‹ Du droit ecclésiastique dans ses principes généraux, tr. par l'abbé [J.P.] CrouzetChapitre 18 sur 70 · Du vcbu d'obéissance canonique · texte numérisé non relu

Du vcbu d'obéissance canonique

Le devoir de l'obéissance envers l'autorité légitime est quelque chose de si essentiellement nécessaire, qu'il n'a véritablement besoin d'aucune démonstration ; il se conçoit de lui-même; et cela est si vrai, surtout à l'égard de l'autorité spirituelle , que, pour quiconque a une lots reconnu un de ceux qui en sont investis pour son supérieur, il devrait être inutile de s'obliger vis-à-vis de lui d'une manière spéciale par un engagement solennel. Le clerc qui a reçu de son évèque le don divin de la consécration sacramentelle devrait, par cela seul, être assez étroitement lié à son père spirituel, pour que, volant de lui-même au-devant de ses décisions, il accomplît constamment et aveuglément ses volontés. Quel lien plus intime que le lien sacré, formé par la main de Dieu même, qui unit les évèques au chef de l'Église? Qui, mieux que les évêques, doit reconnaître l'importance de ce devoir (2)? N'exigent-ils pas eux-mêmes que leurs subordonnés leur obéissent? Ceux qui sont eux-mêmes institués pour, être les pasteurs du troupeau de Jésus-Christ pourraient-ils douter un instant de l'obligation qui leur est imposée de marcher, obéissants et dociles, à la suite du chef suprême que Dieu a mis à leur tête? Gomment hésiteraient-ils à exécuter ses ordres, à obtempérer même à ses simples conseils , ces fils privilégiés de l'Église, que la sollicitude divine a. rangés autour du pape, leur frère aine, afin qu'ils puissent se fortifier de sa force et s'éclairer de ses lumières? N'était-il donc pas entièrement superflu de corroborer par un serment une obli-

(1) Cap. Inter corporalidyl, X, deTransl. episc. (1, 7).

(2) Léon. M. y Epist. 14, ad Anastas. (Op., tom. I, col. 683) : Qui sert , se quibusdam esscpraepositum, non moleste ferat aliquem sibi esse prœlalum ; sed obedientiam, quara exigit, etiara ipse dependat.

14* DU DBOIT iOCLHBU*TIQUE.

gatioo déjà écrite dans le cœur de tons les fidèle», et de prendre Dieu h témoin d'un engagement tracé d'avance dam les principes essentiels delà divine constitution de l'Église i Toutefois, dans le cours des siècles, et sous la pression de circonstances impérieuses , l'Eglise a cru devoir introduire le serment dans les. relations juridictionnelles d'inférieur a supérieur , et notamment dans celles des évêques avec le pape. Les formes de cette institution sont évidemment empruntées au serment féodal.

Deux questions se présentent :

Quelles sont les raisons qui ont porté l'Église à impose] aux ecclésiastiques en général le' serment d'obéissance' Pour quels motifs particuliers a-t-elle obligé les évêques < jurer fidélité au pape?

La solution dé ces questions exige une étude approfondi du développement historique de cette institution (1); i importe donc, avant tout, de remonter à l'époque où l'obli gation, déjà inhérente par elle-même à la réception d'ui ordre ou à l'investiture d'un office ecclésiastique, d'accom plir avec obéissance la vocation acceptée, étant devenue in suffisante, il fallut prescrire le serment comme un frein plu énergique, pour contenir dans l'obéissance non-seulemen les simples clercs, mais encore les prélats, les évêques, le primats et les patriarches.

