‹ Du droit de la guerre à Rome: Des brevets d'invention en France et dansChapitre 10 sur 21 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

Sans vouloir prétendre que Tinvenleur crée l'objet nouveau dont il dote la Société, nous pouvons dire que nul travail ne ressemble plus que le sien à une création, et que, par là même, aucun autre n'est plus capable d'engendrer un droit de propriété.

Si l'inventeur se contentait d'indiquer les principes nouveaux dontses investigations lui ont révélé l'existence, il ne pourrait prétendre à aucun privilège, car son œuvre sérail seulement celle du savant qui met au jour des vérités existantes bien qu'inaperçues ; or la vérité doit être considérée comme un bien non susceptible d'appropriation ; mais l'inventeur fait autre chose : il matérialise, pour ainsi dire, la pensée ; il lui donne un corps, et on ne saurait rien imaginer de plus personnel que l'œuvre qu'il réalise.

S'il prétendait se faire attribuer la partie du domaine intellectuel qu'il a explorée, on pourrait à bon droit trouver sa demande exorbitante ; mais sa revendication est légitime quand il ne la fait porter que sur l'objet déterminé qui n'existerait pas sans lui.

Celui qui a combiné les organes d'une machine a, de l'aveu de tous, un droit absolu sur sa conception, qu'il peut modifier à son gré ; quand l'appareil qu'il a rêvé est construit, il reste encore le maître de le perfectionner ou de le détruire ; s'il lui plaît d'en

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