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« ton enfant grandir et devenir un homme; n’accable pas, « comme on l'a fait pour toi-même (1), un âge si tendre, « du poids d'un royaume si considérable (2) ». Mais le roi se jugea assez fort pour ne pas tenir compte de ces protestations, il envoya aux grands et aux évêques un commonitorium les invitant à assister à la cérémonie du sacre qui devait être célébrée le jour de la Pentecôte (9 juin ror7) dans l’église St-Corneille de Compiègne. Trois archevêques, onze évêques, presque tous les grands seigneurs du nord et du centre du royaume assislaient à la cérémonie, ce qui montre combien la famille capétienne était puissante lorsqu'elle accéda à la couronne ; c’est dire que la grande majorité des électeurs contribua dans celte occasion à la transformation insensible du roi élu en roi héréditaire.

Le roi ainsi créé mourut avant son père, le 17 septembre 1025, dans sa dix-huitième année, et Robert le Pieux se trouva en butte aux objurgations de sa femme, qui voulait faire désigner comme roi son fils cadet, au détriment de l'ainé des survivants. C’est ici qu'apparait la première trace du droit de primogéniture, inconnu aux races mérovingienne et carolingienne, où tous les frères pouvaient être rois s'ils ne l’élaient pas, soit par partage amiable, soit par désignation paternelle. Constance, que ce fût par affection pour son fils Robert, ou bien pour s'assurer une domination plus longue sur un roi plus jeune, en cas de disparition de Robert le Pieux, lutta énergiquement pour obtenir la désignation comme successeur de son père, de Robert, plus tard duc de Bourgogne. Quoi qu'il en soit des sentiments de la reine, son époux convoqua une grande assemblée de barons et d’évêques le jour de la Pentecôte de l’an 1026 pour choisir le futur héritier de la couronne. Henri, alors duc

(r) Robert était né en 970 à Orléans, il avait done 17 ans lors de son élévation au trône. Cf. Plister, op. cit.

(2) Cf. Pfister, op. cit., p. 90,

de Bourgogne, âgé de dix-sept ans, fut l’élu, et son sacre fixé au jour de la Pentecôte de l’an 1027; il était donc associé au trône malgré sa mère et désigné pour régner seul. Celle-ei ne le lui pardonna pas, et lorsque s'éteignit à Melun le bon roi Robert, le 20 juillet 1031, Constance mit tout en œuvre pour empêcher son fils aîné de rester paisible maitre du royaume. Henri Ie triompha, avec l'appui du due de Normandie, resté fidèle, des deux coalitions que ses frères Robert et Eudes formèrent successivement contre lui, et consacra ainsi par la toute-puissance de ses victoires le principe d’indivisibilité du royaume. Dès cette époque, on aperçoit donc très nettement qu'il ne saurait y avoir qu'un roi, et cela malgré l'association au trône du fils par le père, car dans ce cas les deux rois règnent simultanément sur le pays tout entier; ce sont deux personnes composant un seul souverain.

Descendant le cours des temps, nous arrivons à l'an 1059, où Henri Ie jugea bon de faire sacrer son fils Philippe, alors âgé de sept ans. La couronne se consolidait dans la race capétienne, car, malgré le jeune âge du roi à la mort de son père survenue en 1060, on ne voit pas quil ait eu à surmonter de diflicultés pour régner. Il est vrai cependant qu'elles ne manquèrent pas durant sa minorité, et Baudouin, comte de Flandre, son oncle et tuteur, dut parcourir la France et la Bourgogne à la tête de ses soldats flamands pour effrayer les rebelles par d'impitoyables exécutions (1). Nous possédons

