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pas moins d'une manière presque périodique à leur foyer commun pour ré-escompter d'une manière plus générale leurs escomptes particuliers, et accusent ainsi la dépendance effective dans la quelle ils se trouvent envers la banque centrale. Yoilà pourquoi la banque d'Angleterre, nialgré tout ce qu'il y aurait dailleurs à reprocher à sa constitution, peut revendiquer réellement le titre de Banque-Mère. Toutefois il n'y a pas lieu à lui faire un mérite moral d'une telle restriction dans ses opérations; car celle-ci ne résulte nullement d'une abnégation qu'on pourrait même qualifier en pareil cas de déplacée, mais au contraire d'un calcul d'intérêt très-bien entendu. En effet, au lieu d'entrer en concurrence avec les banques particulières, et de descendre par conséquent à leur rôle, elle occupe une position bien plus élevée, en devenant pour ainsi dire l'arbitre du crédit général , et en jouissant à ce titre de privilèges dont autrement elle serait privée. Aussi les bénéfices qu'elle retire de la circulation générale de son papier , de ses relations avec le Trésor et du pouvoir presque discrétionnaire qu'elle exerce sur le taux général de l'escompte, prouvent suffisamment que ta banque d'Angleterre, en négligeant l'escompte du papier de commerce , mais
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en exfdoîtaiil en reYSoiche h faeuké d'émîssini d'ctfsis circulatoires et la direction sopréme da crédit a su se réserver U meiUewre part dans l'exploitation des relations financières du pajs.
Maiis si eetle part venait à manquer, si l'émissron du papier de circulation cessait d'être lucrative , par la productivité tàème de ee papier , c'est-ànUre par l'intérêt qm j serait altacbé, alor» sans contredit il ne resterait plus aux banques, pour réaliser des béné/ices, que l'escompte proprement dit , ou plutôt la commission , et la prime en sus de l'intérêt des billets , c'est-à-dire les opérations qui sont maintenant dévolues aux banques particulières dénuées de la faculté d'émettre des billets , — et alors le rôle d'une Banque^Mère s'évanouirait de fait , puisqu'il ne présenterait plus aucun appâta Vintétèi privée et retomberait directement dans les attributions du Trésor ou plutôt dans celles d'une institution centrale et administrative(i), pour cause de garantie
(1) Ed effet, il ne s'agit nullemeat , comme nous Tavous indiqué au cbap. III, p. 166, 117 etsuiv., d'identifier la direction du crédit avec les opérations du Trésor, mais bien de la faire participer à cette organisation administrative et centralisée, dont elle ne peut jouir qoVn relevaat TÉtat, et qui seole peut accorder au crédit la
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de rifiiérèt fuèlic. Toutes les banques sèliM^uvëraient alors réduites au rôle d'établîsaemi^&s qui n'éfnettent pas de papier de confiance , mais nm efifectileot des escomptes au wmptant^x^n bien qui ^scoai|>tent en 90U9-orért en percevant une primé en sus de rintérêt versé par e^x-mèmes i l'îKisCiiut)on supérieure qui fournit les effeits de circu^ latîon.
Or, dans noire systèpie , ie (mnpiant «erait les 4>iUeis à renies ^ qui comme nùus l'avons dit se répandraient bientôt dans la circulation par les dépenses que le Trésor aurait à eâectiker^ et surtout par le rachat progressif des diverses obligations sur TÉtat (4). De même donc qu'il y a pleine et entière liberté pour l'établisseiÉent do banques particulières opérant avec des écus» car i en pareil cas le contrôle le plus efficace est Tintérêt de
f^rantie absolue , ruinver$alité, et la fertè quit ré« dame. G*est ainsi que le systène da crédit fcncirr en Polagne^ système qui, soasbeaucoup de rapports, mérite de servir de modèle, sans être nullemeat régi par le Trésor, n'en est pas moins une institution administrative à organisation hiérarchique, centralisée, et appuyée direeteoient sur TÉtat.
(1) Voyeï , ponr de plus amples explications , le chapitre VIII.