Lorsque l'antipape Novatien dressa son siège usurp contre celui de Corneille, le pontife légitime, il exigea qu ceux auxquels il donnait la communion promissent, pa serment, de ne jamais se séparer de lui, quoi qu'il advînt pour se rallier au pape Corneille (2). Plusieurs autres héré

(1) Thomassin, Vêtus et nova Eccles. discipl., p. II, lib. 2,*c. 44-46- Blanchi, Délia potestà e délia politia délia Chiesa , tora. Y, p, 1, C. 3, $ ï , ] 262 sqq. — Zaccaria , de Rébus ad historiam atque antiquitates Ecclesiae pei

tinentibus dissert, latin., Fulgin., 1781, tom. II, diss. 13, p. 264 sqq Bi)

terim, Deukwiirdigkeiten der christ -katholischen Kirche, Vol. I, p. Il, | 268 sqq.

(2) CorneL P. Epist. 9, ad Fabium Antioch. Episc, c. 7 (Couslant, PootjJ

Rom; Ep., col. 155).

PI LA BOYAtJtÉ., 143

tique» et schismatiques imitèrent cet exemple (1), et c'est ainsi que l'on peut appliquer au germent des clercs et des évéques ces paroles de saint Jérôme, que, dans tout serment, il y a quelque chose que l'esprit malin pourrait revendiquer comme sa part (2).

Quoi qu'il en soit, il est certain qu'en présence de l'hérésie et du schisme, l'Église s'est trouvée de très-bonne heure dans l'impossibilité d'avoir foi à la simple parole de ses serviteurs, et qu'elle a dû nécessairement recourir à l'arme défensive du serment contre les envahissements de ses ennemis. Des monuments historiques, incontestables prouvent que, dès le sixième siècle, au plus tard, le serment canonique était en usage dans l'Église romaine (3). Pelage (4), ou tout au moins Grégoire le Grand (5), prescrit la formule du serment qui devait être prêté par les évéques qui se réconciliaient avec l'Église dont les avait séparés momentanément 16 schisme produit par la contestation dite des Trois chapitres. On peut encore rapporter à cette époque la formule de serment qui a été conservée sous le nom d Indienlus episcopi de Longobardia (6). Enfin, plusieurs anciens documents parlent, comme d'un fait avéré, du serment d'obéissance que les clercs prêtent à leur évêque avant l'ordination (7). Ainsi, le pape saint Grégoire était loin de faire

(1) Binterim, a. a. O., p. 271 sqq.

(2) Binterim, a. a. O., p. 268. — Cap. Significasti, 4, X, de Elect (I, 6) : Hoc nimirum malo ac necessitate compellimur juramentum pro fide, pro obedientia, pro unitate requirere. — Léon. Jf ., Epist. cit. — Cap, Legpbatur, 3; X, h. t. — Bianchi, a. a. O., n. 2, p. 266. —Zaccaria, a. a. O., c. 3, n. 2 sqq., p. 285.

(3) Bianchi, a. a. O., n. 3, p. 269..— Zaccatia, a. a. O./c. 2, n. 8, p. 282.

(4) Zaccaria, a. a. O., c. 1, n. 5, p. 268 ; c. 3, n. 5, .p. 288,

(5) Gr'eg. Jf., Epist. X, 31.

(6) Liber diùrnus (Chr. G. Hoffmann, Nova scriptorum et monumeqtorom collectio, tom. H, c. 3, tit. 8, p. lu).

(7) Examen testium in controversia de quibusdam -parochiis roter episcopum Arretinum et Senensem, anno 715 (Muratori, Antiquit. ItaL, tom.* VI, col. 371). On yoit dans, ce document vingt préires, un diacre et huit clercs invoquer le serment prêté par eux à invoque d'Arezw* «•- Mkhter, Kircbenrecht, S 131, note 4.

144 DU DE01T ECCLBSIASTIQUI.

une innovation quand il exigeait de 'saint Boniface le seN ment de fidélité (1).