@) Dupuy, Trailé de la majorité de nos rois et des régences du royaume. Paris, 1655, in {°, p. 50 : « Le roy Henri 1 se voyant vieil et sujet aux maladies, fit couronner son fils Philippe, pour lui assurer d'autant plus la succession du royaume et. paree que ledit roi Philippe n’avail que huit à neuf ans, il ordonna que Beaudoin, comte de Flandre, surnommé de l'Île, qui avait épousé Adèle ou Alix de France, sœur dudit roi Henri, aurail ie gouvernement et l’administralion des affaires de France, pendant le bas-âge de son fils. Voie, comment en parle un auteur du temps : Philippus quoniam puerulus erat, Lutorem et nutritorem a palre accepil Balduinum Flandrensem Comitem, probum sane virum, qui usque ad intelligibilem ælatem. eum benivne fovit, rei:num graviler administravit, rebelles correxit, adolescenti vero demum ex integro regnum restituil, »

le procès-verbal de son sacre, et il est curieux d'y constater que la tradition avait déjà fixé tous les détails du cérémonial. On y retrouve très nettement la preuve que le droit de désigner le souverain par léleetion n’était pas oublié, car les assistants donnent leur consentement à l'intronisation du nouveau roi en eriant par trois fois, nous le voulons, que cela soit (r)! Les grands avaient du reste, en faisant hommage au régent, promis à celui-ci que si le jeune roi mourait sous sa tutelle, ils l'éléveraient au trône de France (2); ce qui prouve bien que l'idée qu'ils pouvaient en disposer se perpétuait dans leur esprit, malgré la transmission héréditaire qui se produisait dans la famille capétienne depuis déjà trois quarts de siècle.

Philippe I ne suivit pas tout d'abord la même politique que ses ascendants ; apparemment, l’excommunication ‘ encourue par son mariage avec Bertrade de Montfort, qu'il avait enlevée et épousée après avoir répudié sa femme légitime Berthe de Hollande, l’empêchait-elle de faire sacrer l'héritier présomptif. Dès 1090, cependant, le nom de Louis fut inscrit sur les actes royaux, et sept ou huit ans après, lorsqu'il eut atteint l'âge de la chevalerie (3), il exerçca en qualité de roi désigné les pouvoirs d'un roi associé, s’occupant principalement des guerres où son père élail trop vieux et trop impotent pour paraitre lui-même. La désignation de ce prince est le seul exemple qui soit nettement indiqué dans les monuments avec celui de son fils Philippe. L'une comme l'autre eurent sans doute lieu avec le concours des évèques et des grands ;

(1) « Post, milites et populi tam majores quam minores, uno ore consentientes laudaverunt, ter proclamantes : Laudamus, Volumus, Fiat! » D. Bouquet, T. XI, p. 32. Ce procès-verbal a été rédigé par l'archevêque de Reims, Gervais de Château-du-Loir.

(2) Cf: Euchaire, op: cit TT, p: 575.

(3) Louis était né probablement en 1081; il était l'aîné des enfants

et le seul fils légitime du roi, Cf. Luchaire, Louis V1 le Gros. Paris, 1890, in-8,

l'on n'est pas fixé sur les formalités qui durent les entourer (1).

Tout roi désigné qu'il était, Louis le Gros eut à surmonter une vaste coalition pour se faire reconnaitre comme roi à la mort de son père: il se fit sacrer précipitamment, car les grands seigneurs du royaume ne visaient à rien moins qu'à donner la couronne à Philippe de Mantes, fils de Bertrade de Montfort, ou même à Guillaume le Roux, roi d'Angleterre, qui affichait des prétentions au trône de France. Louis le Gros dut agir avec tant de célérité qu'il ne fut pas sacré à Reims comme ses prédécesseurs, lesquels avaient jugé politique de se faire conférer l’onction sainte par les mêmes mains qui l’avaient donnée aux Carolingiens, et c’est à Orléans qu'il la reçut. L'Église de Reims protesta vivement arguant de son droit exclusif à sacrer le roi de France, il fallut qu'Yves de Chartres se chargeàt dans une lettre circulaire aux archevêques de démontrer l’inanité de cette prétention (2). Les documents peu nombreux sur cette période de notre histoire ne permettent pas de suivre de près la lutte de Louis VI et de ses vassaux: nous savons cependant qu'en 1109 les ducs de Normandie, d'Aquitaine, de Bourgogne, pour ne citer que les plus puissants, refusaient encore l’hommage au nouveau roi, qui dut conclure une trêve avec eux. Il fallut plus de

(1) Cf. Luchaire, op. cil., t. 1, p. 69.

