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520. Il nVn >ei;i i t autrement qu'autant que l'immeuble aurait été vendu purement el simplemi que l'acheteur aurait consenti de
vendre. I il alors un vrai conqai
581. Ce serait ous>i un complet si, le temps Ad méré éteint expiré, Pacheftetir consentait à le rem vêler (7).
(1 fcBourjon, p. 539.
M. Tessier, ir 59.
Infrà ,
(2) T. 22, art. 11.
5 V. Demis eons. 8S.
Dumoulin sur Paris, $ 43, § 202
Coquille sur Nivernais, loc. cit.
Arg. de Ialoi27, §2, D..IV;wcr\ Paul.
(6) Coquille, foc. cit.
522. Mais une prolongation du réméré consenti avant l'expiration du délai fatal, n'étant que la faculté originaire prorogée, il s'ensuit que l'immeuble racheté serait propre (1).
523. On ne considère pas non plus comme acquêt l'immeuble propre donné, et revenant dans la main du donateur en vertu du droit de retour stipulé conformément aux art. 951 et 952 du Code civil, ou à cause de survenance d'enfants, ou pour cause d'ingratitude (2).
524. Si un propre, vendu à un tiers, rentre dans la main de l'époux vendeur par suite du désistement de l'acquéreur, qui n'a pu payer, cet immeuble y revient comme propre: ce n'est pas ici une nouvelle vente, c'est potiùs distractus, quàm noms contractas (3).
525. En voilà suffisamment pour démontrer la vérité de la règle de Dumoulin (4). Soit qu'un immeuble arrive à l'époux pendant le mariage en vertu d'un droit antérieur, soit que ce droit antérieur, mais
(1) Coquille, loc. cit.
(2) Pothier, n° 187.
(3) Mon comm. de la Vente, t. 2, n° 691. Pothier, n°189; Vente, n°528.
Fonmaur, n0' 021, 622 et 626.
Contra, M. Duranton, t. 14, n" 171. le l'ai réfuté, Vente, n° 691.
(4) Suprà, n0' 485 et 196
56 I m C0NTAA1 M MARIAGE
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526. Paaaon8i présent ;• anéanti iption ;ij'portée par notre article ;i la présomption légale q l'immeuble esteonquét.
Ce n'esl pas seulement ledroil de propriété dont le principe est antérieur au mari qui feil des propres ; c'est encore la possession I ). M. I oolli pense qu'en ceci le Code est introductif d'un droit nouveau. C'est une erreur manifeste (3). On put consulter Pothier(4), Ferrières I antres auteurs
anciens qui ont écrit sur cette matière. Toujours la possession existante avant le mariage a été considérée comme ayant une vertu de nature à caracteiv le propre. Seulement, il faut en convenir, le (>ode civil a formulé ce principe avec plus de netteté et de précision.