En France (2)9 comme en Italie, on voit le serment d'obéissance pratiqué dès le sixième siècle, et dans le septième, en Espagne, en exécution d'un décret du onzième concile de Tolède (3). On a prétendu, il est vrai, que cet usage avait été, plus tard, désapprouvé par le deuxième concile de Chalon-sur-Saône (4) (803), ainsi que par un concile tenu à Aix-la-Chapelle (5) ; mais une interprétation exacte dei canons allégués se prêterait difficilement à une pareille aé sertion (6). Vers le même temps, l'usage général était qu< les évêques «'obligeassent, par serment, à l'obéissance envers les métropolitains qui les consacraient ; et Ton voi Hincmar de Reims obligé, plus d'une fois, de rappeler ; son neveu Hincmar, évéque de Laon , le serment qu'il la avait fait (7) .

Celui-ci s'adressait, de son côté, à son métropolitain pou obtenir de lui la promesse écrite dont il dressait lui-mém la formule, de le soutenir, en toute circonstance, de so autorité archiépiscopale (8). Hincmar dut, avec raison, fl déclarer contre une semblable prétention , en harmonie , : est vrai, avec la constitution féodale (9J, mais' d'autant pic subversive de l'ordre ecclésiastique, que, dès le temps d saint Boniface (1 0) , il était passé en usage que les archevi

(1) Blanchi, a.1 a. O., n. 8, p. 279. — Zaccaria, a. a. O., c. 1, n. 3, p. 26

(2) Greg. Turon., Hist. eccles. Franc.

(3J Conc. Tolet., XI, ann. 675, can. 10 (Can. Quanquam, 6, d. 23). •

(4) Cànc. Cabill., II, can. 13 (Hardouin, Conc, tom. IV, col. 1034).

(5) Conc. Aquisgr., ann. 8)7, c. 16 (Pertz, M. G. H., tom. III, p. 208).

(6) Zaccaria, a. a. O., c. 2, n. 8, p. 282.

(7) Hincm. Rem , Opusc. LV, capit. praef. , c. 9 (Op. , tom. II, p. 389, 412). — Professio Adalberti futuri episc. Morini (Labbe, Concil., tom. X, o 1389).— La formule d'après laquelle les évêques juraient obéissance au patriarc d'Aqnilée est plus ancienne ; peut-être avait-elle remplacé immédiatement ce introduite par le patriarche pendant le schisme. {Binterim, a. a. O., p. 272.) Zaccaria, a. a: O., c. 2, n. 6, p. 277.

(8) Hincm. Bem., Opusc. 34, p.. 601.

(9) Deutsches Privatrécht, vol. II, § 196; p. 368..

(10) Bontf. Epist. 115, ad Cuthbertum. — Bianchi, a. a. O., n. 7, p. 277.

DE LA BOYAUTK. 146

ques, eu recevant le pallium (1), noivseulement fissent une profession de foi et jurassent obéissance. aux Décrétâtes et au pape, mais promissent encore de ne jamais porter atteinte , en quoi que ce fût , aux droits et prérogative» de leurs suffragants (2).

Toutes ces prestations -de serment, impérieusement réclamées par la situation, avaient pour objet de consolider, au moyen d'une obligation spéciale , le lien fragile d'une promesse dont l'expérience avait prouvé toute l'insuffisance. En agissant ainsi, l'Église ne faisait que se conformer à ce penchant de la nature humaine qui la porte à respecter beaucoup plus un engagement formel que des promesses générales (3).

Si le divin fondateur de l'Église , qui pénètre de son regard dans les plus secrets replis des cœurs, a cru devoir cependant exiger de son apôtre une confession expresse de son amour, combien plus n'est-il pas nécessaire (4), alors surtout que l'unité de l'Église est en proie à des troubles de toute nature, que le chef terrestre du royaume du Christ, qui ne possède pas le don de l'intuition divine , exige de ceux qui participent, en union avec lui, au gouvernement de -ce royaume, la promesse solennelle de reconnaître son autorité suprême et de persévérer ainsi dans les voies de la subordination et de l'unité?

