CHAPITRE XIL

DE l'Élimination pénale.

Onvrons l'histoire : noas verrons que les lois, qui défraient être des conventions faîtes librement entre des hommes libres, n'ont été le plus souvent que rtnsfmment des passions du petit nombre, ou la prodnciion do hasard et dn moment, jamais l'ouvrage d*nB sage observateor de la natnre humaine qui ait sn diriger tontes les actions de la ranltitnde à ce senl bnt : Tout le bien-être possibU pour le plus grand nombre. Bbccabia.

Un pouvoir qui ne pense qu'à lui-même et qui a existé pendant longtemps avec un certain systènne pénal, doit éprouver une grande répn^fnance i en changer; il s'agit pour Ini de quitter un moyeu de défense ou d'attaque éprouvé, pour en prendre un nouveau d'nn sncc&s plus on moins problématique. Pourquoi hasarder nn changement, à moins qn'il ne s'agisse d'augmenter dans l'inlérèt du pouvoir luimême la force du système existant ? Rossi.

Nos lois pénales sont à mille siècles de l'époque où nous vivons... A mesure qu'on avance dans les voies de la justice pénale, on se pénètre davantage de la nécessité de réformer notre mode de répression.

Bbrenger.

Tout bon Anglais repousse Timmixtion de la police dans ses affaires; il aime mieux être volé que protégé. Ed. Laboulavb.

Ce qui caractérise le progrès pénal plus encore que l'adoucissement des peines, c'est l'impunité successive d'actes qui étaient réputés crimes ou délits; c'est leur détermination plus exacte, plus précise, plus fondée en vérité; c'est enfin leur élimination.

Les annales judiciaires de tous les temps et de

tous les pays débordent de condamnations aux supplices les plus cruels, aux peines les plus extrêmes prononcées contre des accusés d^sorcellerie, contre des suspects d'hérésie. Quels étaient les vrais coupables? N'étaient-ce pas les juges qui poussaient jusqu'à ce point les uns Ys. crédulité, les autres l'intolérance?

Ces mêmes annales judiciaires sont également remplies des condamnations les plus sévères prononcées contre des inculpés n'ayant commis d'autre crime ou d'autre délit que d'avoir poussé la témérité jusqu'à s'imaginer que ce qu'ils avaient la liberté de penser, ils avaient la liberté de l'exprimer. Ce sera la honte du dix-neuvième siècle de n'avoir pas encore effacé de-ses codes les crimes et délita imaginaires de la presse, lesquels n'ont pas discontinué, dans l'année et dans le pays où j'écris, d'être punissables comme au temps d'Ovide et de Pline (1).

(1) On attribuait la vertu de F enchantement , non-seulement à des sortilèges compliques, mais à des vers magiques. Ovide témoigne que des vers ont été souvent employés pour flétrir les fruits de la terre. Cérès , dit-*il , frappée de stérilité par ces vers magiques , languit et meurt dans les herbes; les sources, frappées de mort par les vers, voient tarir leurs eaux. Ces chants sacrilèges empoisonnent dans leurs germes les glands sur les chênes, les raisins sur les vignes , et font périr ainsi le fruit privé de sève :

Carminé lœsa Ceres, stériles vanescitin herbas.

Quant aux vers dirigés contre les hommes, pour causer leur mort, ils forent autrefois punis du poison, comme par une espèce de tfdion; ces choses étaient mises au rang des arts magiques importés de l'étranger, et de tout temps condamnés à Rome. Pline.

Il n y a de changé que la peine. Le poison a fait place à l'amende et à la prison.

