‹ Du Défaut devant les Tribunaux Civils de Première InstanceChapitre 12 sur 58 · À IT RES EE · texte numérisé non relu

À IT RES EE

SECTION DEUXIÈME Procédure formulaire.

L'instance se divise toujours en deux phases, le Jus et le Judicium, aussi nous aurons deux paragraphes identiques à ceux de la section précédente.

$S 1: Du défaut « in jure ».

Le demandeur restait chargé de faire comparaître son adversaire.

L'in jus vocatio élait encore le seul mode de citation (1). Si le défendeur résistait ou ne fournissait pas de vindex, 1] pouvait être traîné de force devant le magistrat. À côté de ce mode de comparution qui rappelait les mœurs prinutives, le prêteur avait créé deux actions pour vaincre la résistance du défendeur : la première était accordée au demandeur ; c'était une action pénale et rédigée in factum (2). La seconde était accordée au tUers qui parvenait à faire comparaître le défendeur.

La missio in possessionem existait toujours et même elle pouvait aboutir à la vente; de plus elle pouvait être accordée contre le vindex, en cas de

(1) Ce point est cependant discuté ; quelques auteurs prétendent que certains modes de citation, que nous retrouverons sous la procédure extraordinaire, existaient déjà sous la procédure formulaire ; il semble préférable d'admettre que s'ils existaient, ce n’était qu’à titre d'exception et dans les cas de cognitio eætra ordinem. Cf. Girard, op. cit., Procédure extraordinaire.

(2) Gaius, IV, 46,

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