L'investiture des évêchés et la confirmation des é\êques devenant, déplus en plus, une des prérogatives exclusives de la papauté, l'obligation pour les évoques de prêter serment d'obéissance, soit au pape immédiatement, soit au prélat consécrateur qui recevait ce serment, non point

(1) Gap. Quontam, 1. — Cap. Optatum, 4, d. 1Q0 (Conc. Ravenn. , ann.

(2) Formtd. 13, Profess. gêner, ordin. Archiepisç. (Labbe , Conc., tom. X, col. 1390 : Beato Véro Petro et Vicario ejus débitant subjectionem et obedientiam, sutTraganefe vero npstris adjutoriam me exbibiturum profiteor.

(3) Gan. Quanquam, cit. : Solet enim plus timen, tpiod singulariter pollicetar, qnam quod generali sponsione concluditur.

(4) Gap. Significatfr 4, i, de Elect. (1, 6).

comme métropolitain (1), mais comme fondé de pouvoir d souverain pontife, passa de plus en plus aussi dans la pn tique de l'Église. Les archevêques remplissaient la mèin formalité à la réception du pallium.

Pendant fort longtemps il n'y a eu d*n8 l'Église aucun formule générale pour la prestation du serment des év< ques; elle variait suivant les lieux et les circonstance* L'opinion (2) qui veut que Grégoire VII ait fixé la forme si crameptelta de cette prestation , bien qiV adoptée par u grapd nombre des apologistes mêmes de l'illustre pontife dont ils s'efforcent d'excuser (3) ou de justifier (4) lu coi duite à cet égard , cette opinion, disons-nous, nt donc ûi nuée de toute espèce de fondement ; Grégoire YII se aerva lui-même de diverses formula, selon la diversité des cas (5 Alors que l'empereur Henri IV forçait les évoques de u États à s obliger par serment à rejeter Hildebrand coup faux pape (6), il était bien naturel que Grégoire VII - de mandat obéissance à Henri , patriarche- d'Àquilée (7), soi

(1) Baceatia, t. a. O., o; s. — Richter, a* a. O., note 10..

(2) P. de Marco» a. a. O., lib. VI, c. 7, n. 7.

(3) Thomassin, a. a. O,, c. 46, o. 3, p. 311.

(4) Lupoli, Jur. eccles. praelect., vol. il, p. 320.

(5) Comparer, par exemple, le serment de Robert de Chartres (Labbef(to cil. % tom. XII, «H- 505) avec celui d'Henri d'Aquilée (noie 7). — Mktncki, i. i O., n. 13, p. 287. —Zaccarxa, a. a. O., c. 4, n. 4, p. 299.

(6) Conc. Wormat., ann. 1076 (Pertz, M. G. H., tom. rv, p. 46).

(7) Voici ce serment, en regard de celui des Décrétâtes :

Jurant. Henriei Aqnilej. Patr. (Mansi, Conc., tom. X?, col. 526.)

Àb hac hora et in antea fidelis ero Reato Petro et Papa) Gregorio , suisque successoribus , qui per raeliores Cardinales intrawin*. Non ergo (ero) in coiisilio., neque iu facto, ut vitam aut membra , aut Papatum perdant , aut capti sint mala captione. Ad synodum.

ad quam ine vocabunt , vel per se , vel per suos Nuntios, yel per -suas nieras, ▼eniaroet.canoniceobédiam, aut, si non poterô, legatos meos mittam. Papatum Romanum et regalia 3* Pétri adjutor ero ad tetinendum et defendeu* dum salvo meo ordine. — Consilium Ycro, quod mibi crediderint per se, aut per Nuntios sués , sive per lifteras,

Gap. Ego N., 4, X, de lurej. (11, 24)

Ego N. episcojws ait hac bora in an tea fidelis ero saneto Petro aancloqi Romause ecclesiœ, dominoque meo Pi pœ C.'ejusque soccessorihas canonk mtrantibus. Non ero neque in consili neque in facto, ut vitam perdat ai mêmbrora, yel eapiator mala captif!»