(2) Jure in regem est consecratus, cui jure hereditario regnum compelebat, et quem communis consensus episcoporum et procerum jampridem eleserat.…. Ex his ct hujusmodi exemplis manifestum est quo! Francorum reges, non omnes in remensi ecelesia vel a remensibus archiepiscopis sunt consecrati sed multi in multis aliis locis et a multis aliis personis consecrali sunt..… Cum nullis scriptis vel exemplis probari possil remensem archiepiscopum Francorum regem extra Belgicam unxisse aut coronasse.. Possibilis vero non erat, quia consecralio regis Remis ab archiepiscopo ecclesiæ nundum inthronisato sine summa perlubatione et sanguinis effusione celebrari non poteral... tempore opportuna non eral, quia si consecratio regis differetur, regni status et Ecclesiæ graviter periclilarelur, » Hist, de France,

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quinze années d'une lutte opiniâtre pour surmonter cette crise et pour asseoir définitivement le droit héréditaire. C’est en effet la dernière difliculté vraiment sérieuse qui se soit présentée à l'avènement d’un roi, car Louis le Gros fut un monarque assez énergique pour imposer ses volontés, et assez heureux pour que son successeur ne fût plus un enfant lorsqu'il lui laissa le trône.

Instruit par sa propre expérience, il n'eut garde d'oublier de faire sacrer son fils aîné; à peine âgé de cinq ans, celui-ci figurait déjà sur les diplômes paternels avec le titre de roi désigné : mais ce n'était pas encore assez, et le 14 avril 1129, alors que le prince royal Philippe n'avait pas atteint sa treizième année, le roi s’empressait de le mener à Reims et de le faire sacrer. La mort prématurée du jeune prince, survenue le 14 octobre 1131, plongea Louis VI dans un deuil cruel, et quoique son second fils Louis n’eût que onze ans, il semblait tellement important d'assurer la stabilité de la dynastie par son sacre qu'il profita de la réunion du concile de Reims présidé par le pape Innocent II pour faire imposer la couronne à Louis le Jeune, le 25 octobre 1131, par le - pontife romain lui-même, quelques jours seulement après la mort du roi son frère. Il pensait probablement que l'autorité plus grande qui s’attachait à la personne du pape rejaillirait sur l'enfant qu'il sacrait roi.

Suger rapporte qu'il fallut prendre cette mesure pour éviter le soulèvement des ennemis de la dynastie. Orderic Vital est encore plus précis : « Le sacre de Louis le Jeune « mécontenta un certain nombre de feudataires d'ordre « laïque et ecclésiastique. Les laïques avaient, après la « mort du prince, l'espoir d'accroître leur patrimoine, et « quant aux ecclésiastiques, ils désiraient s’arroger le droit « délire et d'installer le chef du royaume. .. Le roi, à la « vue des tentatives et des mouvements insolites qui se « produisaient dans son royaume, fort irrité contre ceux

« qui essayaient ainsi d'écarter son héritier du trône, ré- « solut d'en tirer une vengeance exemplaire, et plusieurs de « ces mécontents expièrent cruellement leur témérité...» (x).

On le voit, ce n’est pas sans protester que les partisans de l'élection laissaient s'enraciner le principe d'hérédité ; ils durent le subir, les rois ayant su le leur imposer, mais ils firent tout pour qu'il n’en fût pas ainsi. L'énergie de Louis VI porta ses fruits, et c'est au milieu d'une tranquillité relative que Louis VIT arriva au pouvoir. Il se trouvait en Aquitaine au moment où son père mourut, mais il jugea plus prudent de ne pas s’y attarder et s’achemina en toute hâle vers Paris, pour éviter les insurrections inséparables de tout changement de souverain.

