IV

M f.nVM

'i. I elle •■ i la Mais a t< i «»t ieh i

ception

ilonc l'enfant d'un im! u;i b( qui ni i'u&ti»

fruit paternel, son entretiei d'être à la charge de la commun i «!<■>

dépenses <jin doivent i nus; il ne s;nir;iit s'enricl naulé. El <|n»'l innllrui- emploi p<

I » ni il m* , «im* de I »»ii ri lu r ,

son entretien el I i ttion I !

760. Que si les biens personnels de l'ei d'un précédent lit de l'usufruit comme son auteur a apporté d conde « ommunauté tous les fruits et revenus d< biens, la

mmunauté doit par i récompense l'obligartio faut de l'autre lil 9 .

761. >dus rangeons parmi les chai.;*'- du mariage les aliments dus par L'un touxâ ses \<

(1) Arg. d'un arrêt de Cien du SB mars lxi5 [DevitL,

Pothier, n° 270.

MM. Toullier, t. 12, n° 298.

Zachariœ, t. 3. p. 436, note 32.

Odier, t. 1, n 202.

Rodiere et Pont, t. 1, n' 545

(2) M.Odier, t. 1. n 202.

ET DES DROITS DES EPOUX. AIIT. 1409. Gô

et mère et autres parents, conformément aux art. 205 et 206 du Code civil.

762. Nous y rangeons aussi les frais de dernière maladie du conjoint dont le décès met fin à l'association conjugale (1). Ils sont dus par la communauté sans récompense. L'association conjugale est formée pour procurer aide et assistance aux époux dans les moments d'adversité, et ce n'est pas quand ils souffrent qu'il faut exiger des récompenses pour les secours puisés dans la caisse sociale. La caisse sociale leur doit ce soulagement de la manière la plus directe, la plus précise, la plus étroite. On s'étonne qu'une vérilé si évidente ait pu être méconnue quelquefois dans la pratique (2).

763. Mais on ne classe pas parmi les dettes de la communauté les frais funéraires de l'époux prédécédé (o). Ces frais sont à la charge de son héri-

(1) Lebrun, p. 223, n°51.

M. Toullier, t. 12, n-SOI.

Bastia, 20 février 1840 (Dalloz, 40, 1, 121).

(2) V. le jugement de première instance réformé par l'ar-

rêt de la Cour de Bastia.

(5) Poitou, art. 246.

Tours, art. 305.

Auxerre, art. 200.

Meaux, chap. 9, art. 51.

Bourbonnais, art. 241.

Laon, art. 22.

Bourgogne, art. 28.

Nivernais, t. 23, art. 7.

Coquille sur cet article.

Gi DO CONTAIT DE MARIA

lier l ; Ils sont in iin.-ip soi loi

aprèi li <li olution de la commun

7<ii Si cependant le prédécédé ne laissait ni bieni m héritiers, l'époui lurvivanl qui ea itirail lei moyens dei rail par piélé ou biens* in< e lui rendre les derniers devoir ï

765. Les [rais de deuil <ln> I la vev • lemenl considérés comme n'étanl pas delta de la communauté; ils font partie delà pompe Funèbre, et sont une dette des héritier! envers la veuve . qu'elle accepte, soit qu'elle renonce, ils payés par eux 3). Celle dette est fond le souvenir d'un mariage bien assorti, et, de plus, sur l'obligation de la Femme «le garder la vidui pendant les dix mois i . I! e>t juste «in»* les héritiers du mari fournissent a la i je me m i

(1) V. les coutumes citées à la note 3 de la page j'i

dente.

Lebrun, p. 221, n 56.

Valin, t. 2, p. 743, n Polhier, n 275.

MM. Odier, t. 1, n° 203.

Rodière et Pont, t. 1, n" 048.

Tester, n 1» '.

L. 13, C, De negot. gestix, L. Sriinus, § In compulatione, C, De religk

(2) L. Quod si nidlus, l».. De tel g > nis. (5) Louet, lettre V, somm. XI.

(4) Art. 228 C. civ.

expressions de Lebrun (1)], le trislc équipage qui V avertit des devoirs de son état (2).

On ne saurait mieux dire.

766. Si les époux sont séparés, la veuve aurat-elle droit à son deuil? L'affirmalive est enseignée par Lebrun (3) ; les dix mois de viduité destinés à empêcher la confusion du sang sont une raison suffisante pour partager cet avis.

767. Quoique les dépenses sociales cessent avec la société, il en est cependant qui, bien que faites depuis la dissoluîion de la sociélé conjugale, restent à sa charge : tels sont les frais de scellés, d'inventaire des effets de la communauté, ceux de liquidation et de partage (4).

Y. aussi Coquille, lac. cil.

(2) V. art. 1481, n° 1711.

Mon comm. des Hypothèques, t. 1, n° 15(3.

Valin, t. 2, p. 081.

MM. Toullier, t. 12, n° 300.

Tessier, n° 143.

Odier, t. 1, n°204.

Rodière et Pont, t. 1, n° 640.

\i ,!< m l MO.

munauté n'est tenue des dett< bi-

qu'aut jii'rll. ultenl d'an itheû-

tiqae ai téi ieur au :

! :■. | ocjtié une date cêi lai

I l< d'un ou de plii-

sieui [natair d ii1

Le créancier <!<> la femme, en \ l'un i

n'ayant • as de date certaine avant

peut mrsiiii w contre elle le [Mrç etnetH

([iir sur la nue propriété sonncls.

Le mari <pii prétendrait avoir payé p< femme une dette de cette natu d peul de-

mander la récompense ni à sa fe héritiers.

SOMMAIRE