DES OUVRAGES CITÉS DANS CETTE ÉTUDE

AFFRE (Mgr): Traité del'administration temporelle des paroisses (5e édit.). - Traité de la propriété des biens ecclésiastiques. ANDRÉ ET MARIN : La loi sur l’organisation municipale du 5 avril 1884. AUCOC : Des obligations respectives des fabriques et des communes (Revue critique, 1858).

— Des sections de commune et des biens communaux qui leur appartiennent (2e édit.), — Conférences sur le Droit administratif.

BABEAU : Le village sous l’ancien régime.

BATBIE : Traité théorique et pratique de Droit public et administratif (2° édit.).

— Précis du Cours de Droit public et administratif. — Journal de Droit administratif (1854).

BÉQUET : Répertoire du Droit administratif, vo Commune. BoITEAU : Fortune publique de la France, BONVALOT : Le Tiers Etat d'après la charte de Beaumont et ses filiales. BOUQUET DE LA GRYE : Le régime forestier appliqué aux bois des communes et des établissements publics. BLOCK : Dictionnaire de l'administration francaise. — Les communes et la liberté.

BOURBEAU : Traité de la justice de paix.

BRAFF : Principes d'administration communale. BRESSOLLES . Journal de Droit administratif.

BREST : De l'administration des biens communaux (Thèse de doct., Paris, 1885).

BRUNNER : Zur Rechtsgechichte der rôm, und germ. Urkunde. Bulletin officiel du ministère de l'intérieur.

(1) On trouvera la bibliographie la plus étendue et la plus complète sur les intérêts communaux dans Fuzier-Hermann, Répertoire de Droit Français, t. XII, vo Commune.

CAFFIN : Des droits respectifs de propriété des communes et sections de commune sur lesbiens communaux.

CAGNAT : Cours d'épigraphie latine.

CANGE (du) : Glossarium mediæ et infimæ latinitatis.

CATALOGUE de la section des colonies Néerlandaises.

Caucuy : De la propriété communale.

CHATIGNIER : Questions notables de droit administratif (Revue critique, 1851).

CHAUDÉ: Des biens de la commune en droit français (Thèse de doct, Paris, 1878).

CHAUVEAU : Journal de Droit administratif.

Cosré : Dissertation sur le droit de tiers-denier en Lorraine.

CRISENOY (de) : Statistique des biens communaux et des sections de communes (Revue générale d'administration, 1881). .

CRo1s8y (de) : Dictionnaire municipal.

CurAssON : Observations sur Proudhon. Traité des droits d'usage

DALLOZ : Répertoire de jurisprudence et Supplément. — Recueil des lois et arrêts.

— Code administratif annoté.

— Code forestier annoté.

DAXNIEL-LACOMBE : La législation des sépultures (Thèse de doct., Poitiers, 1886).

DAREMBERG ET SAGLIO : Dictionnaire des antiquités grecques et romaines.

DABesTe: Histoire des classes agricoles en France. — De la justice administrative en France.

DAVENKNE : Régime administratifet financier des communes. DEBUCHY KT ADRIEN SOUCHÈRE : Loi organique municipale du 5 avril DEFOURNY : La loy de Beaumont.

— Le régime municipal d’après la loi de Vervins (Revue des questions historiques, 1883).

DELAMARRE : Traité dela police.

DELVINCOURT : Cours de code civil.

DEMOLOMBE : Distinction des biens.

DESCHAMPS : Du partage des communaux.

Ducroce : Cours de Droit administratif (6° édit). — Etudes sur la loi municipale du 5 avril 1884. — Traité des édifices publics (Revue historique, 1863, 1864, 1863). — Traité des ventes domaniales (Revue critique, 1865). — Traitédes partages de biens communaux et sectionnaires (Revue pratique du droit français, 1865).

(Ces trois traités ont été réunis en un volume, Paris, 1865.) Durour: Traité général de droit administratif appliqué. Dupin : Notice sur le Morvan.

DUVERGIER : Collection des lois et décrets

Encyclopédie méthodique.

FENET : Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil. FERRAND : De la propriété communale en France, FÉRAUD-GIRAUD : Traité des voies rurales.

FERRON (de) : Institutions municipales et provinciales comparées. FOUCART : Eléments de Droit public et administratif. FRÉMINVILLE (de) : Traité de jurisprudence sur l'origine et le gouvernement des communes ou communaux.

— Pratique des terriers.

FUSTEL DE COULANGES : Histoire des institutions politiques de l'ancienne France.

FUZIER-HERMANX : Répertoire de droit francais.

GARNIER : Répertoire de l’enregistrement.

GAUDRY : Traité du domaine. æ — Traité de la législation des cultes.

Gazette du Palais.

GLASSON : Institutions de la France.

— Les communaux et le domaine rural à l'époque franque. GoDpkrRoyY : Dictionnaire de l’ancienne langue francaise. GouLLey : Les syndicats de communes (Revue communale, 1893), GUICHET : Législation de la restauration et de la conservation des terrains en montagne.

GUYOT : Répertoire.

GUIZOT : Histoire générale de la civilisation en Europe.

HENRION DE PANSEY : Des biens communaux.

Houpoy : De la condition et de l'administration des villes chez les Romains. Des communes et des sections de commune considérées comme personnes morales (Thèse de doct., Paris, 1875).

ISAMBERT : Recueil général des anciennes lois francaises.

JËze : Dictionnaire général d'administration,

Journal des communes.

Journal des conseillers municipaux.

JUILLET-SAINT-LAGER : De l'avenir des biens communaux en France (Revue générale d'administration, 1882).

LA CURNE SAINTE-PALLAYE : Dictionnaire historique de l’ancien langage français. LAFERRIÈRE : Cours de droit public et administratif. — Traité de la juridiction administrative (1896). LAMACHE (Revue critique, 1863).

LANGLOIS : Des biens communaux.

LAURIÈRE (de) : Glossaire du droit français, LAVERGNE (de) : Les assemblées provinciales en France. LE BERQUIER : Le corps municipal.

LEBON : Recueil des arrêts du Conseil d'Etat. LEHOUX DE BRETAGNE : Prescription,