Consilium , quod mihi aut per se, ai per literas, aut per nuntium manife stabit, ad ejus -damnum nuju pandan Papatum Romanas eciclesift et reguli sanctorum Patrum (solution faussai R. S. ?s) aôjutor ero ad defejtfendui et retinendum, sait o ordine meo, coi tra omnes nommes. Vocatqs adlmi don vemato, miel praapëditaa' fa

une formule. (1) qui lui donnât l'espérance (espérance qui ne devait pas se réaliser! ) de le retenir désormais dans la communion du ebef de l'Église.

Ce serment, recueilli dans les compilations antérieures sons le titre d* Electione, ne s'y- trouve plus aujourd'hui. On ne le rencontre pas davantage sous celui de Auctoritate et u$u palKi; il a été rangé, par Raymond de Pennafort, après avoir subi plusieurs modifications, sou*1 le titre de Jurejurando (2), ce qui semble indiquer qu'il ne formait pas, même dans ce temps, l'objet d'une prescription générale (3). Avant le treizième siècle, aucune formule sacramentelle n'a été formellement consacrée à la prestation du serment ecclésiastique, ni par Grégçire .VIT, bi par aucun de ses successeurs. Pascal II, dans un concile tenu à Rouen (1102), prescrivit une formule tout autre que celle employée par Grégoire (4) ; Alexandre III (5), Innocent III (6) et même Grégoire IX (7) se servirent de formules diverses ; et 4B n'est qu'à la longue que celle recueillie dans les Décrétâtes , et qui, comme nous, venons de le dire , ne concorde nulle-

canoDica praepeditione: Legatnm apostolicœ sedis. quem certum esse cogneven>j in eundo et redeundo konorifice tractabo, et in suis necessitatibus adjnvabo. Apostolorum limina singulis annisaut per meaut'per certum nuncium visitabo, nui eurum absôlrar licjentia. Sic me Deus adjuvet et luec

nuUipandam, me «dente, adeoram damnum. LegalunrRomaoum eundo et redeundo honoriûce tractabo, et in pece&sitatibus suis adjuvabo. His, quos nominatim excommunicaverint , scienter non commonicabo : Romanam ecclesiam per sœctilarem militiam fideii-

ter adjuTabo. cum invitatus fuero. ^- — ^ „ .

Hax omnia onsenrabo, nisi quantum sancta Evangelia. sua oerta licentia remanserit. *

(1) BiancM, a. a. Q., n. 14, p. 284. Henri prêta ce serment dans le concile de

Rome, 1079. — Zoccaria, a. a. O., c. 4, n. 4; p. 30p.

(1) Cap. Ego N., 4, X, de Jurej. (n, 24), note 7.

(3} Zaecarta, a. a. O., c. 4, n. 5, p. 301. — Blanchi, a. à. o., n. 23, p. 309.

(4) Cond Rom.t ann. 1102 {Mansi, Concil., tom. XX, col. 1147). * Zaccarto, t. a. O., c. 5, n. 3, p. 305.

(6) Mansi, Concilia, tom. XXI, col. 21 1 .

(5) Gesto Innoc. M, tom; I, n. 77, p. 39.

(7) V. le serment de Cadmund de Cantorbéry fans Ray naldus , Annales, ann. 12S3, n. 65. Ce serment renferme, ainsi que là formule présentée par' Honorias 111 a l'archevêque de Reims, la promesse de ne pas aliéner les biens.de regjtee. — Getvas., Abb.Pnemonstr. Epist 7 {Huço, Sacre antiquitatis mo- ■umenta, tom. I, p. 11).. — T. encore d'autres formule» dans Muratori, n; a.

148 DU DftOlT ECCLÉSIASTIQUE.

ment , sous tous les rapports , avec les termes du sermen prêté par Henri. d'AquUée (note 6, p. 146) , fat générale ment adoptée dans l'Église (1). Mais, pins tard, elle subi encore diverses variations, jusqu'à ce que Clément VIII ayant donné au serment canonique une forme définitive e plus complète que les précédentes, l'insérât dans le Pon tifical romain. C'est cette formule, reproduite intégralemen dans le Pontifical de Benoit XIV (î) , qui est usitée encor de nos jours dans la prestation du serment d'obéissance.

