Du cas où c'est la femme qui hérite de la succession

immobilière. Ce cas est régie par l'article suivant.

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792. Veàona i la iu< on purement immobi hère L<* législateur i niii i, an e, la n

de l'article pré< * dent. Quand I i«»n «*-i pnn*-

ni mobilière, comme tout l*aciil app irtienl à la communauté, il eut juste qu'elle paye toutes l «le même, quand la succession eal purement immobilière, comme la communauté ne reçoit rien, loul le passif lui reste étranger; il eal a la charge de l*époui 1).

7!)."). Lors même que la succession, coni ex-

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des délier mobilières, ces dettes ne viendraient | atteindre la communauté: quelle justice y aurait-il, en effet, à ce que la communauté, qui d< rn-n,

fut grevée «les dettes «l'une telle bu a isi

T'.M. Toutefois, il «est bien entendu que les intérêts et arrérages de ces dettes, é< hua depuis l'ouverture de la succession jusqu'à la dissolution, sont des

dettes de communauté : car elles sont oéea depuis le mariage. El puisque l<i communauté gagne les fruits, il est équitable qu'elle paye les intérêts et arr.

(1) Pothier.n*265.

Lebrun, p. 225, n° 2.

des capitaux passifs, ces intérêts et arrérages étant une charge des fruits (1).

793. Telles sont les règles que la raison et le bon droit ont fait établir entre les époux.

Mais quand se présente la question de savoir comment les tiers créanciers doivent diriger leur action, on est sur-le-champ arrêté par la nécessité de distinguer entre le cas où c'est au mari qu'est échue la succession immobilière, et celui où c'est la femme qui en a hérité. Celle distinction, déjà posée par les anciens auteurs, est écrite dans notre article et dans l'article suivant.

79G. Quand c'est le mari qui reçoit la succession immobilière, son adition d'hérédité lui rend personnelles toutes les dettes que le défunt avait laissées, et dès l'instant qu'elles lui sont personnelles, les créanciers peuvent agir autant sur les biens propres que sur les b ens de la communauté dont il est seigneur et maître. La communauié est donc responsable vis-à-vis des tiers; elle est obligée envers eux; elle doit payer. Seulement, le mari lui doit récompense, car la communauté acquitte une dette qui est personnelle à ce dernier, et dont elle ne saurait

Polluer, n° 263.

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