La succession royale courut pendant le long règne de ce prince un danger d'une autre nature : la reine, Adèle de Champagne, demeura près de trente années sans donner à son époux un héritier mâle. C'était pour le roi un souci cruel, et lorsque, le 21 août 1165, naquit enfin le futur Philippe-Auguste, son père ne se connut plus de joie. Les Archives nationales conservent encore la chaite par laquelle il fit présent à Ogier, serviteur de la reine, qui lui avait annoncé la naissance d'un fils, d'une rente annuelle de trois muids de blé sur la grange royale de Gonesse, charte dont le préambule est rempli des expressions de son bonheur (1). Le jeune prince fut

(1) € Quæ consecratio quibusdam Francis utriusque ordinis displacuit, Quidam enim laicorum post morlem prineipis spem augendi honoris habebant ; quidaim vero clericorum jus eligendi et constiluendi principem regni captabant, His iltaque pro causis, nonnulli de ordinatione pueri mussitabant, quam proeul dubio impedire, si poluissent, summopere flagitabant. Sed rex, ut novos ritus, insolitos conatus in regno suo scaturire comperiit iratus in quosdam qui progeniem ejus a regni fastigio alienare moliti sunt, lethiferam ullionem exercere coneupivit. Unde malevola quorumdam teme, ritas ad nefas eucurrit, » Histoire ecclésiastique d'Orderice Vital, édition Leprévost, t. V, p. 25-09,

@) € A longo tempore fuit unieum et irremediabile totius regni desiderium, ut sua benignitale et misericordia largiretur Deus prolem de nobis, qu&æ in sceptris post nos ageret et regnum moderari posset, Et nos quoque

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surnommé Dieudonné, et de 1166 à 1167, un certain nombre de chartes furent datées de sa nativité, seul exemple que peut présenter notre histoire de cette manière de faire. Le trône se trouvait par là définitivement aflermi dans la race eapétienne, et e’est bien ainsi que paraissent l'avoir entendu les contemporains, puisqu'un évêque, représentant de cet ordre qui était le plus pénétré des idées d'élection, l’évêque de Lisieux, écrivait au roi en le félicitant de la naissance de son fils : « Dieu € Vous a envoyé votre héritier et à tous les grands du « royaume leur légitime seigneur. Personne en effet ne « sera assez orgueilleux et assez rebelle pour refuser « l’obéissance due à celui que vous avez créé de votre € chair pour lui laisser le timon du royaume (2) ».

Ce qui peut confirmer cette maniére de voir, c’est que Louis VII ne se pressa pas de faire sacrer son héritier ; dès 1171, le pape Alexandre III linvitait à assurer l'avenir en obligeant le royaume tout entier à prêter serment de fidélité au jeune Philippe; ce n'est qu'en 1170 qu'il s’y décida, lorsque frappé de paralysie et incapable de s'occuper personnellement des affaires, il vit que le concours de l'héritier présomptif lui était indispensable (31. A quinze ans, Philippe-Auguste fut done associé à la couronne ; il ne tarda pas à la porter seul, et rempiit glorieusement un règne de quarante-trois années, pendant lequel il mit définitivement la royauté hors de pages. C’est lui qui le premier se dispensa de

inflammaverat ardor iste, ut præstaret nobis Deus sobolem melioris sexus qui terrili eramus multitudine filiarum. Iecirco cum nobis apparuit desideratus hæres, lætitia et gandio repleti, altissimo exsolvimus gratias. » Cité par Luchaire, op. cit, T. I , p. 65.

(1) « Deus .. certum vobis hæredem instituit et justum universis regni Francorum primatibus dominum ordinavit. Nullus enim erit adeo superbus aut contumax qui illi debitum famulatum detrectet, impedere, quem de carne veslra ad regni noverit gubernacula procreatum ». Cité par Luchaire, ODNCIEALE SD 200!

(2) Luchaire, Manuei des institutions françaises Paris, 1887, in-8°, p. 463.

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faire sacrer son fils de son vivant: sans doute était-il trop jaloux de son autorité pour donner à son héritier de précoces tentations d'indépendance, mais aussi savait-il que celui-ci n'aurait plus à redouter, lors de son avènement, les soulèvements qui avaient marqué ceux de ses aïeux. Cet abandon d’une tradition aussi vieille que la dynastie était le signe le plus incontestable des progrès du pouvoir monarchique.

