Des conciles particuliers

Les conciles particuliers, dont les décrets forment une partie notable du droit ecclésiastique, sont, comparativement, beaucoup moins en usage dans le temps actuel que dans le passé. Les quatre patriarcats d'Orient se sont séparés de l'Église, la dignité de primat a perdu son ancienne importance (2), et les salutaires prescriptions de la sainte assemblée de Trente, recommandant avec une vite sollicitude au corps épiscopal de réunir le plus fréquemment possible les conciles provinciaux (3), fidèlement observées, d'abord, dans le temps qui suit immédiatement le concile, ne tardèrent pas à tomber dans l'oubli le plus profond.

L'Église%a constamment reconnu la grande importance des synodes diocésains, et l'un des papes les plus remarquables par leur vaste érudition leur a même consacré un ouvrage très-étendu (4) ; mais comme l'efficacité de ces synodes dépend en grande partie des conciles provinciaux, les canons voulant qu'ils soient célébrés après la clôture de ceux-ci, afin qu'il, puisse y être avisé à l'exécution de leurs, décrets (5), ld décadenee des uns a fatalement entraîné l'abandon des autres.

(1) Le Plat, a. a. 0., tom. 1, (t'i.

(2) Berardi, Comment, ad jus eçcles. univ., tom. I, p. &3.

(3) Conc. Trid.f sess. 24, c. 2, de Réf.

(4) Bened. XIV, de Synod. dicçceê. Rom., 1748. *

(5) Can. Deccrrûmuï, 17, d. 18. Cap. Sicut ohm, 25, X, de Accusât. (V, l).

*00 DU DROIT ECCLÉSUèTIQUE.

Les synodes diocésains n'ayant d'ailleurs pour objet que l'administration intérieure de chaque diocèse , et n'offrant pas en réalité les caractères propres aux conciles'* (§ 83), nous en parlerons plus a propos lorsque noua exposerons les droits spéciaux de chaque évéque en- particulier.- * , Les conciles particuliers se distinguent des œcuméniques, en ce que la convocation qui les précède ne s'adresse pus à r universalité des évêques, mais^ seulement à ceux d'un: cercle déterminé, et de plus, en ce que le centre de la réunion de ces évèques n'est pas le pape, du moins *cn sa qualité de chef souverain de l'Église, mais l'évêque qui a sur eux , en vertu du droit ecclésiastique, une autorité juridictionnelle. Cette subordination d'une partie de l'épiscopat à un supérieur du même ordre n'a point elle-même son fondement dans le

droit divin ; l'instruction divine de la primatie de Pierre à l'égard des autres' apôtres a seulement servi de modèle à l'économie hiérarchique du corps épiscopal (§^66). Cette conformité d'organisation établit, une grande analogie entre le concile particulier et le concile œcuménique ; eu effet, de même que le pape, dans les conciles œcuméniques, forme le centre d'unité autour duquel se rallie l'épiscopat tout entier; dans les conciles particuliers, l'évèque de la province ou du diocèse forme également le centre d'unité du cercle partiel de- l'épiscopat dans lequel s exerce "sa juridiction, L'économie est la mçmç, mais les pouvoirs de l'évêquesont loin d'être aussi absolus que ceux du. pape : il peut convoquer et.. présider le concile; mais ses décisions ne sont pas .définitives, sa voix, n'est pas prépondérante au point de prévaloir sur les. conclusions des autres membres de l'assemblée (1). Bien loin de là, si la majorité des cvèques-se prononce dans un autre. sens que lui,. il doit s'incliner devant leur opinion, il doit même la promulguer en son' nom (2). Le concile particulier peut aussi rendre des décrets en

(1) Leuren, Forum eccles., I, 31, q. 84a, n. 2, tom. 1, p. 443.

(2) Ferraris, Prompta biblioMieca. v- Coneil., art. II, n. 48:>

DE LA B6YAUTR. 201

matière de foi, et , comme les évèquesqui le composent sont, en cette qualité, partie intégrante de l'infaillible autorité doctrinale, leurs décisions sont présumées (1) orthodoxes; seulement, ce n'est là qu'une présomption et point une certitude ; elles ne revêtent ce caractère que par l'adhésion de l'autorité papale (2); tandis que dans le concile oecuménique, alors qu'il est présidé par le pape , la définition prononcée exprime avec une pleine et entière certitude l'infaillible doctrine, le dogme emportant l'obligation de la foi...

