SECTION PREMIERE

Dispositions générales.

COMMENTAIRES Sur le$ prinàpateê di$po$ilian$ de ce prajei.

Ce projet est en trois titres : les titres xiv, xt et xYi f qui doivent être incorporés au Code forestier. Les dispositions qui ont pour but de coordonner ce changement font Tobjet d'un titre xnr nouveau , sous la rubrique Dispositions transi-' ioires.

Le titre xiv du Code de 1827 ne renfermait qu'une disposition générale » applicable aux treize titres précédents, lesquels comprenaient la parlie définitive de ce Code. Le nouveau titre xv devant être lui-même définitif » ainsi que nous le verrons tout-à-rheure , la disposition générale du titre xiy lui devient applicable : conséquemment , elle doit être reportée à la fin du Code ; c'est la place que lui assigne le présent projet, qui la comprend sous un nouveau titre , le titre xti.

Le titre xv du Code de 1827 contient des dispositions transitoires sur les défrichements. Le présent projet, ayant en vue de régler définitivement la matière des défrichements, doit abroger des dispositions transitoires; il les abroge en effet et les remplace par d'autres dispositions constituant un nouveau titre xv»et qui feront définitivement partie du Code sous la rubrique des défrichements et ânrébaisementê. i.r. ^rt .i

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Art. 220.

Il sera établi , à la diligeumrdev l'^adinoiitit-

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Le promier toia k prendre pour parer ailx ii»^ convéuients qui résultent de ia déniidation da sol , c'est évidemoieiit d'arrêter l'abab éek défrk^emeotft sans condîûons ^ aoGbrdés par la &- ?eur oq tolérés par la négligence^

Nous avons vu quels «ont i relativ^oiient à te eoaservatioû des bois, les intérêts et les droits de la société. |1 faut que 1 administration à qui la garde en eM commise ait entre les mains leà j4»ns de touteanoa forêts ( oe sont les titres de la société. Chaque inspecteur, chaque garde gésé* Fal doit pouvoir, h uo instant donné, sa&s déplacement et d'un coup d'oeil » connaître la poi^ tion de territoire confiée à sa surveillance, comme le bon père de famille qui a eu soin , pour faciterla gestion de son patrimoine, défaire dresser un registre terrier où sont exactement représentées toutes les parcelles de son domaine.

On a vu des propriétaires de bois, par de lentes entreprises , faciles à dissimuler , soustraire adroitement leurs forêts à la servitude qui en interdît le défrichement. Ces moyens d'éluder la loi ne sauraient demeurer plus longtemps praticables , et il est nécessaire qu'un monument impérissable permette de reconnaître, à chaque instant et à tout jnmais, les droits imprescriptibles de la société. Ce monument , c'est la collection des plans de toutes les forêts existantes ; c'est ce que l'article 220 du Code réformé