LE LIVRE JOURNAL OÙ LIVRE DE CAISSE

livre de caisse, un registre d'étude ou livre de frais d'actes, un grand livre et un livre de dépôt de titres et valeurs (1). Le comité des notaires, dans l’article 14 de son projet de règlement général de 1885, ies avait préconisés tous les quatre (2). Les trois premiers organisent la comptabilité des valeurs espèces ; ils sont intimement liés l’un à l’autre. Le quatrième réglemente la comptabilité des valeurs fiduciaires. Sauf ce dernier, tous étaient adoptés déjà par les notaires. « Il n’est pas de notaire, dit la Circulaire du 1* mars, ayant quelque souci de la bonne tenue de son étude, de son intérêt personnel et de celui de ses clients qui ne possède déjà les trois livres essentiels de toute comptabilité notariale : livre journal, registre d’étude et grand livre.»

Le livre journal et le livre des dépôts de titres et valeurs doivent être cotés et paraphés par le président du tribunal avant qu’il en soit fait usage. Les autres livres sont dispensés de cette formalité (art. 3 $ 2).

A) Livre journal ou livre de caisse (art. 4 décret du 30 janvier ; art. 1* arrêté du 15 fév.). — Le livre journal ou livre de caisse est le registre sur lequel toutes les entrées et sorties de fonds, opérées par le notaire à quelque titre que ce soit pour le compte de ses clients et toutes les recettes ou dépenses concernant la gestion de l’étude doivent être inscrites au jour de leur date, au fur et à mesure qu’elles se produisent. Ce livre doit être coté et paraphé par le président du

(1) Dût-il ne pas avoir l’occasion d’en faire usage. (2) Circ. com. not., n° 93, p. 45.