L'impiété, Fhérésie, la magie, le parjure, la non-révélation, l'insolvabilité, le luxe, le célibat, le suicide , Fusage du tabac , etc. , ont cessé d'être inscrits au nombre des actes punissables; le manant ou l'habitant de Paris qui prétend y construire une habitation nouvelle n'est plus condamné à la peine du fouet ; mais l'usure n'a pas cessé, en France, d'être justiciable du Code pénal. La loi du 3 septembre 1807, qui liiïiite le taux de l'intérêt au delà duquel on encourt la peine de l'amende et de l'emprisonnement, a.résisté à toutes les attaques dont elle a été l'objet, et, dans le dernier débat législatif qui a eu lieu au Sénat le l*"* avril 1862, c'est la loi surannée , défendue par M. le procureur général Dupin , qui Ta emporté sur les abolitionnistes du prétendu délit d'usure, quoiqu'ils eussent de leur côté les faits les plus concluants. «

Il serait temps de sortir enfin du labyrinthe pénal où la société a égaré l'humanité pendant des siècles !

Le moyen, ce serait de commencer par abolir premièrement les crimes et délits qui n'existent que dans l'imagination des peuples ignorants et des législateurs arriérés ; deuxièmement, les nombreuses et spécieuses distinctions sans lesquelles l'échelle pénale n'eût pas eu d'échelons.

Loin de diminuer le nombre des malfaiteurs, ces échelons n'ont servi et ne servent encore qu'à l'aug-

menter, car, le plus souvent, punir, c'est pervertir.

L'expérience pénitentiaire est là pour l'attester.

La peine n'a jamais corrigé que ceux qui se fussent corrigés sans elle, par le retour de leur conscience absente.

Ce retour de la conscience, combien de fois la peine l'a-t-elle empêché en enlevant les coupables d'un milieu qui n'était pas bon, mais où ils étaient libres , où ils pouvaient réfléchir, où ils auraient pu se relever d'eux-mêmes, pour les enfermer dans un milieu plus mauvais encore , où la contagion de la pen^ter'sité -n'est pas combattue par l'espérance purificatrice et légitîn^e de la réhabilitation ?

La répression est un oreiller sur lequel la société a dormi trop longtemps. Si elle tarde à se réveiller, elle sera engloutie par la révolution qui mine le sol sur lequel nous continuons à bâtir insoucieusement nos demeures, révolution implacable, à laquelle nous n'échapperons qu'en prenant les devants sur elle par une réforme radicale, dont l'un des premiers termes devra être la réforme pénale.

Aveugle qui ne voit pas que les prisons qui nous rassurent sont les casernes qui nous menacent!

Dès que la multitude est victorieuse, quel est son premier acte? N'est-ce pas de rendre la liberté aux détenus , de les incorporer dans ses rangs et parfois de les prendre pour chefs? N'ayant plus rien à perdre, ils risquent tout. Il n'est aucun excès, on l'a vu, devant lequel ils reculent.

Si le temps de la répression légale est fini, le temps de l'élimination pénale est venu.

Cette élimination ne saurait être trop prompte et trop radicale.

Jusqu'au jour de l'abolition définitive de toute peine corporelle , de toutes peines autres que celles de la publicité pénale et de l'amende proportionnelle à la fortune attestée par l'impôt transformé en assurance, il ne devrait plus y avoir qu'un seul crime , le meurtre , et qu'une seule peine , la peine de mort.

Mais, s'il en était ainsi, s'il n'y avait plus d'échelle pénale, que deviendrait le gouvernement et que deviendrait la société?

A ce cri d'effroi, je réponds en ouvrant le Code pénal et en le suivant page à page ;

Attentats et complots ayant pour but de changer le gouvernement^ crimes punis de la déportation, attroupements, attaques, résistance, rébellion : — Le gouvernement les préviendrait ou les réprimerait par les moyens dont il dispose : il opposerait la force à la force ; ce serait son droit et son devoir.

Contrefaçon et altération des monnaies d'or et d'argent , émission de fausse monnaie j falsification des billets de banque, crimes punis des travaux forcés à perpétuité: — L'art, la science, et surtout le crédit, rendraient promptement ce danger de moins en moins grand et ce risque de plus en plus rare.

