CHAPITRE V

De l'objet propre des conciles provinciaux.

En consultant la tradition et la discipline ordinaire de l'Église, le long des siècles, on peut voir que, quand la foi était menacée par quelque hérésie, on avait généralement recours aux conciles œcuméniques ou au moins nationaux. Mais on n'employait ce grand moyen que lorsque la paix de l'Église était ébranlée par les erreurs ou les schismes.

Les conciles provinciaux, au contraire, ne s'occupaient habituellement que du maintien de la discipline, de juger les dissensions survenues entre les clercs , de corriger les abus locaux, et de frapper de peines canoniques, même de déposition, les infracteurs des saints canons. Nous discuterons plus loin en détail les matières qui , dans le droit actuel , sont de leur compétence ou la dépassent : notre but ici est seulement de donner une idée générale de leur objet propre. Il nous suffira, pour cet effet, de citer quelques autorités. Le dialogue de saint G régoire de Tours et du roi Gontramne, en 588, est propre à éclaircir cette matière. — Saint Grégoire de Tours: «Vous avez mandé à Childebert, votre neveu,

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de réunir tous les évêques de son royaunie à cause du grand nombre d'affaires à traiter. Votre neveu était d'avis que, selon la coutume conforme aux canons, chaque métropolitain tînt son synode avec les évêques de sa province, et que les désordres qui existeraient fussent ainsi corrigés dans chaque pays par la justice ecclésiastique (sanctione sacerdotali). Quelle raison et quelle nécessité y a-t-il de convoquer un si grand nombre d'évêques? La foi de l'Eglise n'est nullement en péril , et il ne s'élève point de nouvelle hérésie. » — Gontramne lui répondit : « Il y a à éclaircir bien des choses mauvaises qui ont eu lieu. Nous avons à discuter notiseulement les causes douteuses et les accusations d'immoralité, mais encore diverses choses qui se passent entre nous. Vous avez de plus à juger une cause ecclésiastique de la plus haute gravité, savoir, pourquoi l'évoque Prétextât a été mis à mort dans son église. » Gontramne prorogea la convocation de ce concile aux calendes du quatrième mois. (Extrait de l'histoire de Grégoire de Tours, cité dans le Supplément aux anciens conciles des Gaules de Delalande, p. 60,) .

Le quatrième concile de Latran , en 1 2 1 5 , chapitre 6, exprime ainsi l'objet spécial des synodes provinciaux :

« In quibus de corrigendis excessibus et moribus prsesertim in clero, diligentem habeant cum Dei timoré tractatum, canonicas régulas... relegentes, ut eas faciant observari , debitam pœnam transgressoribus infligendo. »

Fagnan s'exprime ainsi sur le même sujet : « L'objet principal de ces assemblées était de corriger les excès

WATIJRE DU COWCILE PROVINCIAL. 27

et de rcfoniier les mœurs, surtout clans le cierge, de terminer les différends, de déraciner les abus, de promouvoir l'exécution du dernier concile général , et de faire refleurir de plus en plus la discipline ecclésiastique. Le moyen qu'on employait pour arriver à ce but était de relire les canons, surtout ceux du dernier concile œcuménique, d'infliger de justes peines anx transgresseurs, de rendre promptement justice à ceux qui la demandaient, de mettre en particulier à exécution ce qui avait été statué par le précédent synode, et d'ajouter quelques statuts par forme de règle directive pour faciliter l'intelligence et l'observation des saints canons, avec des instructions, des exhortations et des menaces, selon la nature des choses et la qualité des personnes. » (T.IlI,pag. i34.)

I.e concile de Trente a exprimé en partie l'objet des svnodes provinciaux dans ce passage de la ib^ session (c. 2, de réf.) : « Provincialia concilia, sicubi omissa sunt, pro moderandis moribus, corrigendis excessibus, controversiis componendis , aliisque ex sacris canonibus permissis renoventur, »

Le saint concile, en renvoyant aux canons, indique assez qu'il n'a pas entendu faire une énumération complète des matières qui sont l'objet des synodes provinciaux.

Parmi les canons antérieurs au concile de Trente , qui indiquent plus ou moins explicitement l'objet des conciles provinciaux, on a coutume de citer, i° le cinquième de Nicée, d'après lequel les synodes provinciaux sont institués : « Propter utilitates ecclesiasticas, et absoliitionem earum quee dubitationem controvcrsiamque recipiunl ; » 2° le vingtième d'Antioche, dont

on a pris le quinzième canon de la distinction dixhuitième, conçu en ces termes: « Propter ecclesiasticas causas et altercationum solutiones bene placuit per sinsulas provincias bis in anno concilium fîeri , convocante metropolitano episcopo omnes provinciales episcopos, ita ut ad concilium veniant omnes presbyteri et diaconi vel hi qui se Isesos existimant; ut in concilie causse examinatœ ad justum judicium perducantur. Et si qui manifeste eplscopi, vel presbyteri, aut diaconi inventi fuerint in offensa, secundum rationem excommunicantur... » (Dist. i8, c. i5); 3° le concile de Calcédoine, qui résume l'objet des synodes provinciaux dans ce mot, toc âvay.uTTrTOVTa , quse emerserint; 4° 'e décret suivant d'Innocent III, dans le concile œcuménique de Latran, en [216: « Sicut oliin a sanctis Patribus noscitur institutum, metropolitani singulis annis cum suis suffraganeis provincialia non omittant concilia celebrare : in quibus de corrigendis excessibus et moi-ibus reformandis, prcesertim in clero, diligentem habeant cum Dei timoré tractatum , canonicas régulas, maxime quœ statutœ sunt in hoc generali concilie (celui de Latran sous Innocent ÎII, l'an 1216), relegentes , ut eas faciant observari , debitam pœnam transgressoribus infligendo. » (C. sicut olim de accus. ^

Ces autorités ne suffisent pas, comme on le voit, pour faire discerner d'une manière précise toutes les matières auxquelles s'étend la juridiction des conciles provinciaux , ni par conséquent pour déterminer complètement leur objet spécial. Il est indispensable, pour arriver à cette notion précise, de parcourir séparément les points qui peuvent faire difficulté, et d'interroger à leur

NATURE DU CONCILE PnoVINCIAL. ig

sujet, soit la discipline ancienne, soit le droit actuel : c'est ce que nous faisons dans la suite de ce traité; nous n'avons voulu ici que donner en passant une idée générale de l'objet des conciles provinciaux.