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Findividu , qui n'est nullement porté à exposer des valeurs effeclÎTes dont il se trouve en possession dCtdeUey mais qui en revanche est sujet à une for le tentation lorsqu'il ne s'agit que des billets de confiance qu'il peut émettre de son chef, de même, dis-je, tout établissement destiné à des opérations de banque moyennant des billets à rentes ne serait comptable envers qui que ce soit de ses opérations, puisque ce serait effectivement avec de l'argent comptant qu'il opérerait, tout comme les banquiers d'aujourd'hui opèrent avec leurs propres capitaux. Mais remarquons en outre que, sans afficher cette destination spéciale et s'engager ainsi effectivement dans rindustrîe des banquiers, tout rentier qui posséderait ses fonds en billets à rentes , deviendrait banquier, de fait, dans la sphère de ses relations particulières, quelque restreinte que puisse être cette sphère; car son capital de placement, étant en même temps disponible d'une manière immédiate, c'est-à-dire pouvant tour-à-tour se déclasser à volonté comme numéraire, et ^classer (ie même comme rente sur l'État , serait bien plus souvent porté par cette faculté immédiate à refluer vers des spéculations industrielles , quand ce ne serait que temporairement , que les capi-
taux actuels, qui se trouvent pour ainsi dire mgourdis dans les rentes , et qui une ibis placés sur TÉtat, ne savent plus guère se déplacer. Ainsi, '. par le seul fait de la présence sur la place des billets à rentes, qui, comme nous Tavons indi-* que, sont destinés à se substituer successive-' ment aux papiers publics, ce crédit général se trouverait doué de subsides considérables , dont, il est privé aujourd'hui par Cinertie des rentes, actuelles, et ce n'est qu'ainsi que pourrait se réaliser ce vœu jusqu'à présent illusoireiii de voir, refluer vers les industries les capitaux oisifs ai> sorbes par les rentes. Âqssi ce vœu restora-t-il toujours illusoire, tant qu'on n'aura pas créé une veiïie^xxvVÈi^iàdouble emploi^ c'est-à-dire unefieti qui servirait en même temps au placement et à la. spéculation ; car il est des, individus qui ont une telle prédilection pour les placemens sur l'État, qu'ils préfèrent plutôt subir une diminution de revenu , que d'abandonner définitivement ce port, de manière qu'aucune conver* sion de rentes ne saurait faire affluer leurs capitaux, vers des spéculations industrielles ; tandis qu'une disponibilité immédiate , c'est-à*dire la faculté d'en faire usage au moment même où se présenterait une opération engageante , sans aucune nécessité
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de^négoci^on préalaMe, el avec la eoovtcliion qoalofule pefttréed^ fond» serait on vepiaeem&f^t immédiat siirTiÊM, |MiW)U64$eiiX'<Hrrettieodtaiei»l en^btUotsà Béates, -^u ne teHefhciiké, âis*j#, serait le seul m¥ d'aasurep plus, ou moiasà rindus^ trie b parlfcip9tk>a de. ces capHiauoc paresseux.
TouteftiÂs cette ressoifp^ se prêterait plutôt à des enti^eprises immédiates ^ qu^à dfes opépatiens de seooBde main moyein»afit les prêts efe Tescoiïi{>lie ^ par coBSéqiienf , etté-ne sa»rak sarisfàtre à tous leA)esome du crécRi; car, eoimne nous Ta^ vens remarcjué dans lecbapkre H, le tauxéel'intérêt des billets serait à peu près le minimum et le maœimum du laux de l'eseompte , de manière que le y€ti assez restreint qui existerart entre le taux de riniérêt perçu par les billets en portefeuille , el le ta^x de l'eseompte qu'ils pourraient exiger;, ne suflïpait pas toujours pour engager ces biK lets a quitter leur portefeuille , à moins que des bénéfices dte commission ou de prime d'assurance ne leur présentassent un stimulant prépondérant. En général, ces escomptes individuels se tPMYeFaieiit restreints i dés retotion^^ plus ou moins. peitsaunelE», ^ ainsi, quelqae immense» (|iie piôssent deveBÎr de pareUs subside, quél^* qud puifisantf que soit le coirps. de réserve que
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préaefiterait eette masse de capitaux immédiate* mettt dispoDîMes et tetienent dîasénHnés, tou^ }0W9 eal-iii que ces ressourçai seiaieiiA plutôt ittdÎYidiielles que générales. D'aiUeurs» c'esl ausfii. €8 qui a lieu auîourd*hui ; les €wompte$' indivis duels sont , même dans Tétai: actuel^ le<oMé fiuble do crédit^ et voitit pourquoi Ta créatite d'établissemens généraux et plus cm moins publics est si ardeauuent recbmée.