Philippe-Auguste mourut le 14 juillet 1223; son fils Louis VIII, alors âgé de trente cinq ans, fut sacré le 6 août à Reims par l’archevèque Guillaume de Joinville, en présence d'une foule de barons (1) ; il prit le sceptre sans contestation, bien que, le premier de sa race, il ne l’eût pas déjà reçu des mains mêmes de son père. Ce prince, le premier Capétien par conséquent qui se soit assis sur le trône uniquement de par son droit héréditaire, mourul peu après, n'ayant régné que trois ans, sans avoir repris la tradition interrompue pour lui, mais non sans inquiétude sur le sort de son jeune fils. Avant d'expirer, il réunit autour de lui bon nombre de prélats et de seigneurs auxquels il fit promettre par serment que si Dieu disposait de lui, ils iraient au plus tôt trouver Louis, son fils aïné, pour lui jurer fidélité, et que si celui-ci disparaissait avant d’être reconnu roi, ils en useraient de même avec Robert le plus âgé après lui (2). Les inquiétudes du roi mourant n'étaient pas sans fondement, car les barons se soulevèrent en grand nombre contre la régente Blanche de Castille. Quoi qu'il fût question de porter au trône Philippe Hurepel, comte de Dammartin, fils de Philippe-Auguste et d'Agnès de Méranie, ce soulèvement élait plutôt dirigé contre la régence d’une femme

(1) Petit-Dutaillis, Étude sur la vie et le règne de Louis VIII. Paris, 1894, gr. in-8°, p. 222,

(2) Viollet, Histoire des Institutions politiques. Paris, 1890, in-8, t. II, p. 60,

que contre le roi, et les prétentions de l’oncle de Louis TX ne paraissent pas avoir élé bien sérieuses. Au surplus, la loi de succession était trop fermement établie pour être ainsi violée ; la régente arma, sut gagner le plus puissant des confédérés, Thibaut de Champagne, à la cause royale, el fit sacrer son fils, sans tarder, avec l’assistance de tous les évêques du royaume et du petit nombre de grands que l’on put réunir (1) ; tout rentra dans l’ordre, et Louis IX, sous la tutelle de sa mère, gagna paisiblement sa majorité et l’âge de régner seul.

Désormais la succession au trône était assurée dans la famille capétienne ; le roi, d’abord électif, était peu à peu devenu héréditaire, grâce à cette sage habitude d’association au trône dont la conséquence directe était d’obliger les grands à prèter hommage et fidélité au roi associé, les liant ainsi pour le moment de l'avènement définitif. Bien plus, cette coutume prend dès lors l'allure d’être indépendante de la volonté du roi et de rendre, comme nous le verrons plus loin, l'héritier nécessaire. Sans doute l'habileté des premiers Capétiens fut la principale cause du réveil de la loi d’hérédité, dont l'intérèt dynastique leur commandait impérieusement de provoquer le rétablissement, mais, ainsi que nous l'indiquions plus haut, ils furent puissamment aidés par les habitudes et les idées de leur époque. Sans parler de la survivance inconsciente de la coutume d’hérédité dans les esprits à travers le bouleversement du Xe siècle, on ne peut se dissimuler que l'importance accordée à la famille comme unité sociale dans l’ancienne France n'ait singulièrement aidé les Capétiens à conserver la couronne dans la leur. La famille royale jouait au Moyen-Age, dans l’organisation politique de la France, un rôle des plus importants ; elle parvint

(x) Clausel de Coussergues, Sacre des rois de France. Paris, 1825, 2° éd.,

in-8°, p. 104.

tout naturellement à occuper le sommet de cette hiérarchie de familles qui composait la société d'alors; dans un pays où les professions, les charges tendaient à devenir héréditaires, il eût été bien extraordinaire que la royauté n'appartint pas à une famille (x).

