Ces dettes tombent dans la communauté par

(1) V. un jugement du tribunal de la Seine du 18 mars

1840 (Dallaz, 42, 2, 57). Ce jugement a été réformé, mais à un autre point de vue.

(2) Infràs !/' 838, 830.

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Il ri \ rai que le prim ip il a eu lu de la

• 1 1 1 1 1 1 • j 1 1 ; 1 1 1 1 • - par raile d'une clause de séparation «1rs Jettes, nue noti «• article *up da i le contrai de mai i >ge m lis de ce que le pi cipal il»* la detle b » té i iclu de la communauté, il

.m pas que les arrérages el li ne r< ' • m-

benl paa lur elle. Car ces d< cfa lient lanl la

m m u no u té, el la clause de lion des del

n'a <l<' portée qu'à l'( : les detles anl au

mariage, el non i l'égard de celles qui se formi pendant le mariage el jour par jour I . Du rien, en soi, n'esl plus équitable : car cei rentet et intérêts son I une charge <l«^ fruits des propres; el c mme la communauté fait cei fruits siens pen lant sa durée, il est juste qu'elle reste chargée de ce passif *1 . Ce passiflui appartient sans récomp*

751. Il suil de là que les arrérages des rentes viagères qui sont «lues par l'un des époux, doivent

(1) V. infrà, art. 1512, n 2053 et suif.

(2) Lebrun, p. 255, a- 4 à 8.

Bougon, t. 1 . p. 565.

Baccjuet, Droits de justice, chap. 21, n° 103.

Polluer, n" 27

Valin, t. 2, j». 743, n<» 56.

MM. Tessior, u° lii.

Rodiére et Pont, t. 1, n° 657.

Odier, t. 1, n° 195.

^3) Lebrun, loc. cit., n° 7.

être payés par la communauté pour tout ce qui échoit pendant sa durée.

752. De même, si l'un des époux marié avec clause de séparation de dettes doit un prix de vente, les intérêts de ce prix échus pendant la communauté sont à la charge de la communauté (1).

753. Par analogie, la communauté est chargée des contributions des propres dont elle perçoit les fruits (2).

§ 5. Des réparations usufruc tu aires des immeubles qui n'entrent pas en communauté.

754. Puisque les propres produisent leurs fruits pour la communauté, il est naturel que la communauté prenne à son compte les dépenses d'entretien et de réparations dont les propres ont besoin. On compare quelquefois la communauté à une usufruitière (3) , et quoique cette comparaison manque d'exacilude sous certains rapports, il en est d'autres où elle met sur la voie des véritables obligations de la société conjugale. Or, l'usufruitier est tenu des dépenses d'entretien, ainsi que nous l'en-

(1) Art. 1512.

Infrà, n08 2055, 2054.

(2) MM. Odier, t. 1, n" 108.

Duranton, t. 14, n° 258.

(3) V. art. 1403.

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par Partiel* 685. G mri la réparations d i tien : mai ce ne ion! | celles-ci sont an compte rie l'opein | BlLefl oe sont pas char <• des Imii de la propriété (2) . Ainsi la communauté n'a pe pourvoir aux réparation ' pro« mui |>ar l,i vôfuslo. an r«'!aliliss«'Mit']il sY lires, .'iiix

: ntièrefi 3 . Si aUe fait eei rép ns ;

il lui en eat dû récompense. A plus forte raisons la reconstruction d'une maison propre au mari ne -aurait être à la charge de la communauté. Il en est èe même d'une reconstruction d'édifice Faite par le mari, d'accord avec sa femme, sui l'immeuble propre de celle-ci (4). Ajoutons cependant que, li le mari avait ordonné cette reconstruction contre le consentement dé 60 femme, celle-ci ne serait pas tenue de L'accep-

(1 Pothier. n°271.

MM. Tessier, n 141.

Odier, t. 1, n 199.

Rodière et Pont, t. i,n°0il.

(*2) Art. 606.

(4) Paris, \ janvier 1842 Daltoz, 42

1er (1) : car le mari n'a pas le pouvoir d'obérer sa femme par des dépenses de reconstructions au-dessus de ses moyens.