TeHe est la premijàre des Ireis classes de ca^ asux par lesqiudUes le crédit se répandrait dans les masses : c'est celle qMti i^épfmd aux prhatebanhers d'aujourd'hui; mainAciiMt Odusarrivtiios à celle qui répond aux jmntr^tocb-bm^k», Pav ce premier élément 4e coneurpenasy le> crédit ofattea*? drait d^ une grande diffusion^ car la plu(NUirt des possesseurs de rentes sur l'État, ayant cosi-' \eiAl leurs înseriptions actuelles en billetS' à nettes , et possédant ainsi un eapilal «r^n aeuk^ numê de placement , maU au$$i de spéoolaf ion^ donaeraient saiDS contredit une impul^oit coRsi* , déraUe àla circxilaliiQn^ par lafaeulté de classer et de^ déclioMÊr k volonlé leors uentest; cependant ^ cfimme new ^lenoAs ée^ le rematquiei^ ce crécMt ssrait feîblement stimulé et reslreiat àdesrela^ (ionsdndividueltes. /Lv contraire , par la secondé
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classe dont nous allons traiter , le crédit se trouverait bien plus concentré et généralisé , et ainsi cette classe tout inférieure qu'elle serait en quantité, remporterait sur la première en qualité et en force, et constituerait la principale voie de répartition du crédit.
De même qu'il s'établit maintenant des institutions de crédit plus ou moins générales dont l'opération principale est de réescompter^ c'est-à-dire de servir d'intermédiaire entre la source centrale et les pompes aspirantes qui ne sauraient y puiser directement, — ( office pour lequelces établissemens perçoivent des rétributions en général assez modiques, mais cependant assez lucratives eu égard à la vivacité des renouvelleinens , et surtout eu égard à cette circonstance que ces banques intermédiaires ne font réellement usage d'aucun capital qui leur appartienne en propre, mais qu'elles opèrent pour la plupart du temps avec les capitaux d'autrui, en engagéant tout au plus les leurs comme fonds de réserve pour garantie de la gestion ;) — de même il s'établirait à la suite de l'institution des billets à rentes, des institutions intermédiaires, destinées, comme les banques incorporées , à subvenir aux besoins du crédit, tantôt selon les différentes lo-
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calilés, tantôt selon les différentes spécialités. Ainsi toute banque ou établissement spécial, individuel ou sociétaire, mais légalement constitué ad hoc, et muni de fonds réels et réalisables de quelque nature que soient ceux-ci, pourvu qu'ils présentent à TÉlat une garantie indubitable, obtiendrait, moyennant le simple engagement de ses hypothèques ou de ses fonds réunis , un compte ouvert à l'institution-mère, jusqu'à concurrence des garanties présentées , et se procurerait ainsi les effetB unitaires de crédit et de circulation, émis par le gouvernement, pour les répartir ensuite en escomptes dans sa sphère d'activité respective. De pareilles banques relèveraient donc du gouvernement quant à l'émission, mais elles seraient complètement libres quant à la transmission ; de sorte qu'elles formeraient bien des succursales de l'institution-mère, mais des succursales indéfendantes , qui ne seraient privées que du droit aléatoire de battre monnaie , mais qui seraient douées en revanche de la faculté propice de pourvoir avep toute la latitude imaginable aux besoins du crédit.
Toutes ces banques spéciales et locales ne seraient donc, en dernière analyse, quedescaiW^ d'escompte destinées à répandre en escomptes , le
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€mnputniy c'est-à-dire les billets à rentes qu'elles p^fseraienl en campté'C&urant cb»» Tinslkiilîofi natiooftte. Nous retrouvocis éonc dans la coostitutioR de ces banques les deux éléniens înt^^rans des institutions de crédit que nous avions signalés da«s le premier chafMtre , mais nous les y retrouvons distincts, qwmqoê ràmis. En effet, ces ban^fues intermédiawes , en engageant enYers rif^itution cen|rat€i des fonds réel» et des ga<ranties matérielles , se eonetitoerateiit ainsi en relatiofts de dépôt et de compèê^cotÊPam avec €rlli&, donc le crédit que oeHe^ci leur ouvrirait serait permanent, et n'impliq«eirafft aucun remboursement , mais seulement le serviceoMitiBnel de Fintérèl; des avances* A» eonlraine, esvers le publie intéressé dont les fonds, quoique réels ^ nese^ raient pae suffisamment fixes et déteominés pour donner Ueo à ua pareil dégagement dinset, ces banques>se troaveraieikk en relations à' escompte, fëts0àmm qui , ea su& des^iméréte oourans , impli* quent une réaiistHion , clesl-rà^cMf e ki rentrée do capitel intégral. Ainsi lesengageaaeiiB pernoanens des banques, envers la banque-mère, se change^ KÛeBti en engagemens à tenam» du «public eitvers Iw 'kr»i|ues. Ce» nentrées seraient elles-imémes différenoiées^ tantôt pur le^diffi^rent- degré de réa^*
Uié, de solidité, et d'évidence dos fonda affluant à re6cea4>4e , tantôt par la nature nkème de ces fonda; , et leur différens m^e de recouvreifient. Elles irarieraient donc depuis un sioiple éebulonage de termes, (}ui im rattachevarirt au simple paiemeati à échéance, jusqu'aux opépatJons les plusparfafte&d^amortiseementà tntéréu compoêés^ qui les rat/taeèerajeat , en revanche , aux simples comptes^eowram. En effet,, le pûemenl d'un intérêt 6se y av€ic une prime d'amor tJ^semenl , moyennant laquelle s^'effidctue la. UquidatàoA île: l'eQ^^agement daiosun certain nombre d'aanées, est certes ptu& analogue à un aepvicô d'intérêt en compte-courai»t qu'à un remboursement à échéance. Aussi, plus la solidarité du fonds esr comptable le permettrait, plus son escompte s'ét^ndmit. et approcherait de la natiH^ du. compt€h Qoumnt , jusqu'à ce qu'enfin , lorsque oeUe solidité sea^ait parvenue à sos^ plus haut degvé , l'escompte se ti^ansforme efiecti veinent en comptecourant, moyciQ^naat un dégagement direct k l'inslitution centrale.
