FD

LE PLAY : Les Ouvriers européens.

LÉLUT : De la distribution de l’affouage aux habitants des communes (Revue de législation, 1851).

LEROY-BEAULIEU : Traité de la science financière.

LEsOUYER : Manuel pratique d'administration communale.

Luc#arre : Les communes à l’époque des Capétiens directs.

MACAREL ET BOULATIGNIER : Traité de la fortune publique. MARTINET : De l’affouage communal (Revue d'administration, 1884). MKAUME : Des droits d'usage dans les forèts ; de l'administration des bois communaux et de l'affouage.

MIGNERET : Traité de l’affouage dans les biens communaux. MoRGAND : La loi municipale du 5 avril 1884.

— Revue des établissements de bienfaisance.

MouRLON : Répétitions écrites de droit civil.

PALLU DE LESSERT : Les assemblées provinciales et le culte provincial dans l'Afrique romaine.

PARDESSUS : Loi salique.

PROUDHON : Traité du domaine public.

— Traité des droits d'usage.

RAMALHO : Les syndicats de communes (Revue communale, 1895).

RAYNOUARD : Histoire du droit municipal.

Recueil des règlements forestiers.

RIVIÈRE : Histoire des biens communaux en France depuis leur origine jusqu’à la fin du xrrre siècle.

SERRIGNY : Compétence administrative.

— Questions de droit.

— Revue de droit français et étranger (1844). SIREY : Recueil général des lois et des arrêts.

TAUDIÈRE : Revue générale de droit (1894).

TÉTREAU : Commentaire de la loi du 4 avril 1882. THierry : Monuments inédits de l'histoire du Tiers-Etat. TOULLIER : Droit civil (édit. Duvergier).

TOUZAUD : Revue catholique des institutions et du droit.

VIOLLET : Histoire du droit civil français.