‹ Du droit nobiliaire français au dix-neuvième siècleChapitre 12 sur 81 · Pourquoi l'intitulé de ce chapitre · texte numérisé non relu

Pourquoi l'intitulé de ce chapitre

51. Nécessité d'un double préambule pour l'étude de l'acquisition ei de la tram

sion des titres.

§ 1er. — Des sources de la noblesse ton» le régiwu féodal.

52. Neuf sortes de noblesse. — 1" Noblesse de race. —Condition de sa perfection».

53. Elle ne pouvail s'acquérir pai prescription. La possession ne constituait qu'une

présomption, qui pouvait céder devant la preuve contraire.

54. Distinctions entre les nobles de race, Fondées >ur le plus ou moins d'énergie de

la présomption A'immétnorialitè.

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