§ 6. Des aliments des époux, de l 'éducation et entretien des enfants, et de toutes autres charges du ménage.

756. Le mariage entraine des charges journalières; il faut pourvoir à la vie de chaque jour, à l'entretien des enfants, à leur éducation, aux frais de maladie, à tout ce qui fait marcher un ménage : toutes ces dépenses sont une dette de communauté (2).

Et ici nous ferons remarquer avec Dumoulin que dans le système de la communauté, les charges du mariage ne sont pas, comme dans le régime dotal, une charge du mari, lequel a reçu la dot à forfait, ad sustinenda matrimonii onera. Us sont une charge de la communauté : De jure (3) , vir et uxor non sunt socii, sed per consuetudinem (l). Sic ergo onera matrimonii jàm non sunt viri solius, licet habeat principaïem curani et administrationem , sed sunt onera cornmunionis et societatis : ergo debent intelligi deduci super communione (5).

(I Paris, 4 janvier 1842 (Dalloz, 42, 2, 57). (2) Bourjon, t. 1, p. 504.

Pothier, n° 270.

Duparc-Poullain, t. 5, p. 45,44.

(5) C'est-à-dire, par le droit romain, fondateur du régime dotal.

(4) C'est-à-dire, mais ils le sont par la coutume.

(5) Sur Paris, t. 12, De doariis, préface, p. 892.

7 r» 7 Parmi loi i h irgei rlu m i, nous

vec l'ai iii le 1 109 l'é lucaiion al l'entretien des en fan ti I Quand ce lonl lea enl muni

qu'i ît de nourrir et d'élever, il n\ i pat de dette plui étroite al de plu- -.m-ér [mur h communauté

[aie. Mail la < ommunaut< elle bu le ment ei e quand on lui demande de pourvoir .1 l'entretien et i l'éducation des enfanli d'un nul lit? Noui avons déjà louché celle question au numéro 7 2 r» . Noua avoni fait remarquer que l'enti lien <l<is enfanti d'un précédent In etl une chai domestique, et que la communauté doit l'acquil sans récompense. Voyex, en effet, le lexle de r - >trc paragraphe: il ne distingue pas entre les enfants communs et 1rs enfants d'un autre lit. Tout ce qui est vrai pour 1rs nus est donc vrai pour les autres '2 .

Et, en effet, l'époux qui a des enfants d'un autre lit est tenu naturellement envers eui de leur procurer l'entretien et une éducation conforme a son état et à ses facultés (3). C'est là une dette contractée sous l'empire du précédent mariage , et se continuant sous le nouveau ; l'époux l'a apportée dans la

(1) Pothier, n« 27f.

Coquille sur Nivernais, t. 23, art. 7.

(2) Gaen, S» mars 1844 (Devill., 44, '2. 548,549) MM. Touiller, t. 12, n°298.

Duranton, t. 14, n°262.

(5) Art. 203 C. civ.

ET DES DROITS DES ÉPOUX. ART. 1409. Cl

communauté comme ses autres dettes : je dirai même plus que ses autres dettes, car celle-ci est la plus étroite de toutes. Et non-seulement cette dette précède le dernier mariage, mais à chaque instant qui s'écoule depuis sa formation, elle renaît tout aussi puissante pour se ranger parmi les dettes actuelles.

Celle dernière observation n'est pas sans importance. Elle a surtout sa valeur quand les époux sont séparés de dettes ; on sait que l'article 1512 du Code civil ne fait pas porter la séparation sur les dettes échéant pendant le mariage: c'est pourquoi il a été jugé fl) que, malgré la séparation de dettes, la communauté est débitrice, envers l'enfant d'un autre lit, de la nourriture et de l'entretien.

758. Nous disons donc que la communauté doit aux enfants d'un autre lit les aliments, l'éducation, l'enseignement, le tout dans la mesure des facultés des époux; et nous n'admettrons pas l'opinion de Coquille, qui enseigne, ainsi que nous l'avons vu plus haut (2), qu'il est dû récompense à la communauté des sommes déboursées par elle pour faire élever les enfants d'un autre lit hors du domicile conjugal, dans les collèges, pensions, écoles.

(1) Carn, loc. cit.

Infrà, n° 2051 .