‹ Du colonage partiaire et spécialement du métayage; histoire, droit, jurisprudence legislation, économie politique & ruraleChapitre 60 sur 161 · MODE D'EXPLOITATION · texte numérisé non relu

MODE D'EXPLOITATION

Etendue des

exploitations en

hectares

Nombre

d'heet. par kil.

de territoire

Nombre d'hect.

par kil. de

territoire exploité

Dans une autre statistique, également officielle, de 1872, nous trouvons 11,183,000 hectares attribués au métayage, en regard de 9,360,000 attribués au fermage.

Il n'est pas admissible que de telles modifications, dans l'assiette des exploitations, se soient produites en si peu de temps. Il s'est, incontestablement, glissé des erreurs dans ces calculs.

Il est une circonstance influente, nous dit le comte de Tourdonnet, qui a échappé aux recenseurs, et qui est de nature à modifier singulièrement la proportion en faveur du métayage. Si dans l'est et le nord-ouest il est facile de distinguer les inodes d'exploitation, les recenseurs n'ayant devant eux que des propriétés gérées directement, ou affermées à prix d'argent, il n'en est pas de même dans les pays où le métayage, bien que dominant, est mêlé au fermage, surtout dans le centre.

Là, il y a des fermiers généraux qui, se plaçant comme intermédiaires entre les propriétaires et les exploitants réels, se servent de métayers en sous ordre. Ces agents conservent la qualité de fermiers à l'égard des détenteurs du sol qui ne connaissent qu'eux et les recenseurs, ne trouvant que des actes de fermage, ne poussent pas plus loin leurs investigations et ne vont pas jusqu'aux métayers. Le contingent du fermage se trouve naturellement grossi, bien que les exploitations appartiennent en fait au mode de partage des fruits, et le contingent du métayage se trouve d'autant plus atteint qu'il y a souvent 5 ou 6 métayers et plus encore aux mains d'un seul fermier (1). Il y a de ce chef une cause d'erreurs peut-être considérables.

D'autres ont exagéré le nombre des métayers , parce qu'ils ont compté parmi eux les domaniers congéàbles de la Bretagne.

Il est à remarquer que le sol des forêts est considéré et compté comme terre directement exploitée par le propric-

(1) V. Rapport de M. de Tourdonnct, p. 62.

faire, ce qui donne au faire-valoir une importance supérieure à celle qu'il a en réalité.

Certains agronomes ont divisé les départements en trois catégories :

La première comprend les départements dans lesquels le nombre des métairies dépasse celui des fermes, tout en demeurant d'ordinaire inférieur à celui des régies directes. Nous disons d'ordinaire parce que dans les Landes, sur 37,304 exploitations, il en est 27,484 qui sont aux mains des partiaires.

Ces départements sont au nombre de vingt-deux (1).

(1) Liste des vingt-deux départements où le métayage prédomine :

DEPARTEMENTS

Gers

Landes

Tarn

Charente. . . .

Dordogne. . . .

Lot-et-Garonne .

Lot

Gironde ....

Basses-Pyrénées.

Ariège

Corrèze

Alpes-Maritimes.

Allier

Tarn-et-Garonne.

Charente-Inférieure Haute-Vienne.

Haute-Garonne Creuse. . . .

Drôme. . . .

Hautes-Alpes .

Indre

Aude

NOMBRE

NOMBRE

NOMBRE

NOMBRE

total

des régies

des

des

exploitations

directes

métairies

fermes

Proportion

des métairies comparée* aux fermes

13 contre 1 7 — 6

On range dans la seconde catégorie (1) les régions où le métayage sans être prédominant est chose fréquente. On range

(1) Liste des cinquante-huit départements où il est chose fréquente.

DEPARTEMENTS

Vienne

Puy-de-Dôme. . .

Var

Hérault

Rhône

Pyrénées-Oriental s

Loir-et-Cher . . .

Bouches-du-Rhône

Basses-Alpes . . .

