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Nous avons étudié les violations que pouvaient subir les droits de l'artiste. Dans les chapitres précédents nous examinions les cas dans lesquels la victime du délit était l'artiste, et l’auteur du délit toute autre personne. Dans ce qui va suivre, nous examinerons le délit commis par l'artiste, contre une personne quelconque. Jusqu'à présent nous avons étudié un délit dans lequel l’auteur de l'œuvre était la personne lésée; l'œuvre, l'objet qui supportait les atteintes du délit; désormais, le délit étudié aura pour agent l'artiste, et l’œuvre sera l'instrument du délit.

L'artiste peut, par son œuvre, porter atteinte aux droits d’un autre artiste, la forme la plus commune de cette atteinte sera la contrefaçon. Les conséquences de ce délit ont été exposées à la fois au point de vue de la victime et de l'agent. Nous n'en

reparlerons pas.

b42 DEUXIÈME PARTIE

L'artiste peut, par son œuvre, porter atteinte aux droits d’un cessionnaire : acheteur ou éditeur.

L'artiste peut, enfin, porter atteinte aux droits d’un tiers quelconque, d’un tiers au sens de personne qui

lui est absolument étrangère.