(1) Bianchu a. a. O., n. 20, p. 302. — Zacearia, a. a. O., e. 5, n. 10-1C p. 311 sqq.

(2) Voici cette (ormu\e{ Pontificale Romanum, edit. Urbfo., 1818, p. 55} Ego N. electus ecclesiae N. ab liac hora in antea fidelis et obediens ero beatp Pf tro apostolo. sauctaeque Romanae ecclesiae , et Domino nostro N. Papa» N. sui* que successoribus canonice intrantibns. Non ero in consilio ant consensu n facto, ut vitam perdant ant membrnm seu capiahtur mala captione, in eos vie lenter manus quomodolibet ingerantur , vel injuria; aliquae inferantur quoti quaesito colore. Consilium vero, quod milii crédit u ri sunt perse aut nnnek soos Seu literas, ad eorum damnnm me sciente nemini pandam. Papatum Ro niannm et regalia S. Pétri adjntor eis ero ad retinendnm et defendendnm salr meo ordine contra omnem bominem. Legatum apostolicae sedis in eundo < redeundo honorifice tractabo et in suis necessitatibûs adjuvabo. Jura, honores privilégia et auctoritatem S. Romanae ecclesiœ Domini nostri Papae et sticceao rum praedictorum conservare, defendere; augere et prbmovere curabo. Neqo ero in consilio Tel facto seu tractatti, in quibus contra ipsum Dominum nostron Tel eandem Romànam Ecclesiam aliqua sinistra vel praejudicialia personarum juris, honoris, status et potestatis eorum machinentur. Et si talia a quibuscunque tractari vel procuràri nqvero , impediam boc pro posse, et, ,'quànto citia potero, significabo eidem Domino nostro, velalteri, per quem f>ossit ad ipsiu notitiam pervenire. Régulas sanctorum Patrum, décréta, ordinationesseu dispo sitiones , réservations , provisions et mandata apostolica totis viribus obser vabo et faciam ab aliis observari. Hœreticos, scliismaticos et rebelles eidem Do mino nostro yel successoribus praedic Lis, pro posse persequar et impugnabo Vôcatus ad synodum veniam , nisi praepeditus fuero canonica prœpeditione Apostolorum limina singulis trienniis personaliter per me ipsum visitabo, e Dominé nostro ac successoribus praefatis rationem reddam de toto meo pastorali officio, ac de rébus omnibus ad meae ecclesiae statum, ad cleri et popnl disciplinam, animarum denique , quae meae fidei traditae sunt, salutem quotii modo pertinentibus, et vicissim mandata apostolica humiliter recipiaoi et quair diligentissime exsequar. Quod si legitimo impedimento detentus fuera, praefofc omnia explebo per certum nuncium ad hoc spéciale màndatum habentem , d< gremio mei capituli , aut alium in dignitate ecclesiastica constitutum seu aliaû l>ersonatum iiabentem , aut his mihi delicientibus per dtoecesanùm sacerdotem et clero deliciente omnino per aliquem alium presbyterum saecularèm vel re-

DE LA HOYAintf. 149

Toutefois, dans ces derniers temps, elle a en à soutenir de vives et nombreuses attaques (1), et Ton trouve même, dans les protocoles des conférences tenues à Francfort au sujet de l'érection de la province ecclésiastique du Haut- Rhin, en 1818, une formule toute nouvelle (2); mais elle a eu naturellement le sort qu'elle devait avoir; elle a passé inaperçue.

