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avoir quelle ei I II chose dont il Ml ori( nairemenl propriétaire. Or, il o*est propriétaire que d'une somme d'argent vertée dam le communauté a litre <!»• dépôt A cel i est circonscril ion droil inidroil est pai conséquent mobilier al iniiio. Rien de ce qui le Fait aprèi pour le et le li-

quider . n'en change la nature.

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'I argent ai de meubles dam le Ibndi le le communauté, l'époux prend sa reprise en immeubles : • tendez-vous dire qu'il est censé propriétaire ab im de cet immeuble reçu en paiement? Là est votre erreur, car cet immeuble n'est pas in obligatione, il est /// solulione. L'époui est propriétaire ai iniiio d'une somme d'argent : il n'a reçu l'immeuWe que parer que la communauté ne pouvait pas lui doni ce à quoi il avait droit ab iniiio. Vous ne nouvel donc mettre l'immeuble à la place de l'argent ab initia: l'immeuble vient exposé facto t parce qu'on ne peut payer autrement. Plus il sera clair, plus il sera prouvé que l'époux n'était propriétaire ab iniiio que d'une somme d'argent, moins il sera soulenable que l'immeuble est dans ses mains par un droit de propriété originelle : il n'est dans ses mains que pour le payer dune créance mobilière ab initia. Il n'y a donc rien d'immobilier ab initia dans son droit.

En réfléchissant à cet arrêt du 28 mars 1849, je me demande quel est le texte ou le nouveau point de vue qui ont pu le déterminer à s'écarter de la jurisprudence, si hautement constatée, qu'il a trouvée en vigueur jusqu'à ce jour.

Les textes! il n'y en a pas, ou, pour mieux dire, ceux du Code civil confirment l'ancienne pratique au lieu de s'en éloigner (art. 1471).

Le nouveau point de vue ! mais est-ce que nos anciens auteurs ne savaient pas que le partage a un effet rétroactif? aurait-on par hasard la prétention de leur remontrer quelque chose à cet égard, à eux qui ont lutté pour ce principe contre le droit romain et qui ont fait tant d'efforts pour le faire prévaloir? Mais ces auteurs ont très-bien vu que l'effet rétroactif du partage n'avait rien à faire ici, parce que ce dont l'époux est propriétaire ab initio, c'est une somme d'argent, et que l'immeuble reçu pour l'indemniser lui est livré, non pas par suite d'une obligation, mais par forme de payement. L'effet rétroactif s'arrête à la somme d'argent dont l'époux est censé avoir toujours été propriétaire ; mais il ne s'étend pas à la dalio in solulum qui a lieu pour payer ce droit originaire. L'effet rétroactif vous dit doncque le droit est mobilier, puisque c'est une chose mobilière qui est due ab initio ; il s'oppose à ce que vous donniez ce caractère au payement fait en immeubles, qui n'est qu'un mode de payer un droit mobilier ab initio.