CHAPITRE PREMIER

De l'influence que le dol exerce sur leur formation.

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SOMMAIRE

Le dol agit en inspirant l'erreur. Éléments essentiels à tout contrat.

Erreurs destructives du consentement.

Erreurs qui le vicient. Erreur sur la substance.

Est-il nécessaire que cette erreur soit commune ?

Erreur sur la personne.

Des vices rédhibitoires dans la vente.

L'absence d’une qualité accidentelle peut rendre le contrat résoluble , si cette qualité a été formellement garantie.

Fondement de l’action en nullité ayant pour cause l'erreur.

Fondement des actions ayant pour cause les vices rédhibitoires.

De l'erreur déterminée par un dol. Intérêt qu'il y à à la distinguer de l'erreur spontanée.

L'erreur ayant pour cause un dol fait toujours naître une créance d'indemnité.

Dol principal, dol incident.

Comparaison du dol principal et de l'erreur substantielle.

Fondement des actions en réparation ayant pour cause un dol. Le législateur ne s’est pas préoccupé de l'influence que le dol exerce sur la volonté.

Il a vu dans le dol un fait illicite dont il est dû réparation.

20. Nous avons vu en droit romain, quand nous avons recherché quelle était l'influence que le dol exerçait sur la volonté, qu'il agissait tantôt en faisant naître la crainte dans l'esprit de la victime des manœuvres, tantôt au contraire en l’induisant en erreur (). Le mot do/ n’a pas dans notre droit un sens aussi étendu , il n’embrasse pas la notion de violence.

Supposons qu'une partie soit amenée par un dol à contracter, l'acte ainsi conclu sera-t-il valable, ou le législateur venant au secours de la personne trompée, ke déclarera-t-il, suivant les cas, nul ou annulable?

Le dol en lui-même n’a pas pour résultat de porter atteinte à la validité des conventions ; il consiste en effet en manœuvres et les manœuvres ne peuvent faire naître, au profit de celui qui s’en plaint, une créance d’indemnité, qu’autant qu’elles lui ont causé un préjudice, c'est-à-dire qu’autant qu'elles l’ont amené, par suite de l'erreur qu’elles ont engendrée, à faire un acte juridique. La théorie du dol se confondant avec celle de l’erreur résultant d’un dol, nous sommes donc amenés à indiquer rapidement les effets de l’erreur spontanée, avant de rechercher les effets de l'erreur qui a été produite par des manœuvres frauduleuses.

Pour qu’un contrat puisse se former, deux conditions essentielles sont toujours exigées, car elles reposent sur la nature même des choses; leur nécessité est indiquée par l'analyse philosophique. Ces conditions sont le consentement des parties et un objet. L'article 1108 exige en outre la capacité de celui qui s’oblige, et une cause licite. Ces deux derniers éléments présentent, comme

(1) Fr. 2, p..8, Vi bonorum raptorum, 47, 7.