L'élection primitive laissa pourtant sa lrace, même lorsque les turbulents vassaux du roi eurent cessé de manifester à chaque changement de règne leur mécontentement de ne plus user du droit qu'ils se croyaient de nommer leur chef. C'est dans le sacre que l’on en retrouve les vestiges les plus caractérisés. Cette cérémonie avait généralement lieu dans la cathédrale de Reims, devant l’autel de Sainte-Marie. L’archevèque interrompail avant l'Épitre la célébration de la Messe, se tournait vers le roi et lui exposait le symbole de la foi catholique, en lui demandant s’il y croyait et était disposé à la défendre, Sur sa réponse affirmative, on apportait la formule du serment royal que le roi lisait et sur laquelle il apposait son seing, l'archevêque prononçait alors l'élection confirmée aussitôt par les acclamations de l'assistance. Ce consentement, nécessaire à l’origine, devint rapidement une formalité (2), car, à plusieurs reprises, le roi fut sacré en présence d’un petit nombre de seigneurs, sans que l'absence des autres fût un obstacle à l'exercice de son pouvoir. Certains grands feudataires, comme le comte de Toulouse, n’assistèrent jamais aux Cérémonies du sacre. À mesure que la monarchie devint plus absolue, cette trace du concours primitif de l'assistance à l’affermissement des

(1) Cf. André Lemaire, Les lois fondamentales de la Monarchie française d’après les théoriciens de l'ancien régime. Paris, 1907, in-8°, p. 292.

(2) Cf. du Tillet, op. cit, p. 185 : « Lesmots d'élection étant en ladite vieille forme et demeurés en aucune oraison de la nouvelle des sacre et couronnement des rois, doivent être pris et entendus pour déclaration ou acceptation ou soumission au roi éla, désigné et prédestiné de Dieu qui l’a conservé et faict le plus proche de la couronne, non pour aucun droit aux sujets de donner le royaume par leurs voix ou élections. »

droits du souverain s’effaçca: au sacre de Louis XIV, les acelamations furent remplacées par un respectueux silence. Et cependant, par un phénomène curieux, e’est au moment où le droit héréditaire de la famille capétienne devenait incontesté que les théories scolastiques ravivaient l'idée antique de la souveraineté populaire déléguée par voie d'élection, idée qui n'avait pas en France d'appui dans les faits, puisque l'élection du roi n'avait en tous cas jamais été au pouvoir du peuple, mais en celui des grands et des évêques et avait plutôt été considérée comme une désignation que comme l’origine de sa puissance. Nous n'avons pas à discuter ici ces théories (1); rappelons simplement qu’elles ont commandé la doctrine politique du célèbre discours de Philippe Pot aux états de 1484, reflet de celle enseignée par l'École depuis environ deux siècles : discours où le seigneur de La Roche donne nettement la volonté populaire comme base à la souveraineté. C'était une des premières manifestations en dehors de l’enseignement d’une doctrine qui, reprise mais faussée dans son principe par les philosophes du XVII et du XVIILe siècle, aboutit au bouleversement général de l'édifice bâti par de longs siècles de coutume et à l’écroulement de l’ancienne France. Si Louis XVI, le plus débonnaire des rois et le meilleur des hommes, fut trailé de tyran, c'est par suite de cette idée confuse, qu'originairement le véritable roi est le roi élu, et que celui qui prétend régner de par son droit héréditaire propre n'est qu'un tyran (2). | Nous avons laissé de côté jusqu'ici la question de primogéniture, afin de ne pas embrouiller l'exposition historique à laquelle nous devions nous livrer ; il nous

(x) Cf. Em. Chénon, Théorie catholique de la souveraineté nationale. Paris, 1898, in-8°.

(2) Encore faut-il remarquer ici la confusion établie entre le {yrannus quoad dominatum et le {yrannus quoad regimen des scolastiques, le premier étant l’usurpateur, le second le despote.

reste maintenant à montrer comment, en même temps que le trône devenait héréditaire, il était attribué exelusivement à l'ainé des fils du roi. Ce ne fut pas là une vérité incontestée du premier coup, quelque naturel que semble en soi le droit d'ainesse (3). Mais les coutumes germaniques s'y opposaient, ce qui fut une des prineipales causes qui disloquèrent l'empire de Charlemagne, d'accord avec la poussée irrésistible des nationalités. Ce n’est pas que sous la seconde race déja, l'ainesse n'ait été souvent une cause de préférence : c'est parce que Lothaire était l'aîné que Louis le Débonnaire lui attribua la dignité d'empereur en partageant ses possessions entre ses fils. L'acte de division de l'empire contient des dispositions curieuses sur le droit d’ainesse : les puinés doivent se rendre au moins une fois l'an auprès de leur ainé: s'ils sont empêchés, lui envoyer un légat: ils ne peuvent faire la paix ou la guerre: ils ne peuvent se marier sans son consentement: si lun d'eux est mineur selon la loi ripuaire, lors de la mort de son père, l'ainé en aura la garde. L'on sait assez les luttes que soutint Lothaire pour faire triompher cette prééminence sur ses frères, que lui attribuaient et le titre d'empereur et la volonté paternelle, mais il ne fut pas le plus fort, et lorsque lui-même partagea ses possessions entre ses enfants, il abandonna franchement la tendance manifestée par Louis le Débon-