Faux en écriture publique et authentique et de

commerce ou de banque, crime puni des travaux forcés à perpétuité ou à temps , faux en écriture privée^ crime puni de la réclusion : — Stimulées par le danger, les parties ne tarderaient pas à prendre les précautions nécessaires.

Forfaitures * soustractions, concussions, etc. , corn-mises par des fonctionnaires publics : — r L'État ou la commune n'auraient qu'à organiser un contrôle si efficace qu'il rendît ces crimes et délits de plus en plus difficiles, sinon absolument impossibles.

Abus d'autorité : — Il suffirait, pour les prévenir, de simplifier l'appareil gouvernemental, administratif et judiciaire.

Associations de malfaiteurs envers les personnes ou les propriétés, associations qualifiées crimes contre la paix publique et punies des travaux forcés à temps ou de la réclusion : — Pour trouver le moyen de conjurer ou de dissoudre ces associations menaçantes, la société n'aurait qu'à le chercher sérieusement.

Vagahondage et mendicité, punis l'un et l'autre de l'emprisonnement : — Le plus simple bon sens indique qu'il y a autre chose à faire que de bâtir des prisons, d'où le vagabond et le mendiant sortent pires qu'ils n'y sont entrés. Avec la commune-mère, plus de vagabondage y plus de mendicité.

Délits de la parole, injures, calomnies, délits de l'écriture, du dessin, de la gravure, de la p/wtographie et de [imprimerie : — Il n'y a qu'à les ranger à la

suite des prétendus crimes et délits de sortilège et d'hérésie y que la pénalité a enfin cessé de pour- " suivre et de frapper.

Associerions et réunions illicites : — Lés dissiper par la liberté serait aussi facile que de dissiper l'ombre par la lumière.

Blessures et coups volontaires non qualifiés meurtres, mais ayant causé une maladie ou incapacité de travail personnel pendant plus de vingt Jours : — Que la civilisation, qui adoucit les mœurs, accélère sa marche encore trop lente !

Attentats aux mœurSy punis, selon l'âge et le degré, ' des travaux forcés à perpétuité» des travaux forcés à temps, de la réclusion ou de l'emprisonnement : — Que les mères et que les familles, trop souvent insouciantes, trop souvent négligentes, lé soient moins! Adultères et bigamies : — A reléguer dans le nombre des questions religieuses et médicales, jusqu'au jour oii, la probabilité faisant place à la certitude et la paternité s'efiaçant derrière la maternité, les enfants appartiendront exclusivement à la mère. Arrestations illégales et séquestrations de personnes : — Si de tels actes étaient encore possibles, ils se* raient la preuve que let société est coupable de négligence.

Enlèvements d'enfants et de mineurs : — Même observation.

Infractions aux lois sur les inhumations : — Même observation.

Faux témoignage : — Ce serait un risque et un péril qui cesseraient d'être à craindre si la pénalité n'existait plus.

Vols y abus de confiance y escroqueries et autres espèces de fraudes : — Je n'ignore pas que, comparativement au nombre des assassins qui est petit relativement (1), le nombre des voleurs de toute espèce est grand. Le chiffre et le danger de cette multitude — je l'ai prévu — seront des arguments que ne manqueront pas de m*opposer tous ceux qui ne voient le salut de la société que dans le maintien de la pénalité. Ces objections ne m'ont point arrêté. Je ne saurais pousser la concession à la peur; qui ne raisonne pas ou qui raisonne mal, plus loiti que je ne l'ai fait en conservant à la société, jusqu'au 1*' janvier 1900, le droit de se garantir contre l'assassin en le retranchant du nombre des vivants. S'il était possible de relever dans les annales de la pénalité le nombre des condamnations encourues pour meurtres, viols et vols de toute nature et de le mettre en regard avec le nombre des condamnations encourues pour prétendus crimes et délits d'idolâtrie, d'impiété, d'hérésie et de magie, de pensée parlée, de pensée écrite et de pensée imprimée, quel ne serait pas l'étonnement de voir

(1) Assassinats et tentatives d* assassinats jagés, en 1869, contradictoirement : 200; par contumace, 14. Total : 214.