Lecr conciles particuliers ont, en matière de discipline (3), une importance beaucoup plus considérable. D'illustres docteurs de l'Eglise, teU qne saint Augustin, saint Gésaire, saint Hilaire, et plusieurs autres, leur donnèrent souvent l'autorité de leur parole : les décisions de ces conciles ont force de loi dans toute la sphère juridictionnelle des évoques qui y prennent part, et le pape peut même les rendre obligatoires pour toute l'Église (4) ; seulement, dans ce cas, elles ne sont plus considérées comme des décrets de conciles» mais comme des lois- émanées directement du souverain pontife (5).

Voilà pour les principes généraux; qu'en est-il maintenant des particularités, et d'abord, du droit de convocation ? Ce droit appartient immédiatement à l'évèque auquel sont subordonnés d'autres évèques du même cercle; mais il ne lui appartient qu'en vertu dune participation historiquement acquise à la primauté du souverain pontife, et*, ainsi la convocation a lieu médiatement sous l'autorité du pape , qui a également le droit de charger chaque patriarche, primat ou

(1) Salmon, Tract, de studio eonc, p. I, p, 5, A. — Toutefois, la nouvelle constitution veut -que les décisions doctrinale» soient immédiatement transmises ail pape. —Cap. Majores, 3, X, de Baplfemo (III, 42).

(2) Melch. Canus , Loci theolog., Mb. V, c. 4, fol. 157, À. v- Z^htoi, Forum- ec des. I, 3, q. 63, n. 2, tom. I, p. 43.

(3) Conc. Roman. /, ann. 1074, cap. 4 (Mansi, Conc.x -tom. XX, col, 406). (A) Bennettis, Privil. S. Pétri Vindic; p. II, totn. III, p. 262, p. 222 sqq.

— Salmon, a. a. O.

(ô) Leuren%&. a. O. Lfuçègfe :. Omnia nostrafacimus, qmbusanctoritatetn riostram impertimur, trouve ici son application.

309 DU DBOVT ECCLESIASTIQUE.

métropolitain (1), d'assembler un concile-particulier dans le cercle de sa juridiction. ^ ' . -

L'histoire nous offre de nombreux exemples de conciles nationaux et provinciaux convoqués par le pouvoir séculier (2) ; mais il ne faut pas se méprendre sur le. Vrai sens de cette convocation ; car, au point de vue du droit, l'autorité temporelle est aussi peu compétente, à assembler un concile provincial, que la puissance impériale à convoquer un concile œcuménique (3). La situation est identique, et L'on peut appliquer au cas ici posé l'explication que nous avons donnée précédemment de la convocation des Conciles généraux par le§ emperenrs (§ 84). H est incontestable que le primat ou le métropolitain doivent se prêter facilement aux désira de leur souverain, et l'on ne peut nier que, déférant aux vœux des pouvoirs séculiers , les évéques , dans les conciles nationaux-, n'aient délibéré sur des questions qui leur avaient été spécialement recommandées par les rois (note 2). Mais la prétendue autonomie du pouvoir royal en cette matière s'évanouirait à l'instant même, si le pape défendait aux évêqua de s'assembler au lieu indiqué. Il est vrai que, par le fait des circonstances, la réunion des conciles particuliers est presque partout subordonnée à l'agrément de l'autorité temporelle ; mais leur validité ecclésiastique ne dépend pas de l'oc troi .ou du refus de cette autorisation.

A considérer donc la question intrinsèquement, au métropolitain seul appartiennent, dans toute leur plénitude, le droil et le pouvoir de convoquer le concile provincial (4), dont noiu allons maintenant nous occuper d'une manière spéciale, el pour ce faire , il n'a besoin de l'agrément d'aucun autre ; il n'est obligé de consulter ni un patriarche, ni uu pri-

(1) Bennettis, a. a. O., p. I, iom. I, p. 245.

