‹ Du droit ecclésiastique dans ses principes généraux, tr. par l'abbé [J.P.] CrouzetChapitre 16 sur 70 · II · texte numérisé non relu

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et reconnaître ses droits de préséance sur lui-même (1) Toutefois, ces prérogatives sont exclusivement attachées au] chapitres, en tant que corporations (note 4, p. 129), e non point à ses membres pris isolément. Quant à la préséance à observer entre ceux-ci, éUe se décide > soit d'après le de gré de Tordre auquel ils appartiennent, soit tf après b droit coutumier ou l'ancienneté de réception (§ 76) (2).

Quand le chapitre agit comme corps, il représente l'églift cathédrale de Jévêque; il a, «a conséquence, la préséano sur les prœlati inférions , alors même que ceux-ci ont 1 droit 4e porter les insignes pontificaux (3). Dans ce cas, 1 chapitre s assimile en quelque sorte les. autres clercs de h cathédrale; car, s'il en était autrement , ces clercs parai traient pour ainsi dire isolés de cette église. Mais chaqa membre du chapitre a, en cette qualité, la prééminence sa tous les autres' clercs qui ne sont revêtus d'aucuue dignité parce qu'ils font partie des ecclésiastiques dont le pape s sert habituellement pour former des commissions spé ciales (4).

Contrairement au principe . que nous avons expose plu haut sur la préséance du vicaire général , il s'est établi, e Allemagne (5), une coutume d'après laquelle , si ce vicair est chanoine, il a droit seulement au rang qu'il occupe dan le chapitre, et s'il n'est pas chanoine, il cède le pas au ch< pitre (6). Dans ee cas, les autres prélats, en vertu de la rè gle : Si vinco vincentem te, a fortiori vincam te, ont égale ment le pas sur lui (7). La position du vicarius capituli es

(1) Giraldi, Expositio jur. pontif., b. t., tom. I, p. 130.

(2) Leuren, Forum, eccles.* b. t., q. 909 , p. 505. — Wiestner, Jus canon h. t., n. Ô, p. 643.

(3) Chasseneus, a. a. O., consid. 32, fol. 10 b — Bened. XIV, de Synoc diœc., lib. m, ç. 10, d. 5. — Schmalzgrueber, a. a. O., n. 7, p. 257.

(4) Cap. Statutum, 11, de Rescr. in 6. (1, 4). — Bockhn, Jus canon., b.l a, 2 — Engely Jus canon., b. t., n. 63, p, 247.

(5) Benqd. XIV, a. a. O., n. 3.

(6) Wiestrier^ Jus canon., n. 27, p. 649. — Schmalzgrueber, a. a. O., a. t p. 258. — > Leuren, Vicarius episcopalis, q. 63, p. 23.

(7) Bngel, a. a. O., b. 60, p. 246.

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pins régulière : comme il ne représente que le ebapître , il prend place immédiatement après les dignitaires (1).

Lesihanoines séculiers des chapitres collégiaux cèdent le pas au chanoines de la cathédrale (2). Les chanoines réguliers le prennent sur les autres réguliers, parmi lesquels les ordres mendiants occupent la dernière place (3). Cette que*» tion de préséance a soulevé de nombreuses discussions entra les divers ordres ecclésiastiques. Mais, en général , on doit prendre pour règle, à cet égard, l'usage de l'Église romaine (4). Toutefois, la congrégation des rites (5) s'est vue obligée de rendre sur ce point une foule de décisions particulières. Plusieurs papes ont aussi décrété diverses dispositions dans le même but. D'après ces règles , sauf le cas d'une possession incontestable, ou d'un usage local qui consacre le principe contraire (6), ce sont toujours les ordres les plus anciens qui priment ceux d'une origine plus récente. €'est pourquoi les bénédictins viennent immédiatement après les chanoines réguliers (7), privilège confirmé par Pie V, après de longs démêlés. Parmi les ordres mendiauts , les dominicains ont la préséance (8), et parmi les franciscains, les frères mineurs passent avant les conventuels (9). La bulle de Grégoire XIII Exposât (10) de l'année 1583 décide, pour le cas où deux couvents du même ordre se disputeraient la préséance, qu'elle dojlt appartenir au plus ancien en fondation. Pour ce qui est des membres d'un même couvent,

(1) Quelque* canonistes lui donnent le pas dans les procession», mine sur les dignitaires. Vid. Leuren, a. a. O., q. 612, p. 23 t.

(2) Bened. XIV, a. a. O., n. 7.

(3) Maschat, Instit. jur; can., h . t., q. 2, p. 268.

(4) Nicollis, Praxis canon.-, de Major., n. 84, tom. H, p. 5e.

(5) Ferraris, Promta biblioth., ▼. Prxcedentia, n. 17 sqq.

(6) Barbosa, de Offic. et potest Episc, p. JU, alleg. 76, n. 27, p. 279.

(7) /<£., ibid.t n. 29, p. 280.

(8) PU V, P., Gonst. nivina, ann. 1568 (Bnllar. Roman., tom. IV, pag. III, pag.31).

(9) Léon. X, P., Gonst. UceU ann. 151? (BulUr. Roman. , tom* in» p. ta9

(10) Bollari Roman., tom. IV, p. IV, p. 88.

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c'est l'ancienneté de la profession qui règle la préséance, e «on celle de la prise d'habit (1).

Ces dispositions ne s'appliquent point aux abbés ; au poin de vue de leur dignité, c'est l'ancienneté de l'investiture qu décide entre eux de la préséance (2). Il en est de même de généraux d'ordre qui de sont pas revêtus de la dignité ab batiale(3;/

Aux termes d'une disposition du concile de Trente (4) à l'évêque compète le droit de vider les différends qui s'élè vent eu matière de préséance, et particulièrement ceux qu surgissent à l'occasion de processions solennelles, parce qu ces sortes de cérémonies se rattachent, par leur nature, Tordre spirituel (5). Dans le' cas où une question de pré • séance provoquant un conflit entre des communautés séca lièfesou des confréries, donne lieu à un véritable pro ces (6), l'évêque est le seul juge compétent à en connaîtr in petitorio ;• mais in possessorio, il n'y a aucun inconvé nient grave à reconnaître la compétence du juge séculier (7]

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