UlL, D. , De dollmali exf^ept

ET DES DROITS DES EPOUX. ART. 1549. i 55

penses, et qu'il est obligé à restituer le reli({nat des fruits qu'il a reçus pour faire face à cet entrelion.

Mais, toutes les l'ois que renlrelien est à la charge du mari, ainsi que cela a lieu régulièrement et habituellement, les fruits et intérêts appartiennent au mari sans qu'il en rende compte : alors même que les fruits et intérêts seraient fournis par le beaupère, le mari n'est pas mandataire ; il est maître des fruits (1), il en est maître jure domini(^).

Les fruits appartiennent au mari a partir du jour du mariage (3). Les fruits perçus avant le mariage sont seuls exclus du droit du mari; ils sont réunis à la dot, et forment un capital dont le mari doit compte (4); car comment dirait-on qu'ils ont pour destination de supporter les charges du mariage, puisque le mariage n'existe pas encore? Il n'y a donc que les fruits échus depuis le mariage et pendant le mariage, qui soient réellement la propriété pleine et entière du mari, et dont il ne doive aucun compte, pourvu qu'il pourvoie raisonnablement aux charges du mariage.

Tous les fruits quelconques de la dot appartiennent au mari : Omnia quœ frucluum nomine continenlur ,

(1) L. 60, § 5, précitée.