(2) Conc. Autel. /, ami. 511, praei. {ffardouin, Conc. tom. III, col. I00&). -—Van Espen, Jus eccles. univ., p. I, lit. 20, c. 4, n. 2 sqq~ mm

(3) Richard, Analysis Concilior., tom. I, c. 8, pJAS. — Lavocaî9 de Coneihu in génère, p. 56 sqq. — Bennettis f a. a. O., p. II, tom. III, p. 167 sqq.

(4) Can. Si eptscopus, 9, d. 18. — Cap. Quod sicttf, 28, S Prœterea, X, de Elect. (1, 6)- .

DI LA ÈOYÀUTS. 109

mat (1), ni même son chapitre, à moins qu'il n'existe, à cet égard, dans son diocèse, une coutume particulière (2). D'un autre côté,* comme les évêques ne peuvent former un concile sans sa participation (3), c'est lui qui est légalement obligé de foire la eop vocation; en cas d'empêchement de sa part, oe droit et cette obligation passent au pins ancien suffragant de la province (4), et non au vicaire général de l'archevêque ; de même, pendant la yacance du siège, c'est le suffragant (5) et non le vicaire du chapitre (6), qui succède sous ce rapport, comme sous plusieurs autres, àl'évèque décédé.

L'évéque exempt, alors même qu'il jouit de l'avantage attaché à l'ancienneté de consécration, n'a pas le droit de convoquer le concile, mais il est tenu de s'y rendre ; en effet, le concile de Trente dispose expressément que tout exempt ait à choisir un. métropolitain dans le voisinage de sa résidence, lequel aura à le convoquer au concile provincial. D'après une déeision de la congrégation du même concile (7), cette disposition ne s'étend pas aux archevêques sans suffragants, ni aux cardinaux-évéques, ni aux évêques .dont les diocèses sont situés entre la province de Gapoue et celle de Pise , à moins que leurs prédécesseurs n'aient déjà fait un choix de ce genre.. Tous les prélats nullius sont aussi obligés d'opter, sinon pour l'archevêque le plus rapproché, du moins pour un qui ne soit pas trop éloigné.

Doivent être convoqués au concile provincial tous ceux auxquels la loi et la coutume accordent ce droit (8). Ce sont, outre les évêques de la province et les autres évêques dont il

(1) Can. De Çonciliis, 2, d. 18. v

(2) Petra, Comment, ad Const. Apost., tom. I, p. 277, n. 20 et 24.

(3) Conc. Antioch., can. 16 et 20. (Can. Propter eccleHasttcat, 4 et 14, d. 18.) —Petra, a. a. O., n. 18. — Van Bspen, a. a..O», eap. h, n. î.

(4) Conc.Trid., sess. 24, c.2.

(5) Fagnaniy Comment, ad Cap. Sicut olitn, 25, de Accus. (V, I), n. 17. — Ferraris, Prompta biblioth., V. Concilium, art. 9, n. 5.

(6) Petra, a.»a. O., n; re et 23.

(7) Bened. XlV,-ÛQ Synodo diœc., lib. XIH, c. 8*n. 14. — Gifilldi, Expmir tio jur. pont if., vol. 11, p. 1001 sqq. ""

(8) Conc, Trid., a. a. O., sess. 25, c. 2, de Réf.

a été parié, parmi lesquels il font compter les évéques nom mes ou élus, s'ils sont confirmés (1), les fondés de pouvoir des évéques absents ; ceux-ci n'ont voi* délibérante qu'ait tant que.le concile juge convenable de la leur accorder (2) Cette faveur peut être étendue de la même manière au gran< vicaire capitulaire convoqué pendant Ta vacance du siège (3) Dans lé cours de cette vacance, les chapitres des églises col légiaks sont ailssi convoqués ; mais, en tout temps, ont droi de l'être les chapitres de cathédrales; car, si, dans un grain nombre de «as, les évéques sont obligés de prendre l'ati de leurs chapitres, il n'y a pas de raison pour que ceux-c n'assistent pas à rassemblée des évéques avec voix consul tative!;

Peuvent encore avoir entrée au concile ceux qui veulen y porter des griefs personnels (4). Quant aux laïques en gé néral, il» ne peuvent prétendre avoir droit d'y paraître qu pour demander justice ou pour protéger l'assemblée ; mai toutes les fois qu'il- s'agit de prononcer une condamnatio contre des clercs, ils doivent être entièrement écartés (5).