J. DuFAURE, Rapport sur l'administration de la justice cri^ minelle en France, Août 1871.

combien celles-ci dépassent incomparablement en

nombre celles-là !

Depuis qu'on a cessé, en France, d'y bannir, d'y massacrer, d'y brûler les hérétiques , le nombre des protestants n'a-l-il pas plutôt diminué qu'augmenté?

Depuis qu'on a cessé d'y croire aux sorciers et aux sortilèges et de les poursuivre, que sont-ils devenus? Pourquoi ont- ils disparu? Pourquoi n'en est-il plus question ?

Dans les pays comme en Angleterre, eir Belgique, aux États-Unis, où les maléfices typographiques ne troublent plus aucune imagination et ne donnent plus lieu à aucun procès de presse, les révolutions y sont-elles plus fréquentes que dans les Etats qui persistent à croire qu'ils seraient cin péril s'ils ne s'abritaient pas derrière un triple rempart de lois restrictives , préventives , répressives?

J'ai assisté à quatre insurrections victorieuses. Le lendemain du triomphe de chacune d'elles, j'ai vu le cours des lois pénales s'interrompre brusquement; mais ce que je n'ai pas vu et ce que nul n'a vu, c'est, pendant cette interruption, le nombre s'accroître des meurtres et des vols. Loin de là ! le contraire est ce qui avait lieu.

S'est-on demandé pourquoi?

Comme ^a naissance, la disparition d'un effet a sa cause.

La cause n'était pas une amélioration du milieu

social, car on n'avait pas eu le temps de le changer du jour au lendemain.

A quoi donc l'attribuer?

La répression agirait-elle en sens contraire du but qu'elle se propose?

La question se présente appuyée de faits assez sérieux pour qu'elle mérite d'être sérieusement examinée.

Quoique Finstruction n'ait pas encore pris la place de l'ignorance ; quoique le ressort dé l'épargne n'agisse encore qu'à Fétat d'exception ; quoique enfin la prévoyance sociale n'ait pas encore succédé à la répression judiciaire, ma conviction profonde est qu'une société offre d'autant plus de sécurité qu'elle compte moins de lois pénales.

Leur suppression totale ne me causerait personnellement aucune crainte ; mais comme cette confiance ne saurait s'acquérir sans d'aussi attentives observations et d'aussi profondes méditations que celles qui me l'ont donnée, je me contente d'insister sur ce que j'ai appelé Félimination pénale, qui seule pourra combler les deux gouffres que creuse Femprisonnement :

Le gouffre des libérés ; Le gouffre des récidivistes.

tt Les criminalistes sont à bout de voie; »' c'est ce qu'avouait, c'est ce que constatait en ces termes, il y a plus de vingt ans, un ancien ministre du roi

Louis-Philippe, M. le comte de Salvandy, dans une lettre qu'il livrait, le 25 août 1849, à la publicité des journaux :

Tous les criminalistes savent que la législation est à bout de voie , que la répression manque à sa mission ; que la corruption, que le crime débordent en dépit des digues que leur opposent nos mœurs bienveillantes, nos lois désarmées. A des maux croissants et nouveatix iljaut des remèdes nouveaux et puissants. Si les préoccupations infinies du temps sont à beauconp d'égards un obstacle, la grandeur et V urgence de la situation sont des ressorts.

Comment le grand peuple qui cherché ses voies depuis 1789 sans les trouver n'aurait-il pas réfléchi, devant des coups si étranges et si redoutables , à cette fatalité qui le précipite depuis soixante ans accomplis à travers tous les principes , tous les droits et toutes les formes , lui faisant trouver partout les révolutions, ne lui permettant de trouver la durée nulle part? La république et la monarchie, le droit royal et le droit populaire, la paix et la gloire, le génie et la sagesse, la tradition et les nouveautés, enfin les classes élevées, les classes moyennes, les masses, tout a fait son temps, tout a été tenté et tout a passé. Entre les Républiques, nous avons eu la Convention, le Directoire, le Consulat; entre les têtes couronnées. Napoléon, Charles X, Louis-Philippe, c'est-à-dire les princes et les principes les plus divers. Tous ces gouvernements ont eu même fortune. Un ascendant considérable et populaire au début, ensuite un déclin rapide et fatal, telle a été la condition semblable de ces régimes contraires.

