curieux. Cette stabilité devait exercer sur le développement de l'agriculture grecque une influence des plus heureuses.
(4) iXv di rto\e(ùrft éçsipyarsi y oixfdsîpzxii ri, slvxl A( çavevaiv t&v ysvopi/viav év rrô xœP"i> **' >j/*rors*, 12e, 13e, 14 lignes.
« Lorsque les quarante années seront écoulées, les fermiers devront laisser la moitié de la terre en jachère (l) et des arbres autant qu'il y en avait dans le fonds.
« Il est permis aux Esoniens d'envoyer un vigneron dans les cinq dernières années (2).
« L'entrée en jouissance pour les champs à céréales aura lieu sous l'archontat d'Eubule ; celle des terres plantées en arbres, l'année après.
« Les administrateurs qui sont venus après que Dêmosthèno eut cessé d'être Démarque ont fait inscrire ce bail sur des colonnes de pierre et mettre l'une de ces colonnes dans le temple d'Hébé, l'autre dans le Lesché (3) ; ils ont fait placer sur le fonds des bornes qui n'ont pas moins de trois pieds et il y en deux de chaque côté.
« Si quelque impôt est placé sur le fonds au profit de la ville, que les Esoniens le payent ; si les fermiers l'ont avancé, qu'il soit déduit de leur prix de ferme.
« Il ne sera pas permis d'emporter hors du fonds la terre qui provient des fossés.
(1) Si les fermiers avaient ensemencé, l'année de leur sortie, la totalité du domaine, leur successeur n'aurait pu recueillir aucun fruit pendant sa première année de jouissance.
On trouve des clauses équivalentes dans les baux actuels.
De ce passage il résulte cette autre conclusion, c'est qu'en Grèce la culture était alterne et l'assolement bis-annuel : c'est là un renseignement très-précieux pour ceux qui s'occupent d'économie rurale.
('2) C'est là une disposition protectrice: on craint que les fermiers n'épuisent les vignobles, notamment par de longues tailles ; mais, ce danger n'est à craindre que lorsque leur bail touchera à sa fin ; pour y parer, on décide que, pendant les cinq dernières années, le bailleur aura le droit de contrôle sur cette culture. Voyez Boeckh.
(3) Pour que les clauses de ce contrat synallagmatique puissent être invoquées par les deux parties en tant que de besoin, on en dresse deux exemplaires : l'un est mis dans la salle où l'on traite des affaires d'Etat, il est plus particulièrement à la disposition des administrateurs munici-
« Si quelqu'un proteste contre ces conventions avant que les quarante années soient écoulées, il sera tenu de dommages intérêts envers les fermiers (1).
« Eteode, fils de Scaon a dit: puisque les fermiers de Philaida, Autocles et Auteas, consentent à ce que les Esoniens coupent les oliviers, qu'on choisisse ceux qui, en présence du Démarque et des administrateurs, livreront les arbres au plus fort enchérisseur ; qu'on fasse le compte de l'intérêt produit, que la moitié soit retranchée du fermage, que celui-ci soit inscrit sur les colonnes diminué d'autant. Les Esoniens garderont l'intérêt de la totalité du prix (2).
« L'acheteur coupera les oliviers après qu'Anthias, le précédent fermier, aura recueilli les fruits nés sous l'archontat d'Archias, et avant que les labours soient commencés (3).
« On coupera les troncs des oliviers à une certaine hauteur, afin que ces arbres en deviennent le plus grand et le plus beau possible au cours du bail.
« Furent choisis pour vendre les oliviers : Eteocle, Nauson et Agnothéos (4) »
Ce contrat est un bail à ferme sous condition. Si la condition se réalise, si les ennemis chassent les preneurs ou détruisent quelque chose, ce deviendra un contrat de colonage et,
paux : les bailleurs; l'autre sera placé dans le temple d'Hébé dont l'accès est libre afin que le preneur ait la constante possibilité de le consulter.
On a peine à croire que nous nous trouvons en Grèce en Tannée 345 avant J. C.
(1) Il semble que c'est là une cession d'actions consentie par le bailleur au preneur.
(2) L'intérêt normal était alors de 12 pour cent. Voyez Borckh, p. 133.
(3) De peur qu'il ne soit commis des dégradations par l'acheteur, dégradations qui pourraient peut-ê rc entraîner la responsabilité de la ville venderesse.
(4) Cette vente aux enchères faite par trois experts en présence du magistrat de la cité assisté de son conseil est un fait très-singulier qui nous ouvre d'étranges aperçus sur les moeurs grecques.
au lieu du prix annuel indiqué par la convention, les habitants d'Esone recevront la moitié des fruits restants.
Le fermier contemporain voit-il ses récoltes anéanties partiellement par un cas de force majeure, il a droit à une remise proportionnelle de son fermage. Les Grecs avaient prévu cette hypothèse et réglé à l'avance le montant de l'indemnité à laquelle le preneur pourrait prétendre si l'accident fortuit le plus fréquent se réalisait.
A un autre point de vue cette disposition était favorable aux Esoniens, propriétaires de ce domaine, car, en temps de guerre, ils avaient besoin plutôt de vivres que d'argent. Forcer le fermier a échanger ses récoltes contre de l'argent pour échanger aussitôt cet argent contre des récoltes n'eût pas été d'une bonne administration.
Si le bail se transforme en un contrat de colonage, le partage se fera par égales portions: c'est là le premier exemple de métayage libre, volontaire, dont nous trouvons dans l'histoire la constatation ceitaine.
Il semble qu'au moins dans cette région et à cette époque, cette proportion était la proportion normale et que le prix de cent cinquante-deux drachmes représentait la somme à laquelle on avait évalué la moitié des productions moyennes de Philaida. Ce qui nous le prouve, c'est qu'ensuite de la vente des oliviers, le fermage sera diminué d'une somme égale à la moitié de l'intérêt du prix de vente.
Si la condition se réalise, Autocles et Auteas, devenus colons partiaires, resteront soumis à toutes les conditions énumérées dans l'acte:
Leur part dans les récoltes et leurs autres biens continueront à être grevés du privilège du bailleur ;
Ils ne pourront être expulsés avant l'expiration des quarante années quand môme les Esoniens auraient vendu Philaida, ou en auraient cédé la jouissance à un nouveau fermier ;
Ils ne seront pas tenus de supporter les impôts mis sur le fonds ; etc., etc.
Nous trouverons au cours de cette étude différents textes qui autorisent des transformations analogues, soit pour les mêmes motifs (1), soit pour d'autres raisons (2); nous en rencontrerons également qui les supposent (3).
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