Quiconque est tenu de se . rendre au concile (6) et s'e dispense sans motifs légitimés, tels qu'une maladie, un âg avancé, une mission du gouvernement (§ 82), est frappé d'en communication (7). Cette peine atteint aussi celui qui î retire sans congé avant la clôture du concile (8). Cette ei communication, toutefois, n'a d'autre effet que de rompi la communion entre celui qui en est atteint et les autres év<

(\) Fèrraris, a. a. 0.,-n. 12.

(2) Fagnani, a. a. O., n. 31. — VatuEspen, a.% a. O., n. 16.

(3) Ferrafis, a. a. O., d. 15.— Petra, a. a. O., n. 35, p. 279.

(4) Can. Pr opter ecclesiasticas, 4 et 15, d. 18.

(5) Ferraris, a. a. O., n. 27.

(6) Non oporlet, 5, d. 18 (Conc. Laod., c. 40).

(7) Caa. Non oportet, cit. : Intirmitas. Cari. Pervenit, 6 (Conc. Chah c. 19) : Urgentes nécessitâtes, inexcrisabilia negotia.. Caik Plaçait 10. (Con< Carih. ann. 401, c. 10) : #tas, acgritndo, gravior nécessitai — Can. Si epUa pus, 13,-d. io : Gravis inflr mitas eorporis, praeceptio regia— Petra, a. a. 0 n. 46, p. 279.

(*) Can. Si quis autem,\Mt d. cit.

DE LA BOYÀUTE. 205

ques (1), sans lui ôter le droit de .vaquer aux fonctions de sa dignité dans son diocèse (2). D'autre part, le métropolitain qui n'observe pas les prescriptions légales relatives. aux époques de lu .tenue des conciles provinciaux, çncourt la peine de la suspense (3). Cette peine avait déjà été formulée par lé quatrième concile de Latran(i); mais elle. est purement ferendœ sentenliœ, et ni le cinquième concile de Latran ni celui de Trente (5), d'après la déclaration dp la congrégation de ce concile , n'ont eu l'intention de rien modifier sur ce point,, bien qu'ils se soient servis de l'expression pœnas incurrere (6) . « • .

Les interstices à observer dans la célébration des conciles provinciaux avaient déjà été fixés par le concile de Kicée de manière à ce qu'il y eût deux assemblées par -an,, l'uni avant l'ouverture du Carême, et l'autre au commencement de l'automne (7) ; le concile d'Antioche leur assigna, comme époques opportunes, la troisième semaine d'après Pâques et le mois, de septembre (8). Cette nouvelle disposition n'entraînait pas précisément l'abrogation de la précédente ; c'était ' *■ ■ » ■ ^^

aux évéques d'en décider suivant leur convenance (9). Toutefois, dès le milieu du cinquième siècle, on voit l'Église se plaindre du peu de régularité apporté parles évêques dans la tenue des conciles provinciaux. Ces plaintes trouvèrent un écho dans le concile de Chalcédoine, qui renouvela h cette

occasion les. anciens décrets œcuméniques; mais l'épiscopat n'en* devint pas plus zélé, et, quoique l'empereur Justinièn

(O-Can. Placuit, 10. — Gan. Si quis episcoporum, 14, d. 18. "

(2) Petra, a. a. O.*, n. 111, "p. 283.

(3) Cap. Sicut oltm, 25, X, de Accus» (V, 1) : A sui executione oflicif suspendatur. -, ...

(4) Léon. X, B.t Const. Rcgimini (Conc. La ter., V, sess. 10).

(5) Conc. Trid.9 sess. 24, c. 2 sqq. : Pœnas sacris canon i bus sancitas incujrrant.

(6) Fagnaniy a. a. O., n. 108.

(7) Conc. Nie. 9 can. 5 (Can. Habcatur, 3, d. 18).

(8) Conc. Anlioch., can. 20 .(Can. Proptcr~eccle$., 4, d. 18). — Faynani, a. a^O., n. 20.