Il est évident que l'activité native de l'esprit français, qui devait trouver ses contre-poids dans les institutions, secondée, au contraire, et précipitée par l'instabilité natu-

relie des institutions démocratiques, a fait cette fragilité funeste de tous les gouvernements que la société de 1789 a tour à tour placés à sa tête. Mais, comme jusqu'ici les gouvernements étaient ou semblaient seuls attaqués, renversés, broyés, Tesprit public ne s'éclairait pas par le spectacle de leur chute. Il n'en déduisait pas les moralités. Il ne faisait pas de retour sur lui-même. Il y a été contraint cette fois, parce qu'un trône tombant sans qu'un autre prit sa place, et toutes les institutions préservatrices de l'ordre social ayant été entraînées dans sa ruine , après les périls du gouvernement et sa chute sont venus les périls de la société même. Ils ont, depuis seize mois, éclaté avec furie; ils ont mis en question toutes les destinées, la famille comme l'État, la propriété comme la rejligion, le sol comme les lois et les croyances.

Cet état nouveau a bien des causes prochaines ou éloignées, occultes ou patentes , accessibles aux remèdes ou inabordables aux investigations même, du moins aujourd'hui. Parmi les plus directes, les plus visibles, et. Dieu merci, les plus abordables, comptons sans hésiter tout ce qui touche à l'éducation publique et au régime pénitentiaire ; car ce sont les deux ressorts qui agissent le plus puissamment sur le corps social, qui influent le plus efficacement sur l'avenir, sur un avenir destiné à se réaliser incessamment , à devenir le présent à chaque soleil qui se lève, à chaque heure qui s'écoule.

. ; . Soit qu'on se préoccupe de la plaie sociale ou de la plaie politique, du recrutement permanent pour le crime ou pour la révolte, soit que Ton compte ces instituteurs de vices et d'attentats ou ces suppôts de toutes les séditions, ces défenseurs pour toutes les barricades qui ont passé par les prisons, il s'agit d'une armée de 150 ou 200,000 hommes sur toute la surface de la France.

Si, en effet, le mot ^ armée est juste , appliqué aux recrues que forment, que disciplinent, qu'exercent chaque année les prisons départementales et les maisons centrales, ce mot d'armée n'indique-t-îl pas que ce qu'il y a à faire c'est le contraire de ce qu'on a fait , c'est de substituer le licenciement au recrutement ?

Tous les directeurs et tous les inspecteurs des prisons départementales et des maisons centrales sont unanimes pour attester qu'à quelques rares exceptions prè^ le condamné vaut moins lorsque les portes de la maison centrale s'ouvrent pour le laisser sortir que lorsqu'elles s'ouvrent pour le faire entrer. Il serait temps d'en finir avec les phrases creuses et les lieux communs ! L'impossibilité démontrée de résoudre l'insoluble problème des libérés est ce qui condamne souverainement toutes les peines corporelles, hormis la peine de mort. Il faut avoir le courage et la bonne foi de le reconnaître.

Suivons donc ce conseil de Montesquieu :

Un bon législateur s*attachera moins à punir les crimes qu*à les prévenir; il s'appliquera plus à donner des mœurs qu'à infliger des supplices.

Montesquieu a raison; le but qu'il faut se proposer et poursuivre, c'est l'adoucissement des mœurs, mais le moyen le plus sur et le plus rapide de l'atteindre, est-ce l'adoucissement des peines? Non, c'est leur suppression finale par voie d'élimination successive.