AJAsi l'orga^isatioa du crédit , que nous avûna indiqué dana le premier chapitre , se représente ici comme échelon iatégral du Stystèmie , mais an lieu d'être simple et directe, ce qui en consti^
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tuait précisément le défaut y elle est devenue graduée et indirecte, en faisant une juste part tant au crédit réel qu'au crédit personnel. Aussi, pluS les fonds approcheraient d'une réalité évidente, c'est-à-dire plus ils seraient analogues à l'état de lingot, plus ils pourraient prétendre à un dégagement direct , au contraire plus ils seraient indéterminés , c'est-à-dire analogues à l'état de minerai , plus ils auraient besoin de passer par les préparations de l'escompte , et plus ils seraient astreints à une réalisation subséquente.
La constitution la plus favorable à ces banques particulières serait celle des banques d'Ecosse , sauf toutefois la différence essentielle touchant la faculté d'émission des effets de circulation, que notre système remplace par la seule transmission des billets avancés aux banques par l'institution centrale; différence qui n'est pas si absolue qu'on pourrait le supposer, car les banques d'Ecosse n'abusent nullement de cette faculté illimitée , mais se bornent souvent de leur propre gré à une pareille transmission en réescomptant à Londres leurs portefeuilles. Du reste, leur constitution présente le plus d'avantages, moins à cause de la solidarité absolue des actionnaires , garantie qui , comme nous le verrons , deviendrait
peut-être superflue à défaut de la faculté d'émission, que principalement à cause de la solidité des garanties matérielles , de la publicité des opérations et des bases sur lesquelles celles-ci sont fondées , de la diversité et de la multiplicité de ces opérations, et par conséquent des bienfaits qu'elles répandent sur toutes les classes et tous les intérêts, enfin à cause de cette concurrence mutuelle qui se trouve si bien organisée entre elles, et sur le perfectionnement de laquelle nous reviendrons encore.
On s'est habitué à considérer l'organisation des banques d'Ecosse comme diSicilement réalisable, et même impossible à établir ailleurs; mais ce n'est là qu'un préjugé qui démontre combien peu l'on s'est donné la peine d'approfondir le sujet. Certes il est très-facile d'éluder ainsi la question par une fin de non-recevoir, mais il serait plus profitable de rechercher le pourquoi de cette prétendue impossibilité. En effet , que trouve-t-on de tellement étrange et d'inimitable dans la constitution de ces banques? Serait-ce cette espèce de contrôle qu'elles exercent d'abord sur la fortune effective^ et ensuite sur la moralité de leurs cliens ? Mais on oublie que la connaissance réelle de celle-là sera de plus en plus faci-
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lîlée f)ar le perf^ionnemefit ées institutions ^ telles qu'hypothèques ^ assuiiaiH^es, dont le but est préctsénvent de rapprocher 4e ptus en plirs lie Vépidenc^ ^ de là sécurité ati^solue les fonds rëeh de chaque individu. Et d'un autre côté Ton ne s'aperçoit pas que , quant au contrôle de mûraHtê , c'està^ire à l'aj^éciation tles relations persimnetie» sur laquelle repose le crédit immatérkl et morat, ce contrôle se trouvera précisément fecilité d'autant plus que les banquet spéciales se dissémineront et se iôcaiistront davantage. Qti'on ne se méprenne nullement à cet égard; tnéme sur les plus grandes places commerciales , il existe maintenant un contrôle vigilant et mutuel des commerçans et des industriels entre eux , bien plus , ce n'est que sous cette seule condition que !e crédit moral peut exister. Par conséquent , si un tel contrôlera effectivement lieu jusque dans les principaux foyers de l'industrie, comment ^ serait'il pas Infiniment plus praticable dans les localités spéciales ou dans des sphères beaucoup fdlus restreintes ? Eh bien, ce qui peut résulter en Ecosse de mCBurs et de relations patriarcales , peut, au contraire, dériver dans d'autres pays et
dans des circonstances différentes du raffinement même des besoins de la civilisation, et ainsi ce
qui est eanaé là par i'enfance des pebtwuis mdystrietles peut être occasioiié id pwr ie perfection netneM de cetieft-ci. Dans les deuK HsWy ies résultats serofvt identiques. Yoilà ce qm fironve qm ie progrès fi'ast sonvenl qu'un retour y vais un retour perfectionné et enrichi des résddtals de tant son oours, en ua mot une ^néraltsa lion et une organisatîoii de ce qui n'était qu'isolé , fortuit et tmpmsBanft.