(9) Conc. Chalc.f can. 19 (Can. Pervenit, 6, d. 18). * •

206 DU DHOIT ECCLESIASTIQUE.

prêtât à l'Église le secours de sa législation (1), elle n'en fut pas moins obligée de réduire de deux à un le nombre des assemblées provinciales annuelles. C'est ce que fit le concile de Trulle, puis le deuxième concile de Nicée (2), dont les dispositions à cet égard furent confirmées plus tard par le second concile de Lat ran (3) .

Néanmoins, les conciles provinciaux devinrent toujours de plus en plus rares, et parmi les causes de leur décadence, celle qui agit le plus puissamment fut la limitation 9e plus eh plus grande de leurs attributions ; un grand nombre de fonctions qui rentraient autrefois dans le cercle de leur compétence, comme, par exemple, la confirmation des évoques, leur avaient été soustraites et réservées à l'autorité du pape. Cependant, malgré ces retranchements, il restait encore un vaste champ à leur activité ; ils avaient surtout à Teiller au maintien delà discipliné, dont la ruine fut d'autant plus rapide et inévitable, que les conciles "provinciaux cessèrent d'opposer une digue au débordement de la* corruption. ÀusBi, au commencement du seizième siècle, la législationecclésiastique dut-elle établir, à cet égard, des règles positives et rigoureusement obligatoires. Un décret du cinquième concile de Latran ordonna que les conciles provinciaux fussent convoqués au moins (saltem) tous les trois ans, après l'octave de Pâques, sauf le cas où l'usage » dans certaines provinees, aurait fait choisir une autre.époque comme plus opportune; il suivait de là que, si une - convocation plus fréquente paraissait obligatoire aux évèques, ils pouvaient la réaliser sans se mettre en opposition avec la loi.

Le concile de Trente reproduisit la disposition de celui de Latran, et l'on vit aussitôt après sa publication un grand nombre d'archçvèques rivaliser d'ardeur et d'activité et s'empresser de mettre en pratique une institution éminemment propre à

(1) NovellKiZl9c.t.

(2) Can. QÙoniam, 7. d. 18 (Syn. 7 ma, can. 6).

f (3) Cap. Sicut olim, cit. —.Cap. Quumsit, 16, X, de Judœia (V, 6).

DI LA BOYAUTB. 30T

donner vie et durée aux décrets de réforme du saint concile (1).

Sous ce rapport, comme sous tant d'autres , un admirable modèle fut donné à l'épiscopat : saint Charles Borromée , te digne successeur de saint Ambroise, qui, dan? son zèle ardent pouf l'exaltation du royaume de Dieu, célébra dans la province milanaise une série de conciles^Les allocutions qu'il adressa aux Pères assemblés autour de lui , expriment avee tant de force et de clarté l'importapce et l'objet des conciles provinciaux, que nous croyons ne pouvoir mieux faire, pour donner une notion nette et lumineuse du caractère de cette institution, que de reproduire les propres, paroles du saint cardinal (2). Voici comment il s'exprime dans le discours qu'il prononça à l'ouverture du premier concile provincial de Milan :

Quia tria prseciffue sunt, quœ ex Tridentini concilii aucto* ritate in provincialibus conciliis agi et confici oportet , ut delicta corrigantur, mores ad optiqaam disciplinam revocenturf et tollantur dirimauturque controversiœ : primum illud erit jaeiendum , tanquam lirmissimum totius œdificii funda~ mentuiQ , ut omnibus, et singulis, quœ a Tridentino concilio definita afi statuta sunt, palam acceptis , . détectantes haereses omnes, quœ a sacris canonibus conciliisque œcumenicis, praesertim vero Tridentino, damhatœ sunt, veram obedientiam summo Romano Pontiûci spondeamus, fidemque, sine qua impossibiîe est placere Deo, ex prœscripto ejusdem concilii, ac sanctissiini Domini nostri ralione et formula profiteamur, et ad ejus in provincia nostra tenendam integrftatem, id quod ad hanc <Jiem nobis prœstitisse videtur Dei benignitas, opportuna prœsidia, summamque diligentiam et

(1) Qraiio CaroU Cardin, in ,Conc. prov. 1, hab. (Acta Mediol. Eçcl. Edit. Patav. 1744, tom. I, p. 5o) : Ergb singulari virtute ac prudentia vëstra gravîssimift malis mnedinra inventum esl,- bac reaovalioae pratincialium ConeHto» rum : reliquat modo erat ut sapienler excogitata.medicioa, œgroti* provioriig salutariter adhiberetur.