Haute-Loire. . . .

Cantal

Vaucluse

Loire-Inférieure. .

Mayenne

Corse

Cher

Côte-d'Or

Haute-Savoie . . .

Hautes-Pyrénées .

Indre-et-Loire . .

Ardèche

Gard

Deux-Sèvres. . . .

Vendée

Loire

Aveyron

Savoie

Jura

Haute-Savoie . . .

Aube

Lozère

Doubs

Ain

Isère

Nièvre

Finistère

Ardennes

Maine-et-Loire . .

Loiret

Meurthe-et-Moselle

NOMBRE total des

exploitations

Proportion

NOMBRE

NOMBRE

NOMBRE

des

des régies

des

des

métairies

directes

métairies

fermes

comparées

aux

iermes

99coolrel00

dans la troisième catégorie, les contrées où il est exceptionnel (1).

La statistique nous apprend qu'il n'est pas un seul département où le métayage n'ait quelques représentants. Dans la Manche, dans le Calvados, dans la Marne, dans l'Orne, dans l'Oise, dans l'Eure, dans l'Eure-et-Loir, les métairies sont fort rares, mais il en existe. Ce fait prouve que le colonage partiaire

DEPARTEMENTS

Nord

Yonne

Côtes-du-Nord. . .

Sarthe

llle-et Vilaine. . .

Vosges

Saône-et-Loire. . .

Haute-Marne . . .

Morbihan

Seine-et-Oise . . .

Seine-et-Marne . .

Seine-Inférieure. .

Aisne

Pas-de-Calais . . .

Meuse

Haut-Rhin (Belfort)

Seine

Somme

NOMBRE

total

des exploitations

NOMBRE

des régies directes

métairies

NOMBRE

des fermes

Proportion

des

métairies

comparées

aux fermes

10 contre 100

(1) Liste des départements où le métayage est chose rare.

DEPARTEMENTS

Marne . . .

Eure-et-Loir

Orne. . . .

Eure. . . .

Oise . . . .

Calvados . .

Manche. . .

NOMBRE

total

des exploitations

NOMBRE

des régies directes

NOMBRE

NOMBRE

des

des

métairies

fermes

Proportion

des métairies comparées aux termes

7 contre 1000

a été en France universellement connu, et que, nulle part, il n'a été radicalement abandonné.

Il est très-étrange que dans des départements où le fermage régnait en maître, où de temps immémorial on a vu les fermiers à prix fixe se disputer les terres, des minorités aussi imperceptibles aient pu subsister sans encombre. Comment se fait-il que des propriétaires qui avaient le choix se soient décidés à conserver des métayers, alors que partout les économistes répétaient que la seule utilité du métayage était de préparer l'avènement du fermage ?

A cela, écrit de Tourdonnet, on ne peut répondre qu'une chose, à savoir que les propriétaires trouvaient leur compte à cet état de choses, et qu'ils obtenaient un revenu supérieur à celui qu'ils auraient eu par le fermage; sans cela, ils n'auraient pas hésité.

De 1789 à 1876, le fait caractéristique , c'est la diminution constante du nombre des métayers. Quelles en étaient les causes ?

La plus active fut peut-être la tendance qui porta les cultivateurs à chercher dans le fermage et dans la propriété la liberté d'action que l'état de métayer ne semblait pouvoir leur procurer. Alors que, partout on prônait l'égalité absolue et l'indépendance complète, les métayers ont voulu se soustraire à la direction et à la surveillance du propriétaire. Ils ont considéré, comme un reste de servitude, ce droit de direction et de surveillance, qui prenait sa source dans un contrat librement consenti. Ce qui accrut cette tendance, ce fut la prospérité à laquelle parvinrent les premiers qui purent acquérir des terres ou en affermer à prix d'argent. Ces résultats, péniblement acquis par l'élite des travailleurs, parurent à la portée de tous. Puis les obstacles matériels qui jadis s'étaient opposés au développement du colonage, n'existaient plus. Le manque de débouchés, l'ignorance et la pauvreté des paysans, qui avaient fait du métayage une nécessité impérieuse, avaient cessé d'être. Les baux à ferme n'étaient plus, comme jadis, soumis aux dures conséquences d'une résiliation toujours possible. Les métayers, plus éclairés, plus industrieux, plus riches, étaient plus aptes à

devenir fermiers. L'immense accroissement des voies de communication, en facilitant la vente des denrées, avait rendu partout possible l'application du bail à ferme.

