PREFACE. LXIX
au surplus, qu'un peu plus tard le~sénatus-consulte Velléien rendit les femmes, mariées ou non, incapables de cautionnement envers qui que ce fût, même envers les étrangers. Les moralistes romains sont remplis de l'arrogance et de la faiblesse des femmes, deux choses qui marchent souvent ensemble. Le ridicule cherche à corriger l'arrogance; les lois se chargent du secours à donner à la faiblesse.
Rien de nouveau, du reste, sur la restitution de la dot, si ce n'est quelques dispositions pénales en cas de divorce. J'ai dit ci-dessus qu'en cas de divorce par la faute de lajfemme, le mari retenait certaines fractions de la dot proportionnellement au nombre des enfants (4). Les monuments de la jurisprudence parlent d'une autre rétention de la dot, motivée sur les mauvaises mœurs de la femme : ob mores; et l'on peut supposer que ce fut la loi Julia qui fut l'origine de cette peine. Si le délit de la femme [qui donnait
(1) Cicér., Topiq., § 4.
Boèce sur ce passage de Cicéron.
Ulp., Fragm., t. 6, §§9 et 10.
V. la dissertation de M. Pellat sur ce point : De la dot, p. 17.
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lie i .-ni divorce étail l idufti re l ) . elle étail ['finie par : iiiiom du <;• de la <!<>! . Etait-ce une moindre atteinte atrc mœun i comme l'h gnerie, la rétention n'étail «ju'- do 8 ette rétention . qui s'appelait 06 •■ nimulaiteïle - rétention ! ( nn problème <jm a éveillé de no fibreuses -I • $cussious i Les auteurs allemands modernes s'en sdiii beaucoup occupés : ce n'est pas une raison pour que la solution en soit pli ire. ( Juanl i nous, nous pensons (mais ce n'esl le qu'une conjecture sur laquelle nous n'insistons pas que le cumul étail dans l'esprit de la loi et dans la nature des choses.
Le mari adultère svail aussi sa peine: i! était privé de tonl délai pour lare lion de la dot; quand la dot étail restituable snr-le-cfcamp, il étail puni parune perte sur tes Fruits S .
Eniin, pour terminer l'« des mesures
conçues par Auguste, ]ol>l :i de doter fut
(1) Graviores mores.
(2 Leviores niores.
(5) Ulp., loc. rit., §12.
(4) M. Pellat, bô.ài$., p.« et 2".
(5) Ulp.. loc. cit., § iô.
TRKFACE. LXXÏ
imposée à la puissance paternelle (4). Assurer des dots aux enfants, c'était faciliter les mariages, but principal des réformes de l'empereur (2).
Maintenant faisons une observation qui nous ramène à la nature de la dot. Deux domaines se trouvent en présence pendant le mariage : l'ancien domaine du mari, jadis plein et exclusif; le domaine de la femme, se dégageant à la faveur des institutions nouvelles, partageant le droit du mari, le restreignant, et imposant à ce dernier des obligations étroites de conservation, de responsabilité, de restitution conditionnelle. L'émancipation de la femme a donc marché dans tous les sens ; elle a échappé à îa manus par le mariage libre et la dot; elle échappe à la translation du domaine de la doï dans les mains absolues du mari par des réserves qui retiennent de son côté quelques-unes des prérogatives les plus éminentes de la propriété.
(1) Ulp.,Fr«Y/m.,Xl, '2°.