‹ Du droit ecclésiastique dans ses principes généraux, tr. par l'abbé [J.P.] CrouzetChapitre 14 sur 70 · II · texte numérisé non relu

II

diclio ordinaria, en général, un pouvoir attaché, d'une manière permanente, soit par l'institution divine, soit par la loi ecclésiastique, à un office. Ce pouvoir, les évêque» en sont doublement investis en vertu du premier principe : soit comme corps épiscopal, soit comme successeurs des apôtres ; Uf sont placés à la tète de l'Église, en union avec leur chef;. ils participent par cela même, de droit divin, à )a plénitude (Je la puissance , et comme pasteurs de diocèses déterminés que le pape leur assigne pour l'exercice de leur juridiction ordinaire, ils sont appelés in partem ioilicitudinù, nelpn les termes des décrétâtes (I), Hais il est d autres dignités d origine toute canonique et auxquelles a été aussi attachée la juridiction ordinaire; de ce nombre sont celles dès patriarches, des primats et des métropolitains (2). Quoique l'autorité juridictionnelle de ces hauts dignitaires -émane originellement de la primauté du pape, ils ne l'exercent sur leurs suffragants.et les subordonnés de ceux-ci, concurremment avfcles pouvoirs qu'ils ont déjà comme évèques, qu'en vertu de certaines lois ecclésiastiques. . - Telle est encore la juridiction des cardinaux résidents (2), des prélats exempts, des supérieurs des ordres monastiques, des archidiacres (4) et des chapitres pendant la vacance du siège épiscopal; c'est une juridiction.de création canonique. Le vicaire général doit-il être aussi considéré comme judex ordinarius (5), ou ne faut-il lui reconnaître qu'une jurôdtctio delegata (6)? les opinions sont partagées sur ce point;

missione, sed visuae dignitatis sive officii accipiunt Undejudex ordinarius a cauonistis défi ni ri solet , qui jurisdiclionem habet , quam jure suo seti jure eccleslasticœ sua» praelaturae, vel magtatratns quo fun'gitur, exercet.

(1) Cap. Ad honùrem, 4, X, de Àtict. et usu paliii (1,8). — Cap. Quia rfi- 'Versitatem, cil!

(2) Cap. Quia cognovimus, 6, c. 10, q. 3.

(3) Cap. Hi$,quae, 11, X, dé /Major, et obed. (T, 33).

(4) VanEspen, a. a. O., n. 10.

(5) Barbosa, de Olfic. et potest. episcopi, p. m, alleg. 54, n. 37, p. 101. — ScKmalzgrueber,a. a. O., I, 28, § 2, n. 18 sqq., p! 204. — Schmier, a. a. 0., c. o, sect. 3, § 1, n. 64, p. 562. — Maschat> lmtit. jur. can. I, 38, n. 6a p. 258. -*- Van Espen, a. a. O., n. 33.

(6) Éarbbsà, a. a. O., p. 30.

mais au fond ce n'est là qu'une question de mots (1). La jurisdictiodelegata, qui doit au droit romain son caractère primordial, 'et qui avait subi dans le domaine de ce droit diverses modifications (2), diffère de la juridiction ordinaire en ce qu'elle est exercée en vertu d'une délégation (3); c'est la juriêdictio mandata sous un antre nom, et l'on ne voit pas trop pourquoi on chercherait à en faire une catégorie distincte (4).

Dans certains cas, il se forme de l'association de la juris-

dictio delegata avec Yordinaria, une sorte de juridiction

mixte, telle, par exemple, que la juridiction papale déléguée

.aux évêques par le concile de Trente sur les monastères

exempts (5).

D'un autre côté, les légats du pape, bien qu'ils tiennent leur autorité d'un mandat spécial, sont désignés, bien improprement il est vrai, comme ordinarii dans le cercle de leur missiorj (6), par opposition aux ordinarii locorum (7). À ces distinctions relatives à la puissance juridictionnelle proprement dite se rattachent certaines dénominations plus spécialement affectéçs à la désignation des emplois ecclésiastiques. La qualification générale donnée aux. fonctions.de cet ordre, c'est celui d'officium eccïesia&ticum , moins usité cependant que celui de beneficium , lequel ne se

distingue pas précisément par l'élévation du point de vue

(1) Devoti, Jus canon, univ., I, 28, § 3 (tom. II, p. 241).

(2) Devoti, a. au O., I, 29, $ 4 et 5 (tgm. II, p. 264). — Akhter, Kirchearecht, § 194.

(a) Schmier, a. a. O., c. 7, § 1, n. 5, p. 571.

(4) Cap. Relatum, 19, X, de Offic. jnd. del. (I, 29). — Cap. Super qvastionum, 27, § Porro, 2 eod. — Cap. ult., § Is autem, eod. — Schmier, a. a. ©., § 2, n. 31. — Reiffenstuel, Jus can. I, 29, § 1, u. 13, ton*. I, p. 319. .

(5) Conc. Trid., fcess. 24, c. 1 1, de Kef.

(6) Cap. Ordinarii, 3, de Ortie jud. o\ d. (I, 16). . "-'

(7) Cap. LegatoSj 2, de Offic. leg. in 6to (l, 15) : Legatos , quibut in eejiis provinciis -coinmittitur legàtionis officium — ordinarios reputantes. — -. fr. Florens, a. a. 0.,p. 213 et 223 : Soient lamen nonabsoluto, 8ed eu m adjectiohe appellari : Ordinarii ex Delegatione S. Pontifias : cœteri vero proprje et absolu te Ordinarii vocanrnr vel Ordinarii locorum. — Van Bspcn, à. a. O., n. 5* — Schmalzgrueber, a. a. b., 1, 30, n. 2, p. 227.

d'où il dérive. Lorsqu'à an office ecclésiastique se joint l'exercice de fonctions sacrées, parmi lesquelles figure, en première ligne le ministère des autels , il prend le nom d' officium sacrum; s'il emporte charge dames, il s'appelle officium curatum : dans le cas contraire, officium non extratum; s'il est accompagné d'une juridiction dans le sens propre du mot , officium tnajus , dignitas qu prœlatura. Ceux enfin auxquels ne se rattache aucune juridiction, proprement dite, se nomment simplement officia. .

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