Les propriétaires ne furent pas sans responsabilité dans cette désertion trop hâtive et trop complète de l'exploitation par métayers. Il y eut d'abord une sorte d'entraînement théorique en faveur du fermage. La campagne menée par les économistes et les agronomes contre le métayage, dans la seconde moitié du xvme siècle, avait été si vive, les théoriciens avaient mis un tel zèle à proclamer la supériorité du bail à rente fixe, qu'ils avaient créé un puissant mouvement d'opinion. Ce mouvement était très-légitime, puisqu'il importait de revendiquer pour le fermage la place qui lui était due et qu'il n'avait pas encore prise au soleil.

On déprécia à l'excès l'antique mode d'exploitation, on en méconnut les côtés moraux et sociaux. Quant à ses effets économiques, nous dit H. Baudrillart (i), on s'attacha presque exclusivement aux types défectueux pour leur opposer un fermage, souvent hypothétique, toujours riche en avances, mêlant la hardiesse à la circonspection, la théorie à l'expérience : le fermage tel qu'il doit être, en un mot, et non pas tel qu'il est, il s'en faut.

Le fermage a été à la mode. Le respect humain s'est mis de la partie, on a cédé à l'idée préconçue que le bail à rente donnerait, en tout état de cause, des résultats supérieurs à un métayage dont les propriétaires éprouvaient les inconvénients, sans en apprécier toujours suffisamment les compensations et les avantages.

Des raisons, qui tenaient à l'état des esprits et de la société, ont déterminé nombre de propriétaires, en dehors de tout intérêt agricole. On ne voulut pas s'astreindre à vivre dans ses terres et à en surveiller l'exploitation. Sous la Monarchie de Juillet, un penchant irrésistible entraîna les classes moyennes vers les carrières libérales et les fonctions publiques devenues plus

(1) V. Baudrillart, Revue des Deux-Mondes, 1er octobre 1885.

nombreuses. Bientôt, les séductions qui font aimer le séjour des grandes villes, généralisèrent la désertion des campagnes (1).

Ce mouvement a favorisé l'extension de la petite propriété et du fermage. Par contre, il a été très-funeste au métayage. Beaucoup de propriétaires ont été contraints par leurs occupations, quelques-uns par l'éloignement, de renoncer à un système qui assujettit à des détails, à une surveillance, à des démarches sans relâche. Les uns ont vendu leurs terres, en parcelles, à leurs anciens métayers ; d'autres ont pris l'habitude de passer des baux à prix d'argent.

Quelques petits propriétaires, qui, jadis, cultivaient eux-mêmes et qui n'avaient pour excuse ni l'éloignement, ni d'autres occupations, se sont donné le luxe d'un fermier, pour vivre dans l'oisiveté. Ils ont préféré les agréments du jeu, aux soucis agricoles ; l'atmosphère empestée des cafés, au soleil et au grand air.

Les progrès du fonctionnarisme, de l'industrie et du commerce, le développement de la richesse et de l'oisiveté amenèrent la diminution progressive du métayage.

Quelques années s'écoulèrent et tout se modifia.

La tendance inconsidérée qui, trop souvent, avait poussé les cultivateurs vers la petite propriété et le fermage s'atténua. En effet, les mécomptes avaient été fréquents.

