CHAPITRE I

Notions de doctrine. — Fondements théoriques du droit aux secours publics

SECTION Î

La Doctrine fataliste ou « l'École dure »

Nous avons dit que l’on admet généralement auJourd'hui l'intervention de la puissance publique en matière d'assistance et que l’on reconnait la nécessité de venir en aide aux malheureux. On proclame volontiers que, dans une société comme la nôtre, où les ressources dépassent les besoins, l'Etat représentant de la collectivité doit intervenir pour empêcher que, par suite d'une répartition défectueuse des richesses, des hommes, quand ils ne peuvent plus travailler, soient condamnés à mourir de faim.

Cependant, l'assistance légale a encore de nombreux détracteurs. Bien plus, certains théoriciens repoussent, non seulement l'assistance par l'Etat, mais le principe même de l'assistance.

Ce sont les économistes darwinistes, les disciples de Malthus et de Spencer, ceux que Jules Simon a appelés « les théoriciens de l'Ecole dure ».

On sait que, pour Darwin, le principal facteur de l’évolution réside dans la concurrence vitale et la sélection

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naturelle. Faisant application de ce principe à l'espèce humaine, certains sociologues en ont conclu qu’en assistant les faibles on empêchait la sélection naturelle et partant qu'on retardait le progrès. Selon eux, la misère est appelée à faire disparaître les êtres moins bien doués et à opérer un travail de sélection nécessaire à l'avenir de la race,travail par lequel la société s’épure constamment elle-même.

La cause de la lutte pour la vie, c'est l'insuffisance d'aliments pour tous les êtres qui sont procréés. L’économiste Malthus dans son « Essai sur le principe de la population », s'écrie : « Un homme qui est né dans un monde déjà possédé, s'il ne peut obtenir de ses parents la subsistance qu'il peut justement leur demander et si la société n’a pas besoin de son travail, n’a aucun droit de réclamer la plus petite portion de nourriture et en fait, 1l est de trop. Au grand banquet de la nature, il n y a pas de couvert vacant pour lui : elle lui commande de s'en aller (1).

Ainsi, nous devons combattre le sentiment qui nous pousse à secourir nos semblables, il faut auparavant le soumettre à l'épreuve de l'utilité ! »

Et plus loin : « Lorsque la nature se charge de gouverner et de punir, ce serait une ambition bien folle de prétendre nous mettre à sa place et prendre sur nous tout l’odieux de l'exécution. Livrons donc cet homme coupable à la peine prononcée par la nature. Il a agi contre la voix de la raison, il ne peut accuser personne et doit s'en prendre à lui-même si l’action qu'il a commise (celle d’avoir des enfants) a pour lui de fâcheuses conséquences. L'accès à l'assistance des paroisses doit lui être fermé... »

(1) PAUL SrRAUSS : Assistance Sociale, Paris 1901, p. 5.

« Ainsi, dit M. Strauss, s'il y a trop d'enfants par la volonté du père, ceux-ci seront punis ! »

Un autre économiste, Herber Spencer, s'élève également contre la conservation des individus les moins capables de prendre som d'eux-mêmes. « La qualité d'une société, dit-il, dans son Introduction à la science sociale, baisse, sous le rapport physique par la conservation artificielle de ses membres les plus faibles. La qualité d’une société baisse, sous le rapport intellectuel et moral, par la conservation artificielle des individus les moins capables de prendre soin d'eux-mêmes (1). »

Aïlleurs, le même auteur s'écrie : « Si une philanthropie mal éclairée, se met en travers de cette loi bienfaisante (la sélection), elle va rejeter les non-producteurs à la charge des producteurs, dégrader l'espèce et amasser comme à plaisir une réserve de souffrance pour les généralions futures, de sorte que, on peut se demander si la sotte philanthropie qui ne pense qu'à adoucir les maux du moment et persiste à ne pas voir les maux indirects, ne produit pas, au total une plus grande somme de misère que l'extrême égoiïsme. »

De même, comme le rappelle le D° Hans Vaihinger dans son livre « Nietzsche als Philosoph » : « Le fort est vainqueur et doit vaincre, le faible tombe et doit tomber, mort aux faibles ! La compassion pour les faibles et les malheureux empêche leur disparition voulue par la nature (2). »

C'est le procès en règle de l'assistance publique et de la charité privée. « On ne dira plus : « Malheur aux vaincus », mais, « malheur aux faibles (3), »

(1) Cité par PLANQUE : Du Droit à l'Assistance (thèse pour le doctorat, Paris 1903).

(2) Cité par RÉVILLON : (L'assistance aux vieillards, infirmes et incurables, Paris 1906, p. 55).

(3) A. FouiLLée. — Cité par M. Srrauss : Assistance sociale.

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D'après cette doctrine utilitaire et réaliste, les êtres qui vivent au détriment du corps social (les vieillards, les infirmes par ex.) sont des êtres inutiles, nuisibles mème, puisqu'ils consomment sans rien produire et qu'ils détournent à leur profit ce qui pourrait servir à accroître la force de production des autres individus. Quel sort devra donc leur être réservé ? Si on pousse l'idée à ses limites extrêmes, on est amené à cette conclusion brutale : c'est qu'il faut sinon supprimer ces êtres, du moins leur mesurer, avec la plus stricte parcimonie, les secours que leur état réclame. Et, en tout cas, ces secours n Incomberont jamais à la collectivité.

La conclusion de cette école n'a d’ailleurs pas été admise par tous ses membres, quelques-uns se sont révoltés contre sa dureté et Malthus lui-même a reconnu quil était allé trop loin. « Il est probable, dit-il, qu'ayant trouvé l'arc trop courbé en un sens, Je l'ai trop courbé de l’autre en vue de le redresser (1). »

D'autre part, les théoriciens de « l’école fataliste » ont tiré de la doctrine de la sélection naturelle des conséquences quelque peu erronées.

La lutte, dans le monde humain garde peut-être un certain nombre des caractères qu'elle présente dans le règne animal, mais elle présente aussi certains traits nouveaux :; l'homme étant un animal raisonnable et moral, le principe de sélection s'y opère de façon différente. D'ailleurs, il est facile de constater que les pro-

(4) Il ne faut pas oublier, en effet, que MaLrTaus écrivait son Essai sur le principe de la population à l'époque où le secours public, par suite d’une extension abusive, était transformé en Angleterre, en véritable supplément de salaire et que le résultat de cette mesure fut désastreux : abaissement du taux des salaires et accroissement des pauvres dans une proportion considérable. Quand le célèbre économiste a formulé ses théories, il voulait donc, apparemment, amener une réaction contre la loi des pauvres.