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pour réfuter une doctrine aussi inique. Il est intéressant toutefois de remarquer que l’on retrouve chez lui la même interprétation de la bulle Znter cœtera, que celle donnée par François de Vitoria du haut de sa chaire de théologie : le pape, en accordant aux rois d'Espagne et de Portugal les terres découvertes et à découvrir sur le nouveau continent, a entendu simplement leur concéder le droit d'y prêcher la foi à l'exclusion de tous autres peuples. « Cette concession, dit Las Casas, est d’une grande importance, parce que l'espoir et la possibilité d’établir le christianisme dans ces contrées préparaient pour les souverains d'Espagne le droit d'y exercer une souveraineté de protection et de haute puissance, tant sur le peuple que sur les chefs, lorsque par leurs efforts ils seraient parvenus à fonder parmi eux la civilisation, le commerce et les connaissances nouvelles, et les autres avantages que devaient produire la même religion et les mêmes usages... Il est évident que les véritables titres de souveraineté de nos rois sur l'Amérique sont la concession que le pape leur en a faite et l'accomplissement des conditions qui leur ont été imposées, non pour s’en emparer à main armée comme des conquérants, mais avec le simple cortège des missionnaires, qui ne viennent combattre que l'erreur avec les armes de la persuasion et de la paix; car il est évident que le pape n'en pouvait permettre d'autres pour un pays qui n'avait jamais appartenu aux chrétiens et dont les habitants n'étaient pas encore sujets de l'Eglise. » Si l’on peut très bien soutenir, et c’est notre sentiment, que la donation faite par le Saint-Siège visait uniquement le droit pour les rois d’Espagne et de Portugal de s'emparer du nouveau continent àtitre de souverains, sans ravir aux habitants leur droit de propriété, en revanche l'interprétation de la

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bulle pontificale donnée par François de Vitoria et Las Casas, et reprise au xvire siècle par Freitas (1), nous semble impossible à admettre. « Omnes insulas et Terras firmas inventas et inveniendas.… cum omnibus illarum Dominiis, Civitatibus, Castris, Locis Juribusque et Jurisdictionibus.… donamus, concedimus, assignamus. » Il est difficile de ne voir dans ces termes qu'une simple concession du droit de prêcher l'Evangile dans le nouveau continent.

En résumé, pendant tout le cours du xvi* siècle, jurisconsultes et théologiens discutèrent ionguement le point de savoir s’il était légitime de reconnaître aux princes païens un droit de souveraineté territoriale, et à leurs sujets un droit de propriété privée. La question parait avoir été tranchée, du moins sur le second point, en faveur des indigènes, comme l’attestent les résolutions prises dans l'assemblée de Valladolid. Mais, dans la pratique, le Nouveau-Monde fut toujours considéré comme une es nullius, au double point de vue de l'acquisition de la propriété internationale et de la propriété privée. Le principe qui détermine le droit public constant et uniforme, suivi à cette époque, peut se résumer ainsi : tout pays occupé par des peuples païens, alors même qu'ils sont parvenus à un degré de civilisation vraiment supérieure, comme au Mexique et au Pérou, appartient ipso jure à la puissance chrétienne qui a été la première à y pénétrer

Le xvre et le xvirre siècle apportent-ils quelque changement dans la conduite des Etats européens ? Non, le même principe subsiste encore, mais il est peut-être appliqué avec moins de cruauté et les mis-

(1) De Justo imperio Lusitanorum asiatico. Traduction Quichon de Grandpont, chap. VI.