Beaucoup, désireux d'acquérir, avaient acheté, coûte que coûte; n'ayant pas de ressources suffisantes, ils durent emprunter à un taux aussi usuraire que celui auquel on leur avait vendu la terre, soit pour se libérer, soit pour suffire aux besoins de la culture. Les ruines furent, nombreuses.

D'autres avaient sollicité des baux à ferme ; n'ayant pas d'avances suffisantes , ils ne purent que végéter. La concur-

(1) M. Baudrillart indique fort bien cette désertion. Les propriétaires, dit-il, ont recherché à l'excès les fonctions publiques, l'industrie, les affaires, le luxe et les plaisirs de la capitale, de même que les métayers et les ouvriers ruraux allaient aux métiers urbains, aux travaux publics et au chemin de fer, au petit commerce, aux places des bureaux ainsi qu'aux distractions des villes,

rence s'était portée sur les fermages avec la même vogue impétueuse que sur les terres. Là aussi il y eut une folle enchère et des déceptions multiples.

Les propriétaires éprouvèrent également de grandes désillusions ; le fermage ne leur donna point les résultats qu'ils en espéraient.

C'était bien un peu leur faute, ils n'avaient point songé, par des stipulations intelligentes, à faire de ce système nouveau un moyen de production réellement efficace ; ils n'avaient eu qu'un souci : accroître le montant de la rente et diviser leurs terres.

Tous les moyens leur parurent bons. Certains n'imaginèrent-ils pas de se faire donner par le fermier entrant, des épingles comme don de joyeux avènement. Ils exigèrent une année en sus du fermage, et cela à l'entrée même, au moment où le preneur avait besoin de toutes ses avances. D'autres, et ce furent les plus nombreux, mirent leurs terres aux enchères.

La perspective d'une augmentation minime fit congédier le cultivateur le plus diligent. Le propriétaire se montra l'ennemi du fermier, le fermier traita le sol en pays conquis ; l'un et l'autre ne se préoccupèrent que des résultats immédiats.

Bientôt, la terre s'épuisa, les bénéfices de l'exploitant cessèrent, le revenu du propriétaire devint précaire.

En présence de la crise, le fermier reculant devant les chances de l'avenir, trop souvent abandonna sa ferme. Le métayer restait sur la brèche. Certain, qu'il n'aurait jamais à prélever dans les mauvaises années sur un capital, lentement amassé, un complément de prix de fermage ; certain que le propriétaire le conserverait et l'aiderait au besoin, il attendait paisiblement des jours meilleurs.

Ceux qui possédaient le sol, comme ceux qui l'exploitaient, jetèrent un regard sur le passé, ils comprirent qu'on avait eu tort de vanter à l'excès le fermage. Le métayage s'accrut dans les régions où il existait encore, il reparut dans les départements où il en restait peu de traces.

La Marne, en 1876 ne comptait que 18 métairies, c'est dire en quelle défaveur on y tenait le colonage partiaire. La

crise arrive et aussitôt le système apparaît aux propriétaires pris au dépourvu, comme un mode tutélaire et sauveur. C'est en 1879 qu'un propriétaire du canton d'Anglures donne le signal de la réaction.

L'enquête faite par la Société des agriculteurs de France, nous apprend que, sur beaucoup de points, la décadence et la décroissance du métayage ont cessé; dans le midi, l'ouest, le nord, la tendance nouvelle se dessine. On la retrouve au centre, dans l'Ain, l'Isère et la Nièvre (1).

Il ne faudrait pas croire que ce mouvement se généralisera, qu'il s'accentuera dans un bref délai. On signale un fait caractéristique qui montre quelles déceptions attendent ceux qui nourriraient de pareilles espérances.

C'est dans l'Allier que le métayage a donné, peut-être, les résultats les meilleurs : grâce à lui, de 1851 à 1876, la valeur de la propriété foncière a augmenté de 142 pour cent, alors que la plus-value moyenne n'était que de 30 pour Cent ; grâce à lui, le revenu du propriétaire croissait; grâce à lui le cultivateur vivait dans l'aisance, et cependant, l'Allier est un département dans lequel il perd chaque jour du terrain (2).