(2) Nous éoitons ici l'exemple de Vàh Kspéft (a. k. b., c. 2, n. s et 7);

208 J>U DBOIT. ECCLESIASTIQUE.

vigilaniiam pro locorum et temporum periçtdo àdbibeamus Deinde in delictis corrigendis illa nobis ineunda ratio es) ut, pro vi et modo morborum, aegrorumque natura medici nam accommode mus, nunc lenibus admônitionis et objui gationis remediis errata castigantes, nunc acriori curation utentes, denique exulceratis partibus ferrum et ignem admo ventes, qneinadmodum mali ratio, et contagionis periculoi postulabit, memores semper nos esse Patres, tion dominOs Morum autem disciplinam facile restitoemus, si qna ratiwi quibusve factis primum constituta, diuque conservata es! eamdem nos in restituenda adhibebimus, illorum vestigi persequentes, qui banc bonornm amplitudinem tiobis, Da auctore, sua virtute pepererunt. Proponamus nobis, quœso Patres, illorum vitae sanctitatem , et. in administratione su officii sapientiam. Ërant integri, casti, simplices, modesti humiles, bene morati, in oratione 'et lectione assidui, su despicientes, in alienœ salutis cura et cogîtatione defixi, cou silio et opéré benigni, hospitales, in domestîco cultu et vieti parci, in alios beneûci et libérales. Eraift vigilantes supe gregibus suis, yineam Domini summa diligentia et labor colentes et custodientes. Pasccbant assidue oves sibi commis sas triplici salutis cibo, vérbo, et exemplô, et sacramentis memores quoque et imitatores summi pâstorïs Christi, qu pro universo grege suo sanguinem et vitam profudit-, ips pro suarum ovium incolumitatè quemvis excipere laborem subire omnes casus, omnem \im atque injuriam perferre denique, ut bonus pastor angelicus, animanrsuamproovibii ponere non-dubitabant, nullum inde hujus vitae fructum ex spectahtes, ut maximos cœlestis retributionis fructus conse querentur. Haec si, ut debemus, Patres, antet>culos habe bimus, facile intelligemus, quid in restitutione ecclésiastktt disciplina nobis sit hoc tempore agendum. In quo illuc etiam aniinadvçrtendum erit, ut, quemadmodum in confor manda et constituera ecclesiastica ratione Ghristus Domi nus ab ipsis apostblis, quos christianae' vite magistros ess( voluerat, initium fuit : sic nos a nobis pastoribus , qui vi-

DE LA BOYAUTE. 209

vendi exçmpla et prœcepta aliis tradcrc oportet, in conformanda restituendaque morum disciplina cxordiamur. Hœc officia, si quo debemus studio praBstiterimus, parvi profccto negotii erit sedare controversias, id quod nobis Tridcntina synodus proposuit. Nam, gublata cupiditatc , quœ omnium radix et semen dissentionum, facile praesentis temporis discordias componemus; nullumque in posterum dissidendi locum cuiquam in provincia nostra relioquemus. Quare ad

piàm hanc necessariam muneris nostri curam, ac diligentiam, Patres j toto peotore incumbamus : hoc acceptabili tempore, hac die salutis, quam fecit Dominus, cnitamur, ut, quantum consilio, opéra actionibusque, Spiritu saucto duce et moderatore5 possumus, tantum ad constituendam provinciœ incolumitatem afferamiis.... Postulat sacrosancta synodus, ut ne tôt tantique labores a sanctissimis Patribus in ea suscepti brevitemporeintercant. Hoc vehemcntcr exspectat Piuspontifex maximus ex illo praesertim die, quo nos ab administratione cohsiliorum suorum et procuratione Ecclesiae ad vos. dimisit. Cui date , quaeso, ut profectionis nostrae, et vestrorujn laborum uberes fructus déferre possim : praeclaras scilicet salutaresque hujus concilii actiones. Hoc ipsum exigit vestra virtus, quam in publico orbis terrarum conventu spectatam et cognitam, nunc in vestrorum populorum vita ac salute tenenda, debetis exprimere. Hoc denique flagitat a nobis Christus Jésus, ut constet sibi ratio officii nostri erga pves, quas pretio sanguinis sui redemptas nostrœ fidei prudentiaeque commendavit et concredidit ; ne quando sanguinem illarum de manu nostra requirat, si, quod Dei benignitas prohibeat, culpa aut negligentia nostra eas diripi aut dispelli patiamur.