Quant à la responsahtlité*^es actionnaires entre eux aundelà du monta&t de leurs actions et de leur misede fends dfeetive, eliedeYiendrait superflue par la raison que les banques ne pouvant émettre que le papier du gotivernemeAt , dont elies ne seraient munies qu'autant qv^elles a«i^ raient exhibé des garanties équitalentes » il leur serait évidemment impossible de se mettre €n man€€y et que par conséquent le fonds d'élaUissèment ne saurait jamais être dépassé par les opérations d'escompte , ce qui ne peut arriver que là où l'émission du papier de confiance est illimitée. Ainsi cette solidarité intérieure des actionnaires qui est indispensable pour les banques d'Ecosse à cause de leur feculté indéfinie d'é* mission , ne serait plus nécessaire dans notre système à défaut de cette faculté , à moins que
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l'institution- mère ne l'exige dans les commencemens comme surcroît de garantie du fonds d'établissement. Quant à la solidarité extérieure de ses banques, c'est-à-dire au lien mutuel qui les unit plus ou moins entre elles, nous en reparlerons à propos du Safety-fund-act d'Amérique.
Ainsi, immeubles, fonds publics, dépôts ou consignations, en un mot, tout fonds effectif, que l'État reconnaîtrait pour tel, donnerait droit à l'ouverture d'un crédit en compte courant à l'înstitution-mère du crédit général , qui avancerait ainsi aux banquesintermédiaires une somme équivalente de billets à rentes, moyennant le simple engagement du service continuel des intérêts de ceux-ci, intérêts qui, comme nous l'avons vu, seraient payables par semestres au porteur des billets dans toutes les caisses administratives. Quant aux bénéfices deces banques particulières, ils se composeraient, comme dans les caisses d'escomptes actuelles , de la plus-value de l'intérêt perçu en escompte, sur l'intérêt payé en comptecourant au Trésor (ou plutôt par son entremise aux détenteurs des billets), plus, les droits de commission et d'opération de banques , — abstraction faite du revenu des fonds de garantie, qui évidemment ne seraient pas engagés do
fait dans ces opérations, et continueraient par conséquent à fructifier indépendamment de celles-ci» En effet, les banques n'étant tenues à aucun remboursement en espèces, tout le cercle de rotation s'effectuerait en billets à rentes , de manière que les fonds de garantie ne se trouveraient appelés qu'en cas de dégagement inconsidéré ou d'insolvabilité des emprunteurs; cas tout-à-fait exceptionnels, puisque ces banques, ne pouvant pas émettre leur propre papier , (faculté qui constitue aujourd'hui le seul stimulant de leurs opérations aventureuses) , mais ayant engagé leurs propres fonds en garantie de la gestion, ne seraient au contraire que trop portées à un excès de prudence et de précaution, si cet excès n'était tempéré à son tour par l'action de la concurrence, qui agira non seulement d'égal à égal, c'est-adire par influence des banques entre elles, mais aussi par l'action des autres élémens de concurrence, c'est-à-dire d'abord par celle des banquiers individuels et des rentiers, d'après ce que nous avons indiqué plus haut, et ensuite par celle des mesures administratives, qui constitueront le troisième élément de répartition du crédit que nous signalerons tout à l'heure.
Une induction plausible pourrait peut-être