Voy. l’art

dispensées de subrogé1 2. l)e même pour la tutelle à lu substitution (art. 1035).

Voyons, quant à la subrogée tutelle :

Art. 1 . Sa délation.

Art. 2. Ses fonctions.

Art. 3. Sa durée.

Art. t. Délation delà subrogée tutelle.

Le subrogé tuteur est nommé pur le conseil île famille. S'il y a plusieurs espèces de tutelles, il n'y a qu'une espèce de subrogée tutelle : la dative, délêrée par le conseil de tamille. Quand les termes de l’art. 420 ne suffiraient pas (tour le démontrer, l'art. 121 vient l'expliquer de la manière la plus positive.

En effet, si la loi s’en rapporte aux père et mère et aux ascendants pour leur conlicr la tutelle légitime, elle ne choisit pas à l'avance leur surveillant. Et c'est avec raison; un surveillant est relatif: tel qui peut parfaitement surveiller tel tuteur, ne serait pus bon pour surveiller tel autre. Il faut l’examen des circonstances pour bien choisir celui qui doit remplir ce rôle; la discussion contradictoire dans le conseil de famille mène à un résultat meilleur qu’un choix aveugle, attaché par la loi à telle ou telle qualité.

Quant à la tutelle testamentaire, la question était plus douteuse probablement aux yeux du législateur. Le dernier mourant, qui peut bien choisir un tuteur, pourrait également bien choisir le surveillant du tuteur, s’il était parfaitement impartial.

Mais la loi ne suppose pas précisément cette impartialité. Le choix d'un tuteur testamentaire étant une marque de haute confiance du tuteur, et une obligation imposée à l’amitié du tuteur choisi, le testateur, par suite de celte confiance et pour ne pas abuser de cette amitié, choisirait en général pour la forme, sans sévérité, un subrogé qu'il regarderait comme un surveillant inutile d’un homme qui" n'aurait pas besoin d'être surveillé.

Le conseil de famille aura tel égard que de raison à la désignation faite par le testateur1.

Ainsi donc, dans toute tutelle, le conseil choisit le subrogé. Le subrogé est l’homme du conseil.

II doit être choisi dans le plus bref délai (art. 121. § 1"). Ce premier conseil de famille qui nomme le subrogé est celui qui détermi-