Renvoi puni* le- su. as échues .i la femme, et <pi>i
celle-ci accepte avec autorisation ■ !• justice conti de s<ui mari.
790 La sommnnanté est cen de renoua par
le canal duquel elle reçeil
elle doit faire raison époux «le ce qui lui était
dû par le défont.
7! il . Et vice versé.
COMMENTAI!: i:
785. Notre article et les articles suivants s'occupent des dettes ci <ions échues aux époux
pendant le mariage; ils font suite au premier paragraphe de l'article 1409, et lui servent de complément . lis prévoient trois cas , et se rangent sous trois divisions principales :
1° Dottefc des successions purement mobilières;
îû Dettes des successions purement immobilières ;
3° DiK'S des successions en partie mobilières et en partie immobilières.
78f). L'article 1411 est consacré aux successions purement mobilières; il décide que les dettes attachées aux successions purement mobilières tombent dans la communauté (1).
L'article 1411 ne fait que tirer la conséquence d'une règle posée dans l'article 1401 . En effet, par ce dernier article, tout le mobilier échu à l'un des époux à titre de succession ou de donation tombe dans r.ielifde la communauté ; il est juste, parcon- Iro, qu€ los dettes dépendantes dos successions mobilier ues aux conjoints pendant le mariage lassent partit4 du passif de la communauté , car celui qui a les avantages doit avoir les charges. Puisque la communauté profite de la succession tout entière, il est juste qu'elle paye toutes les dettes (2).
(1) Suprà, n° 716.
(2) MM. Odier, t. 1, ir 171.
Rodière el Pont, t. i, iv '
NI
7^7. El notai bien a que
l,i dette de la nca i n'en sérail p n moini i la eh irge de II eommoi i Loulelbii l'enti* re ifermail qu'un actif nnobili r 1 L'article 1 H I
éi I; il ne le renferme | lement, comme
l'ai ticle l 109 , pa ihe I . d mi l< mobi
lièrea attachées qui :,,,,i i ,
communauté : il rep usse, au « on traire, LoiHedislii tion dans aa Formule absolue, el la raison veut qu'il en soit ainsi. En re< evanl tout l'actif la i omrnunauté accepte toul - les dettes : tel e él dl lans I rien droit l'opinion d minante; notre arlicli sacrée d'une manièi • sp
7SS. Ceci posé, on aperçoit ni un grand danger p ur la communauté. En ne peut-elle p
se trouver gravement
lions de successions onéreuses faites imprudemment? Par exemple, une succ< purement roobilië
échoit au mûri: elle renferme des valeurt
considérables, mais en revanche est l
de délies qui absorbent, et bien an delà, cet actif. Le
mari accepte cependant, et voilà que la communauté
(i) Ferrières sur Paris, art 221, gt< ■ 10.
Polhier, n° 260.
MM. Odier, t. i. ir 172.
Zacharise, t. 5, p. 43 i, note 22.
Rodière et Pont, t. 1, nQ 557.
est obligée de payer ces dettes par suile de celte acceptation irréfléchie (1). Le mari est coupable d'une faute grave ; il de\ail faire inventaire; ne l'ayant pas fait, il doil récompense à sa femme d'après l'article 1415 (2).
780. Quant aux successions mobilières arrivant à la femme et que celle-ci a acceptées contre le gré de son mari, par autorisation de justice, nous nous en occuperons dans le commentaire de l'article 1417. Nous verrons les précautions prises par la loi pour concilier l'intérêt de la communauté avec les droits des créanciers.
790. 11 peut arriver que l'époux auquel une succession purement mobilière est échue ait contre le défunt une créance réservée propre : la communauté qui reçoit la totalité de la succession, et qui en profile, peut-elle opposer à l'époux, par le canal duquel elle s'en avantage, que cette créance s'est éteinte par la réunion dans sa personne des qualités de créancier et d'héritier du défunt?
Nous répondons avec Pothier (-3) que la communauté est semblable à un tiers (4), à qui l'époux au-
(1) Lebrun, p. 227, n° 10.
(2) Lebrun, loc. cit.
(4) Suprà, n0' 310, 311 etsuiv.
il. G
r ut i ■ ' "i h rèi 11
loi 2, V I s. h. de II ' i i l i ' ndii , lorsqu'un
avoir qucl-
(|irmi ses droits suci est lenu
<!<• fa re raison . o l'héritier ion i édant, de ce qui
il du .. « e dernier par le défunt. La communaul étant coi i g < omme un I de
droits sue d >nc Fuir >te à \\
ce <i ur lin ci .il «lu par le défùni I
T'.M . A lur I e
pre, p M|il , du prii d'i
immeuble acbelé avant le mariage 8), et que le
iani ier le fasse son héritier pour le tout d'une su< ;i (j'ii n'a q«e los meubles, il erfh i :
la communauté étant considi mima oesaiofiBaîre
des droits Buocessifo, l'époui béritier <jhi est oensé les lui avoir Tendus ddil lui faire rtiaon «I»* < * • < j t j " 1 1 devait au défont (3). Il lui a cédé tout ce qu'il a rtfu ou devait recevoir du défunt : il doit par conséquênl lui oéder l'émolument dont il a profité par la cou fusion, en devenant héritier (4).
■1 MM. Touiller, t. 12, n° 293.
Duranton, t. 14, n* 243.
Odier, t. 1, n,J 174.
RoJière et Peut, t. 1, n* ."Cl (2) Suprà. n° 705.
;3) L. 37, D., Il» peculio.
(4) Pothier, n° 269 ;
El les auteurs cités suprà, note \
Article \A\2.
Les dettes d'une succession purement immobilière qui échoit à l'un des époux pendant le mariage, ne sont point à la charge de la communauté, sauf le droit qu'ont les créanciers de poursuivre leur payement sur les immeubles de ladite succession.
Néanmoins, si la succession est échue au mari, les créanciers de la succession peuvent poursuivre leur payement, soit sur tous les biens propres au mari, soit même sur ceux de la communauté, sauf, dans le second cas, la récompense due à la femme ou à ses héritiers.
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