II. Que comprend le compte de tutelle

Tout ce que comprend, en général, un compte, suivant ce que nous avons dit ci-dessus :

1“ Tableau de la recette;

2° Tableau de la dépense;

3° Justification de la recette et de la dépense.

La justification de la recette se fera par les inventaires que le tuteur a dû faire rédiger.

L’oyant discutera les recettes à faire en outre de celles énoncées ; il attaquera les omissions qui s’y trouveront, signalera les recouvrements qui ont été négligés par la faute du tuteur.

Il aura beau jeu. quand la loi elle-même indique un recouvrement à faire que le tuteur aurait omis : ainsi, s’il n'a pas perçu les intérêts qu'il a du percevoir, en se conformant aux art. 433 et 436.

La justification de la dépense, dans le compte de tutelle, se fera d’une manière assez large.

D’abord, par les pièces dont parle l’art. 837 du Code de procédure. Quid à leur défaut ?

Dans le cas où les deux abonnements dont parle l’art. 434 auront été faits, on se contentera, en général, de l’énonciation faite par le tuteur qu’il s’y est conformé.

Dans le cas contraire, l’art. 96 du projet, liv. I, tit. 9, exigeait la preuve des dépenses par pièce» justificatives. On l’a retranché et

remplacé par les termes vagues de l’art. 471, § 2 L’art. 1.741 n’est pas applicable là; mais l’art. 1748. Les tribunaux se décideront par tous renseignements et présomptions de nature à justifier sutiisammeitt, dit l'article, la dépense alléguée. Le tuteur n’a pas toujours pu seproairer, en faij. des quittances écrites des domestiques pour leurs gages et des fournisseurs vendant au comptant.

Il y a une loi romaine qui dit que le mineur ne peut prétendre qu’il a vécu vento.

Malleville atteste qu’on se contentait autrefois de la probabilité «les dépenses.

Mais les fautes du tuteur seront appréciées suivant l’étendue de l’obligatiqn d’administrer en bon père de famille.