La principale objection' dirigée contre la formule attribuée à Grégoire Vil, c'était que Ton croyait y reconnaître un véritable serment de vassalité (3). Or, il est impossible, sous quelque face qu'on l'envisage, de lut attribuer un tel caractère. Le serment des évèques, pas plus que celui que les empereurs prêtaient an pape, et qui, sous bien des rapports , offre une grande analogie avec le premier (4) , ne doit point être considéré comme un serment de vassal, et si cette opinion s'est généralement accréditée, c'est que Ton n'a pas suffisamment tenu compte de la différence essentielle qu'il faut faire entre le serment de vassal et celui de fidélité personnelle, entre l'hommage proprement dit et la simple obéissance, entre les rapports réels de la vassalité féodale et les devoirs purement personnels. , Les principes du droit

gnlarem spectatœ probftatis et religionis , de snpradictis omnibus plene instinct um. De hujosmodi autero impedimento docebo per légitimas probationes ad sanctœ ftomapœ Ecclesiae cardinalem proponentem in congregatione sacri concilii jper sopradictum nuncium transmittendas. Possessiqnes vero ad raensam meam pertinentes non vendam , nec donabo neque impignorabo, nec de novo infeudabo vel altquo modo akenabo, etiam cum oonsensu-capituli ecclesiaa me», inconsulto Romano Pontifice. Et si ad aliquam alienationem devenero, ptenaa in quadam super hoc édita constitutione contentas eo ipso inewrere volo. Sic me Dèas adjdvet et liœc sancta evangelia. v~ (l) ErnserPunctation , c 20 (Mùnch, Concordaten-Sammrong, Toi. ï, p.

(2) Frankfurter Protofcoll, S 18 (von Martiaux , Literar. Zeitung, 10* année, vol. II, lÎTrare. ï, p. 44. — Bintetim, a. a. Cf., p. 294. - Lengner, aecbtsyerli. derBischôfe inder oberrhem. KircbenproTinz, p. 80. — Schenckl, Instit. canon., tom. II,- $500, p. 119. *

(3) Bianchi, a. a. O., i. 16, p..292^ — Zaccaria, a. a. O., c. 6, n. 1, p. 322.

(4) Voy., par exemple, la formule do- serment prêté par Othôn le Grand à Jean X\l (Pertz, M. G. H , tom. IV, p. 29).

150 DC DMtfr WCIJgiftTlQCm.

féodal établissent on ne peut plus dairenent cette différence; si on ne l'a pas sentie, cela tient uniqueseftt à ce que, dam l'examen exclusif de la condition du Tassai, qû réanit tout à la fois les obligations réelles et les obligations personnelles, on a entièrement perdn de vue cet état particulier de la sujétion féodale, dans lequel, sans être tassai, on pouvait néanmoins , par ce qu'on appelait Yhomnwge Kfe, contracter des obligations personnelles. Gomme ce sujet a été traité à fond dans un de nos précédents outrage* (1) -, nous nous bornerons, pour le moment', à rappeler que la papes ont réprouvé dune manière absolue l'introduction du serment d'hommage féodal dans les rapports ecclésiastiques. Sous le pontificat d'Alexandre III , un archidiacn s' étant fait prêter un serment de ce genre par un eien auquel il conférait un bénéfice, ce pape le déclara complètement iiul (2). 11 n'était pas davantage permis aux évê< ques de se faire jurer l'hommage par le elergé de . leui diocèse, et le pape Lucius III , dans une lettre adressée i l'archevêque d'York, s'exprime très-sévèrement sur lecompb de l'évêque de Ghester, qui obligeait ses prêtres à. lut prête cette sorte de serment. Non-seulement il exige que cet évé que soit frappé de censure ; mais il déclare encore sa con duite indigne au dernier point, en même temps que contrair aux usages de l'Église romaine (3).