(1) « Le métayage, qui était traditionnel, dit le président du comice de Trévoux tendait à disparaître, mais dans les circonstances présentes il reprend faveur. » Le président de la Société d'agriculture de l'Ariége s'exprime dans le même sens : « La rareté et la cherté de la main-d'œuvre amènent forcément les propriétaires à revenir au métayage qui était presque abandonné. »

Dans ces régions, ce n'est que comme pis aller qu'on est revenu au métayage. Rapport de M. de Tourdonnet, p. 64.

(2) « C'est à ce point, écrit M. de Garidel, que dans ma commune qui compte une population de 880 habitants et environ 40 domaines, d'une étendue moyenne de 50 à 60 hectares, répartis entre les mains d'une douzaine de propriétaires, nous étions autrefois huit faisant valoir avec nos métayers trente domaines, tandis qu'au 11 novembre prochain, je resterai le seul exploitant avec six métayers sous ma direction. Ainsi, ce qui était la règle il y a vingt ans est devenue l'exception aujourd'hui. » Rapport de M. de Garidel aux Unions du Nivernais et du Bourbonnais, 1885, p. 57.

Il n'en pouvait être autrement, du moment que les causes de la diminution progressive du métayage, n'avaient point toutes disparues.

Sans doute, la passion du fonctionnarisme, l'espérance de vivre grassement dans un bureau sans rien faire, exercent un moindre empire sur ceux qui pourraient féconder le sol avec leurs capitaux et leur intelligence. Les progrès de l'esprit démocratique ont rendu plus difficile pour les propriétaires fonciers l'accès des carrières publiques.

Sans doute, les profits commerciaux, industriels et financiers, diminués à cause de la concurrence, aléatoires à raison de la crise, favorisent moins que jadis la désertion des campagnes. Sans doute, on peut entrevoir une époque prochaine, où la fonction de propriétaire-rentier aura fait son temps ; où celui qui voudra vivre de la terre devra la cultiver de ses mains, et, si ses forces ne suffisent, avec le concours de domestiques ou de colons. Sans doute, les propriétaires montrent moins de répulsion qu'autrefois pour le métayage ; cependant, il serait téméraire de croire qu'ils s'imposeront uniformément le souci de faire valoir leurs terres, tant qu'ils trouveront dans les occupations urbaines une rémunération plus avantageuse de leurs peines.

Améliorer, embellir le sol qui lui appartient, travailler pour ses enfants, s'emparer d'un temps qu'on ne doit point voir, agir encore quand on ne sera plus, tout cela a peu de prix pour nombre de bourgeois assoifés de jouissances matérielles et positives.

L'esprit d'indépendance éloigne, et éloignera longtemps encore le cultivateur du métayage, au moins dans certaines régions.

Cet esprit d'indépendance, très-concevable, louable même si le cultivateur était placé en présence d'une servitude de droit et de fait, ne devrait pas s'effaroucher de conventions librement consenties et facilement résiliables.

Longtemps, on a cru et répété à tort que le métayage était le mode d'exploitation le seul usité sous l'ancien régime, une sorte, d'atténuation et de continuation du servage. Ces idées

fausses ont fait naître dans l'esprit des cultivateurs des préventions fâcheuses qu'il sera difficile de dissiper, partout où le métayage est rare et la comparaison impossible.

Espérons que cet obstacle artificiel au développement du colonage ira en s'amoindrissant et qu'à un mouvement d'indépendance presque farouche, succédera, ici comme ailleurs, un mouvement vers l'association.