Certes, sil'épiscopat tout entier, du vivant de saint Charles, comme dans les temps postérieurs, s'était inspiré de l'esprit de Borromée, et avait pris ses œuvres pour modèle, l'Église, recueillant le fruit des salutaires réformes opérées par le concile de Trente, se serait montrée sous une face nouvelle, II. 14

210 DU DBOIT ECCLÉSIASTIQUE.

et comme revêtue d'un vêtement entièrement neuf. Hais le zèle du saint cardinal ne se communiqua point à tous les princes de l'Église; peu à peu, les conciles provinciaux devinrent de plus en plus, rares, et si on ne peut méconnaître que la discipline ecclésiastique, comparativement à son état de décadence, dans le quatorzième et le quinzième siècle, ne se soit, notablement améliorée , il n'est pas moins incontestable que bien des abus ont survécu aux réformes du seizième siècle, et qu'il s'y en est joint, depuis, un grand nombre de nouveaux. On est donc amplement fondé à regretter (1) que Y institut des conciles provinciaux, constamment tenu en si grand honneur dans l'Église , soit tombé dé nos jours dans un si grand discrédit !

La haute importance des questions soumises aux délibérations des conciles provinciaux oblige les évèques à se préparer convenablement, soit par la pratique des bonnes œuvres, l'aumône et un jeûne de trois jours, soit par la méditation de l'Évangile et des prescriptions canoniques. Inutile de dire qu'ils doivent, pendant 'ce temps, s'abstenir, plus sévèrement que jamais, de tout divertissement mondain (2).

L'archevêque a non-seulement la présidence du concile, mais encore la direction du cours des délibérations ; il. est tenu néanmoins de se ranger à l'opinion de la majorité (3). Gomme président, il a droit d'exiger que chacun parle à son rang d'inscription; mais il ne peut, sans le consentement exprèsdes évoques, refuser la parole à qui la demande, ni décider si tel document sera ou non communiqué à l'assemblée ; il ne peut même, sans ce consentement, prononcer de censures contre l'évêque qui se comporte irrévérencieusement à son égard (4).

(1) Van Espen, a. a. O., c. 1, n. Il : Sed proh dolort ea ç&ttemporum nostrorum miseria ac Iniquitas, ni nec singnHs trienniis, immo nec vicenniis Synodus Provincialis habeatur; immo jam anni sunt fere nonaginta, quod Belgium nostrum Synodum Provincialem congregatam noo viderit.

(2) Can. Quoniatn, 7, d. 18. — Petra, a. a. O., n. 57 sqq., p. 280.

(3) Cap. Ne episcopi, 7, X, de Temp. ordinat. (r, 11/.

(4) Petra, a. a. o., n. 72 sqq., p. 282.

DB LA BOYAUTÎ. 211

La durée du concile provincial' est régulièrement de trois à quatre jours ; elle ne peut se prolonger au delà d* une semaine que dans dés cas très-exceptionnels, et pour des motifs d'une importance* toute particulière (1) ; toutefois, le métropolitain ne peut le dissoudre qu'avee l'agrément des évoques (2).

Après la clôture du concile, les évoques sont tenus de promulguer, dans le délai de six mois, dans leurs synodes diocésains, les décrets rendus par l'assemblée, lesquels obligent tous les habitant» de la province, mais à l'exclusion de tous autres (3).

L'évêque seul a le pouvoir de dispenser, dans son diocèse, de l'observation de ces décrets j conséquemment aussi, le métropolitain dans le sien ; mais il n'a pas celui d'étendre cette dispense à toute la province (4) : cette faculté n'appartient qu'au pape. Le pape a-t-il aussi un droit de sanction à l'égard de . tous les canons des conciles provinciaux? Cette question est l'une des plus controversées de tout le droit ecclésiastique.