Les papes n'ont jamais songé le moins du ittonde à de mahder aux évêques un serment de vassalité. La lettr adressée au patriarche de Grado, et qui figure dans les Dé erétales sous le titre du chapitre Ditecti (4), doit évidemmen être entendue dans ce sens , qu'il faut- que ce patriarch écarte du serment que lui prêtent ses subordonnés, eu qu'il

(1) Eogllsche Reichs - und Rechtsgeschichte* Vol. H, p. 20S&qq. — De» scbe Geschichte, vol. II, §48, p. 262 sqqt 7- Deutsohes Privâtrecht» vol. 1 S 194, p. 350 sqq: — Bianchi, a. a. O., n. 22> p. 306. — Zaccaria, a. a. C c. 6, n. 4, p. 326.

' (2) Cap. Ex diligenti, 17, X, de Simonia (V, 3).

(3) Cap. Indignum, 11, X, de R. J. (V» 41).

(4) Cap. 13, X, h. t.

Ml ti ftdtjrort. ISi

& pfêtébt enta* Wft-, tout rtllhgè flfc tMmiHM féodale, eri exigeant qu'il toit formulé eohfoi-riiéirtettt à celui cjbe le pape reÇttlt de tes collègue* dans fépiscopat. Ce serment, en effet , h'est nullement celui du Vassal, et ne'retffermë qu'Un seul éléWent qtii lui soit commun atec ce dernier, la fidéttlé. DU reste * il était téUt naturel qUé les papes adftjptassent ëettê Ibrtïtile de >éf ihent, dans nn temps oh ce tnodé de promissipii dû dévouertifctit personnel était d'un usagé universellement répandu. Celte même formule, telle qu'elle a été conservée jusqu'à nos jours, ne contient rien d'incofrciliable avec l'ordre de * choses actuel ; car ces paroles : Hœreticos rebelles pro posse persequar, ne veulent pas dire qu'tm doive user d'oppression *t d intolérance à l'égard des protestants qui habitent le diocèse (I).

Le serment prêté par les évéqués au métropolitniiil fe été en vigueur jusqu'au quinzième siècle (3). Mais à cette époque, la confirmation étant devenue le droit exclusif de lé papauté, 41 est tombé peu à peu en désuétude (3).

Pour ce qui est du serment d'obéissance qtie le* clercs doivent prêter à leurs évêquèft, it faut faire une diétinetion : la collation d'un bénéfice simple n'oblige à aucune promesse particulière» ni sëtié forme de serment, ni par Mte chtrographicpie* ceux qui en sont investis (4)) il suffit polir eux dé la promesse générale expriknée dans l'ordination» à moins qu'ils n'aient déjà prévariqué contre le devoir de f obéis» sauce (6). Mais toué ceux qui sont investis d'un ^bénéfice emportant charge d'âmes, ou d'nn office auquel se rattache un pouvoir juridictionnel,- doivent, conformément au droit

eoutumîer, prêter le servent d'obéissance canonique (6).

(1) Kopp, nie katholische Kircbe fm neunzelinten Jahrhundert, p. tit note»

(2) Van Èspcn, Jus can. uni*.* p. I, lit/ 19, c. 2.

(3) Richttn Kkphenrecht, $ J31, note 1Q.

(4) Cap» Legebatur, 3,X, h. t.

(5) Cap. Quutn in tcdesiis, -10, x, lu t. '~ Pirhing, Jus canon. 1, 33, n. 20, p. 675« — leurent Forum eccl. I, 33, q. 916, p. £09,,

(6) Schmalzgrueber , jus canon. I, 33, S 2, n. 15, p. 259, — ifaschat, fastit. canon., q.ô, p. 209.

152 1XD D101T EGCLB9I4&TIQUE.

• On conçoit facilement que» dans, un temps rapproché du nôtre, un grand nombre de voix se soient. élevées pour demander l'abolition de ce serment ; maig il faut aussi reconnaître combien ces réclamations étaient injustes ! La fidélité à la foi et l'obéissance sont-elles donc aujourd'hui tellement grandes, tellement répandues dans le clergé, qu'on puisse conseiller l'abandon d'une garantie aussi puissante que la parole jurée devant Dieu ? ce serait à souhaiter.

s Lxxxn.

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