(3) Dans ses curieux traités sur la succession à la couronne et les droits du dauphin, si heureusement remis en lumière par M. Lemaire dans son ouvrage déjà eité sur les lois fondamentales, Jean de Terre Rouge fait remonter le droit d'ainesse à la volonté divine: « Sciendum vero quod proxime diela consuetudo, quæ servalur in regni Franciæ successione, convenit mullum legi divinæ et humanæ: divinæ in hoc quod primogenito per legem mosaicam defertur regni suecessio, hine dicitur Deuteronom XXj: si quis habuit duas uxores, unam dilectam, aliam odiosam et fuit filius odiosæ primogenitus et filius dilectæ secundogenitus, non poterit filius dilectæ facere primogenitum ,... » Joannes de Terra Rubea, Tractatus primus p. Sr. Réédition à la suite de Hotman, Disputatio de controversia successionis regiæ inter patruum et fratris præmortui filium s.1. 15809, in-$.

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naire (1). Cependant, la race carolingienne nous offre un exemple de l'application du droit d’aînesse, après la mort de Louis d'Outremer, en 954, lorsque son fils ainé Lothaire fut seul à monter sur le trône. Les Capétiens avaient done des modèles sous les yeux chez leurs prédécesseurs immédiats au moment où la question se posa. Ce fut à la mort du jeune roi désigné Hugues, fils de Robert le Pieux, que, nous l'avons déjà dit, le roi hésita un instant entre ses fils. Un fort parti, à la tête duquel était la reine Constance, tenait pour Robert, mais le roi, conseillé et soutenu par Fulbert de Chartres, se décida en faveur de l’'ainé. Fulbert se vit du reste reprocher vivement d'avoir soulenu la cause du premier né, et celui-ei lui-même eut à lutter successivement contre ses deux frères après la mort de leur père. Des chroniqueurs ont prétendu qu'Henri n’était pas en réalité le premier des fils survivants de Robert le Pieux ; cette opinion, dont la fausselé a été démontiée par les Bénédictins, était déjà repoussée par du Tillet, qui fait remarquer que : : le titre « du roi Robert étant en l’abbaye de Lagny, daté 1018, « où ses trois fils sont témoins souscrits par leur ordre : « Hugues roi couronné, Henry et Robert (2)» s'oppose à celte prétention. De mème lon a souvent écrit que Robert, comte de Dreux, fils de Louis le Gros, était l’ainé de Louis VII, et que c'est à cause de « l’imbécillité de son « esprit » que les barons assemblés lui préférèrent son cadet. Cette opinion ne repose sur aucun fondement, et les Comtes de Dreux, en réclamant le trône, rendaient en tous cas un hommage direct au droit d’ainesse, puis-

(1) Gette tendance à létablissement du droit d’aînesse et, partant, à l'indivisibilité de l'héritage royal a pour cause profonde le caractère de puissance publique dont la royauté était marquée, surtout depuis l’avènement des Carolingiens, et qui devait, sous la troisième race, exclure enfin le partage du royaume entre les enfants du roi. — Pour les efforts tentés par Lothaire, cf. Parisot, op. eit., p. 91.

(2) Du Tillet, op. cit., p. 64.

que c’est sur lui qu'ils se fondaient pour soutenir leurs prétentions.

