Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux

Name: Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux
Author: M. (Raymond-Théodore) Troplong

Amour et passionsLecture classique16 h 15 de lecture

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 93 %.

De quoi ça parle

Coups de foudre, mariages contrariés, jalousies, lettres brûlantes. 16 h 15 (65 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

S 2. — DU PASSIF DE LA COMMUNAUTÉ ET DES ACTIONS QUI EN RESULTENT CONTRE LA COMMUNAUTÉ.…

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Chapitres

DE CE QUI COMPOSE LA COMMUNAUTE ACTIVEMENT ET PASSIVEMENT15 min
Dans tes sociétés ordinaires, la n'esl emn15 min
Suite15 min
Quant aui dettes des successions écl ma15 min
Mais en dehors de cette hypothèse, la femme n'a pas15 min
Quelle est l'influence de la renonciation de la femme à15 min
Autre15 min
Les frais de scellés, inventaires, liquidations et par15 min
H it une différence enl i15 min
Ce que D15 min
partie de la communauté el copte 2). Je suis 1 i> : m15 min
A l'égard des tiers, il est un principe cor15 min
Quand m15 min
Autre exemple15 min
V. aussi, infrà, nos15 min
Oii.mil l.i l * • 1 1 » r i ; v pubKqi15 min
V. infrà, arî. Ii:.ï15 min
Ces dettes tombent dans la communauté par15 min
IV15 min
Qtiid, si le mari consent à payer la dette n'ayant pas15 min
Ceci < 1 1 1 reste d< il ien ir d's qai15 min
De plus, quand la dette est inférieure à15 min
Mais comment paiera-t-elle15 min
Renvoi puni* le- su. as échues .i la femme, et <pi>i15 min
Du cas où c'est la femme qui hérite de la succession15 min
Si < oal la femme qui i de la n15 min
Le mari a avantage à refuser son autorisation15 min
V. infrà, n15 min
De l'effet de L'acceptation15 min
Suite15 min
Suite15 min
Quand les parties sont d'accord , l'enquête15 min
Nous disons que la femme a droit à une15 min
Du cas où la Buoceatûon mixte i15 min
Effets de l'inventaire fait par le mari15 min
Voyons le cas où la succession est échue au mari15 min
L.» communauté peul seulement demander ré om pense (I15 min
On aperçoit du reste que lorsque la succes15 min
MM\IM15 min
ARTICLE15 min
Quatrième exemple15 min
Autre exemple15 min
Troisième exemple15 min
H\ M [IF. MAI15 min
Le poovoii du d et sam15 min
Des actes à titre gratuit faits parle mari. TratiMtion15 min
V. iinssi 7*22 à15 min
Pai Bpplicatioo du prim15 min
Parmi les nombreuses présomptions de15 min
Nom encore rien dil <lo» acte- gra15 min
La mère a-t-elle droit à être récompensée des dots que15 min
Suite15 min
L. ult., C, De dotis promissione15 min
V. Poitou, art 244 (4) Infrà, n15 min
Terminons par une réflexion15 min
I,e légataire évincé aura-t-il contre les héritiers du15 min
La première question n'en est pas une : le15 min
Non-seulement le mari ne peut pas disposer15 min
Suite15 min
L. Adeb, § ult., D.f Pro socio15 min
Venons aux délits «le la femme 'S15 min
Si c'est le mari qui est condamné par con15 min
Étal des choses d'après le Code civil15 min
La femme majeureqoi, avant ion mai lail15 min
M H AMI AU15 min
J S II15 min
DU CONTRAI M MAHI ICI15 min
Il est cependant quelques exceptions i cette15 min
I ..\ l 14 ^ l M mm.; fc15 min
MM VII'.L15 min
De certains cas exceptionnels où la femme n'a d'autori15 min
I. absence du mari a d'un établissement : le devoir de le dm15 min
On dira peut-être que le mari ne peut15 min
Dam Loui lei < .•> que uunu i15 min
h.- l'administration d'Uni poste m cnevaui dont le15 min
Des servitudes à imposer sur les propres15 min
Le mot aliéner, dont se sert l'art. . e>t15 min
Mais cfest une question de i celte15 min
I.' mari aura -"in <l<- ne : i ire i lui15 min
V. Bredeau sur Lovet, lettre M, n15 min
L. \\. C, De partis convenus15 min
TIC LE I15 min
Résumé15 min
I .'I bst |, l«- l,i maki me qui dil que la terni15 min
M I I M MM45 min
L. 8, D., De dolo malo15 min
i . ! . ontestées d'une30 min
M (MM, I15 min
Suite15 min
CO.NTMAl l»l VI \M \M15 min
V. aussi D'Aguesseau, 27' plaid., p £44i15 min
II. 2G15 min
V. M. Benech, p15 min
L. 2 5, § o, D., Solut matnm* 2 Junge Podiier, n15 min
IV30 min
I M M U.UU15 min
De verb. signif15 min
V. infrà, n15 min
Suite30 min
I.i communauté I f Ces! ee que déeidail l'an15 min
V. aussi Brodeau sur Louet, n° 10. — Arrêt du 9 août 1G15 min
iC>. Si la flot était une donetîeii puraj M impie15 min
L. 19, D., De oblig. et act15 min
IS15 min
DE SES SUITES15 min
lil30 min
I D1 DE MAI15 min
L. du 27 mars 1791, art15 min
I.~I7 | le mari emploie lei revenui dei biens nroj15 min
C - PO el là < cassation15 min
V. Pothier, n30 min
I M I OR I I.M M ■ MIS'.I15 min
XV15 min
circonstance! o»( une grande infl en30 min
acte de la justice qui porte ordre d'ob15 min
Quid quand c'est la Femme15 min
UU CONTRAT DB M45 min
I.i ranime bie de 1 autoi il15 min
n ticle qi e, | iqu'à concurnii « •• .. mobili15 min
SA .NOURRITURE ET ENTRETENEMENT , MAIS NON POUR15 min
M CONTRAT 1)1 M45 min
V., cependant, Puissance du mari, \\ ifi ti30 min
IM MM |,| \!\J15 min
i CONTRAI m MAI lAffl15 min
L- 03, D., De jure dotium15 min
I. cli nui, p. r> 'i T> , n15 min
DES MATIÈRES DU DEUXIÈME VOLUME15 min

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