En étudiant l'histoire impartialement, avec un esprit dégagé de toute prévention, on arrive à constater un fait hors de doute : c'est la célébration, dans le premier âge de l'Église, d'une foule de conciles provinciaux qui ne reçurent jamais la sanction papale, et qui pourtant eurent leur application dans le cercle auquel ils étaient destinés-; cette sanction n'est donc pas une condition essentiellement constitutive de leur validité (5). Cette opinion, il est vrai, semble être contredite par quelques canons recueillis par Gratieu (6), ainsi que par di-

(1) Petrà, a. a. O., n. 113 sqq., p. 283. — HostiensU, in cap. Grave, 28, X, de Prœb., n. 11, foh 25, A.

(2) Leuren, Forum eccles., 1, 31, q. 843, n. 2, tom. I , p. 443. —Fagnani, a. a. O., n. 98. — Petra, a. a. O., 116, p. 283, sqq. S. note 4.

(3)t Can. Catholica, 8, d. 11. — Can. Decernmus, 17, d. 18 {Conc. Tolet. ana. 691, can. 6).

(4) leuren, Forum école*, I. 2, q. 183, n. 2, », tom. I, p. 128 sqq.

(5) Can. Régula, 3. — Can. Multis, 5. — Can. Concilia, 8, d. 17. — Cas. Dudum, 9, ç. 3, q. 6. — Can. Nullus, 1, c. 5, q. 4.

(6) Schmalzgrueber, Jus canon. Diss. prœm., $ 8, n. 855 sqq., tom. I, p. 17.

212 DU DBOIT ECCLESIASTIQUE.

verses décrétâtes, spécialement par le chapitre Significasti ( 1) emprunté à une lettre de Pascal II. Mais ces documents m sont revêtus d'aucune espèce d'authenticité (2), à l'exceptioi du décret Significasti, lequel' peut être encore entendu dam un autre sens. En effet, il est incontestable qu'un concilt provincial n'a force de loi qu'autant que le pape ne l'a paj improuvé. Cette multitude de canons émanés de conciles provinciaux, et non revêtus de la sanction papale, n'étant , ei conséquence,1 devenus obligatoires que par le fait de la nondésapprobation du pape , Pascal II pouvait dire avec raison que tous les conciles avaient tiré de l'autorité de l'Église romaine et leur origine et leur force.

Plus tard, du reste, diverses circonstances se sont réunies pour amener les conciles provinciaux à demander la. confirmation expresse du souverain pontife. Ce fut, d'une part, la dépendance plus étroite dans laquelle ils se trouvaientvis-tàtis du pape ; de l'autre, la nécessité de la confirmation papale à l'égard des prélats exempts, qui se soumettaient avec moins de répugnance à une autorité plus élevée (3).

Ainsi, d'après le droit actuel, là promulgation officielle des décrets des conciles doit être précédée de leur présentation à la congrégation du- concile de Trente; cette formalité, consacrée par une longue pratique, repose en même temps sur la constitution de Sixte V Impmsa^ qui a créé cette congrégation (4).

Du reste, la confirmation papale n'a pas pour effet de donner aux décrets des conciles provinciaux force de loi au delà du cercle de la province (5).

— Leuren, a. a. O. Quœst. prœlim., q. 16, p. Il, lib. I, tit. 1, q. 63. n. 1, p, 43, — Berardi, Comment, ad jus cccles. univ., tom. I, p. 3t.

(1) Cap. 4, x, deElec. (1, 6). "

(2) V. supra, § 85. ,

(3) Berardi, a. a. 0.rp. 33.

(4) En Tan 1587 — Provinciales vero Synodi , ubivis terrarnm iltœ cetebren tu r, décréta ad semitti prœcipîef, eaque singula expendet et recôgnoscet.

— Fagnani, Cap. Super hU,Xfàe Major, et obèd., n. 24. — Petra, a. a. O., p. 121, p. 284. — Berardi,*. a. O., p. 32sqq..

(5) Ferraris, a. a. O., n, 52.

DB L'BMSimifBmNT. 21 S