CHAPITRE PREMIER

Les assemblées du peuple à Athènes et à Rome. — Interdiction des attroupements à Rome.

Les réunions publiques ont existé de tous temps.

Dans les républiques de l'antiquité, les réunions étaient beaucoup plus fréquentes et plus importantes que de nos jours. Elles étaient presque toujours inmvesties d’un pouvoir politique, administratif ou judiciaire.

On ne distinguait pas ces assemblées, qui étaient le plus puissant rouage du Gouvernement, des réunions publiques ordinaires, lesquelles étaient considérées comme une manifestation de l'association. Nous ne

pouvons donc pas, à cette époque, envisager la réunion isolément,

À Athènes, il y avait des assemblées ordinaires et extraordinaires, tenues dans le Temple de Bacchus, sur l’Agora et dans le Pnyx, et d’où les femmes et les mineurs étaient exclus. ;

À Rome, on trouve de nombreuses assemblées générales du peuple : les comitia, les concilia plebis, les conciones ; on rencontre aussi les réunions de certaines associations, corporations ou confréries religieuses ; les collégia sodalitia. Toutefois, la liberté d'association était loin d'exister dans l’ancienne Rome.

If n’était possible de former une société, un collège, une corporation qu’en vertu d'un Sénatus-consulte et, plus tard, seulement avec l’autorisation de l'Empereur.

Quant aux réunions, pour la raison indiquée plus haut, il n’en est jamais question dans les textes romains, On ne peut émettre à leur sujet que des hypothèses. Certains auteurs prétendent que les Romains ne les connaissaient pas.

Nous croyons que les Romains ne ressentaient pas le besoin de réunions telles que nous les comprenons. Leur genre de vie étant tout différent du nôtre, ils pouvaient passer une grande partie de leur temps au Forum où ils apprenaient les nouvelles, où ils écoutaient les orateurs dans leurs discours et les avocats dans leurs plaidoiries, où n'importe qui pouvait monter à la tribune pour exposer ses idées et où, enfin, ils pouvaient discuter de tout avec tout le monde.

LE DROIT DE RÉUNION DANS L'ANTIQUITÉ il

Avec l’Empire,les assemblées du peuple disparurent. Les assemblées religieuses, suivant un texte du Digeste, étaient permises, ee qui implique l'interdiction de toutes les autres,

Les attroupements nombreux et tumultueux tombaient sous le coup de la loi. Ceux qui en faisaient partie étaient coupables de lèse-majesté. Sous le Bas- Empire, la peine était la mort.

Un attroupement était réputé nombreux s'il était composé de dix à quinze personnes : « Sr plures fuerint decem aut quindecim homines, turba dicetur. »

MACES