Le colonage se généralise aux époques de crise. C'est en suite d'une famine que Joseph l'établit en Egypte ; c'est après que la dépréciation des céréales et l'inclémence des saisons eurent ruiné les fermiey^s que Pline l'essaye sur ses terres ; c'est après le.< maux causés par les guerres de religion, qu'Olivier de Serres en conseille l'emploi. Nous sommes maintenant dans une de ces périodes troublées : Les récoltes ont été mauvaises et les prix ont baissé. Comme jadis, les meilleurs esprits prônent l'antique, l'éternel remède.

Ils vantent le métayage (1) dont jusqu'alors ils n'avaient signalé que les défauts. Les conversions sont nombreuses.

(1) Bastiat écrivait : « J'ai autrefois critiqué le métayer, je suis aujourd'hui très-persuadé que si mes observations étaient justes, elles étaient incomplètes. J'avais vu le bien qu'il empêche, je n'avais pas vu le bien qu'il fait et peut faire. » Journal des Economistes, XIII, p. 225.

Baudrillart écrivait dans son Manuel d'Economie politiq ue que le métayage est un obstacle sérieux au développement progressif de l'agriculture et un de ces obstacles qu'il n'est possible à aucune combinaison de jamais faire complètement disparaître.

En 1885, dans l'article précité publié dans la Revue des Deux-Mondes, il constate que le métayage peut se perfectionner et devenir le système de l'avenir. « Il y a ainsi en agriculture, nous dit-il, de bien vieux instruments qu'on ne supprime pourtant, ni ne remplace par d'autres, la charrue, par exemple. La tradition les conserve et les perpétue, le progrès les perfectionne. »

Lecouteux avait maintes fois critiqué ce mode d'exploitation, notamment à la page 107 de son Traité des entreprises de culture améliorante. Le 1er mars 1879, il fait amende honorable dans un article paru'dans le Bulletin de la Société des Agriculteurs de France. « Le colonage partiaire, écrit-il, se révèle de nos jours sous des aspects tout nouveaux. On le regardait comme un moyen transitoire pour arriver à une situation plus

Le métayage se développera tant que durera la crise. La crise passée, la spéculation attirera de nouveau le riche dans les villes ; de nouveau, le cultivateur souhaitera une indépendance absolue.

Ingrats et injustes, ils mépriseront le mode d'exploitation auquel ils ont dû leur salut commun; ils oublieront qu'il est de tous les systèmes le seul qui fasse la part de tous les intérêts engagés, et il se trouvera un jour, peut-être, quelque sénateur (1) heureux de proclamer qu'il a l'honneur et le bonheur de ne pas connaître cet absurde contrat.

élevée : au fermage. C'est maintenant sa prétention justifiée parle succès de rester à l'état de constitution rurale définitive, car telle est son élasticité, qu'il se prête à toutes les combinaisons que suscite le progrès agricole. Longtemps, on a prétendu qu'il n'était qu'un régime de pauvres d'argent et de pauvres d'esprit; mais les opinions se sont modifiées ; et alors que de nombreux réformateurs cherchaient des combinaisons nouvelles pour élever les populations au-dessus de la condition du salariat, on a démontré que de nos jours, comme jadis, l'un des moyens les plus sérieux d'améliorer la terre, en améliorant la situation de ceux qui l'exploitent, était la pratique constante de cet ancien et éternel système. »

(1) Dans la grande enquête de 1867, le Sénateur, présidant la commission d'enquête des départements de l'Aisne, du Pas-de-Calais et du Nord, s'exprimait ainsi : « On a, dans ce pays, l'honneur et le bonheur de ne pas connaître le métayage. Ici, le propriétaire et le fermier sont trop intelligents pour admettre cet absurde contrat qui est un obstacle à tout progrès, enlève toute initiative à l'exploitant, ne lui laisse point assez de durée pour lui permettre des améliorations ; il lui ôte même la dignité de cultivateur pour ne lui laisser que le rôle d'un valet de labour, qu'on paye avec une portion de la récolte. Les pays à colonage et à métayage sont et seront toujours en fait de culture, les plus arriérés de tout l'empire. » Enquête V, 20.

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