Le droit d’ainesse était d’ailleurs trop bien entré à partir du XIIe sièele dans le droit féodal pour qu'il soit étonnant de le voir s'établir dans la succession royale et assurer ainsi l'indivisibilité du royaume. C’est un principe arrêté à partir de Louis le Gros et l’on ne voit pas que les frères ou les oncles du roi ainsi appelé au trône aient jamais réclamé contre la coutume qui les frappait d'exclusion (1). Mais, pour compenser celle-ci, l'usage s’introduisit de concéder aux fils de France privés du trône des seigneuries importantes, duchés ou comtés d'ordinaire, distraites du domaine royal sous le nom d'apanages. Obtenir un apanage n'était pas un droit ferme pour les puinés du roi, mais seulement une prélention reconnue équitable (2) : pourtant, cette institution fut une source de graves embarras et de conflits répétés. Le domaine royal était démembré, quoique les fiefs qui en étaient distraits relevassent toujours du roi, el souvent les maisons ainsi constituées, devenues aussi puissantes que la maison royale, oublièrent leur origine. Tel fut le cas des deux races capétiennes qui régnèrent en Bourgogne, aussi bien celle qui sorut de Robert, second fils de Robert le Pieux, que celle qui fut fondée par Philippe, fils de Jean le Bon. L'ancien droit publie de la France ne put jamais parvenir à éliminer l'institution des apanages, mais il arriva à la

(1) Cf. au sujet de la succession collatérale : Viollet, Histoire des Institutions politiques, t. 1, p. 48, et Mémoires de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, T. XXXII, p. 273 : la Tanistry.

CCE la dite troisième lignée en laquelle les puinés des rois n’ont eu que partages privés. Et fut introduite la loi et coutume particulière de la maison de France, récitée en l'arrêt donné au profit du roi Philippe trois pour le comté de Poitou et terre d'Auvergne, contre Charles premier roi de Sicile, frère St-Louis, au Parlement de Toussaint 1283, réglant lesdits puinés ne pouvoir quereller où demander certaine légitime part ou quotte leur être due en la succession du roi leur père, mais seulement provision pour leur vivre et entretien à la volonté et arbitrage dudit roi père, » Du Tillet, op. cit., p. 207

rendre fragile et précaire: à la fin du règne de Philippe le Bel, le roi commença à exclure les femmes de la succession aux apanages, qui devaient faire retour à la couronne à défaut d'hoirs mâles, ce ne fut cependant pas d’abord une règle constante : Philippe, comte de Poitiers, par exemple, oblint de son frère Louis X que ses filles pourraient, à défaut de fils, lui succéder dans son comié de Poitiers. C’est là une exagération d'amour fraternel, car il est difficile d'y voir de la part du roi un retour sur sa propre famille, Louis X pouvant espérer de nombreuses années de règne lorsqu'il favorisait ainsi celui qui sut si bien écarter sa fille du trône. L'exclusion des filles et autres descendants du sexe féminin devint pourtant définitive, de mème qu'elle le devint pour la succession au trône: cela résulta tant des clauses consütulives que de la loi salique, qui fut appelée à jouer aussi son rôle dans cette question, car les auteurs n’eurent pas de peine à découvrir que, l'apanage n'ayant jamais cessé de faire partie du domaine royal, il était inadmissible qu'il püût passer entre la main des femmes qui n'auraient pu le posséder s'il avait continué à être incorporé audit domaine. La jurisprudence se fixa en effet très logiquement en ce sens que la jouissance seule des terres composant l'apanage avait été transportée el non la pleine propriété. C’est ainsi que le danger de cette institution fut amoindri, mais elle n’en fut pas moins la source de fréquentes diflicultés pour la royauté : il aurait mieux valu faire pour les fils de France comme pour les filles qui étaient, ou devaient être, apanagées en deniers.

Nous croyons avoir décrit aussi nettement que possible la naissance et l’évolution du premier principe constitutif de la loi de succession au trône de France : le trône est héréditaire dans la descendance de Hugues Capet, il est indivisible et passe à l’ainé des fils du roi. Ce principe est définitivement fixé à la mort de St Louis: c’est la

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coutume qui l’a fait peu à peu, et le saint roi est venu lui donner l’auréole de ses vertus, qui vont faire de lui le second fondateur de sa race, celui dont les rois futurs s'intituleront descendants, plutôt que de Hugues

Capet.