L. 19, D. , De ritu nuptiar

(2) Les lois d'Auguste limitèrent-elles la quotité des dots ? Cujas l'a pensé (V. infrà, \\° "043). Heineccius en doute (lib. 2, cap. 14, n°7, de ses commentaires sur la loi Pappta Poppœa).

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tfau i esl bous Justinieo que le di oil d< femme se complète ri M.u.lr tuu> -<■> atirihu La dot d étail pas restituable prun

I» ir le prédécès de la femme ; elle ib!<

dans tous les caa par lea lois de lustinien . 1 1 femme en a le domaine naturel *ana 1 1 sans restriction ; le mari n\ a qu'une proprit civile j temporaire , limitée à la durée du n

nage.

Ce n est pas tout : la dot prend an autre caractère.

Auguste avait permis aux deux époux à1

lieiier les immeubles dotaux, mais non pas de les hypothéquer. Justinien met sur la même ligne l'aliénation et l'hypothèque; il n'admet pas la différence entre ces deux contrats, et voit autant de dangers dans l'aliénation que dans l'hypothèque; il proclame l'inaliénabilite de la dot immobilière, même du consentement de la femme. Il veut que ce soit un fonds amorti pendant le mariage, mis hors de commerce et uniquement consacré à soutenir les charges du ménage.

Ce n'est pas tout encore, et une hypothèque générale et légale est accordée a la femme sur les biens de son mari pour la restitution de ses apports. L'empereur voulut même qu'elle eût

PREFACE. LXXÎII

préférence sur les créanciers antérieurs au ma-

riage.

On conviendra que ces privilèges excessifs , contraires au crédit , hostiles à tout mouvement , méritent bien à Justinien son titre d'uxorius. Il semble qu'il se soit repenti d'être allé aussi loin; car, un peu plus tard, il revint sur ses pas, et il voulut que l'aliénation de la dot fût valable, si elle était confirmée par la femme après la dissolution du mariage.

Néanmoins, un esprit de protection exagéré est le véritable caractère de cette législation. Le progrès y est sacrifié à la conservation , et l'on trouve, dans les lois sur l'association conjugale, un reflet de la politique qui dirige la politique de l'empire.

La société est battue en brèche ; de tout côté l'empire reçoit de profondes blessures; chaque jour se détache un membre de ce colosse expirant. Le gouvernement n'a qu'une vue, une pensée : ce n'est pas de s'agrandir, c'est de maintenir son intégrité compromise , c'est de conserver l'es fragments encore debout de la monarchie.

De même, dans le domaine des intérêts privés , lorsque la dépopulation fait de si rapides progrès, lorsque tant de familles dé-

qui préoccupe le législ tteur le

centime ni de la coi ition. Il j aurai! trop d'à n bit ion m développement de 1 1 ri-

chesse domestique. Trop heureui ceui qui se maintiennent dans leur état,et emj la mor( leur honnête médiocrité . trop heui i ai ceui qui conservent I

En 1 1 1 1 mot, de ce régime dotal de Justinien, on peut dire qu'il esl pari litei *Ppro]

une ép que de décadence, ou tout m moii tionnair , à une époque <>u le plus grand la vie, c'est de ne pas la finir plus mal qu'on ne Ta commencée, et où l'espérance, mêlée de découragement et d'inquiétudes, ne saurai! tendre jusqu'au progrès.

Quoi qu'il en soit, nous apercevons ici un >ingulier retour des choses d'ici-bas. but de la

société romaine, tout est trrai tii> i i: du

mari: parla législation de Justinien, tout est arrangé dans l'intérêt de la femme. Par le droit ancien, c'est la condition de la femme qui esMa plus mauvaise : par le droit nouveau, c'est la condition du mari qui e4 la moins bonne, et c'est avec beaucoup d'à-propos que Cujas a dit ; In multis articula jiiris, détériorer* esse conditimem feminarum quam masculorum : sed in causa dotium,

PREFACE. LXXT

certè est melior conditio feminarum quant mascnlo-

rum (\ ) .

Après avoir tracé l'histoire de la dot, il faut parler d'une espèce de donation nuptiale qui prit, sous les empereurs chrétiens, un caractère original.

Nous avons dit tout à l'heure que les futurs époux se faisaient , avant le mariage, des donations dont le Digeste fait mention. Ces libéralités n'avaient rien d'obligatoire; elles n'étaient pas nécessaires pour la perfection des noces. Mais elles étaient dans les mœurs des Romains (2) comme dans les habitudes des Grecs et de presque tous les peuples. On les appelait sponsalitia (5), ou

(1) Becitat. solemn. sur le titre du Code Justinien : De rei

nxor. act.

(2) La loi Cincia exceptait les futurs époux de ses prohibitions ; elle considérait ces donations comme favorables (Fragm. Vatic, § 302] .

(5j Saumaise, De usuris, p. 147 à 149. Ou bien Sponsalitia donatio , d'après Sidonius Appollinaris, VII, epist. 2. Il parle d'une belle-mère qui se plaint que son gendre a exagéré sa fortune à plaisir, et, n'a fait qu'une donation sponsalitia fort exiguë à sa fille, a Et tune demùm de mancipiorum sponsalitiœ » donationis paucitate mœrere. »